23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 366A5D4B-0310-0AB9-492655E0A555FDC8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chavanod.fr ORG-0002 Mairie de CHAVANOD 1 place de la mairie Chavanod 74650 FRK28 FRA 2248 BOGEY Franck Le Maire 0450691061 mairie@chavanod.fr ORG-0003 CHAVANOD 1 place de la Mairie Chavanod 74650 FRK28 FRA 366A5D6C-FA7B-F07D-BBF88C397429816B Monsieur le Maire 0450691061 mairie@chavanod.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 366A5D7B-EE2F-069E-0797938DAB450774 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 366A5D8B-0682-F697-E8F0379B570D6F78 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ac7a90ad-8433-46a5-86fd-59f02fdf8ff2 7a474f3c-663d-4049-9491-fa52bf271f45 2026-07-21+02:00 18:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://www.mp74.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL La présente consultation concerne un marché de Maitrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment du multi-accueil situé route du Crêt d'Esty à Chavanod. La commune de Chavanod envisage de confier une mission complète loi MOP ainsi qu'une mission complémentaire optionnelle pour l'Ordonnancement le Pilotage et la Coordination (OPC). Le marché sera réalisé en deux phases : une phase étude en 2026 et une phase de travaux à partir de 2027. L'enveloppe prévisionnelle globale (travaux) est arrêtée à 2 100 000 euro(s) TTC services La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la conception et du suivi de la réalisation d'un bâtiment multi-accueil sur le territoire de la commune de Chavanod. L'opération consiste en la construction d'un bâtiment répondant aux besoins de la commune en matière de petite enfance. Le projet intègre les études de conception, l'assistance à la passation des marchés de travaux, la direction de l'exécution des travaux, l'assistance aux opérations de réception ainsi que le suivi pendant la période de garantie de parfait achèvement. Une mission complémentaire d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) est également confiée au titulaire. La consultation est lancée selon une procédure adaptée conformément aux dispositions du Code de la commande publique 71221000 71221000 LOT-0000 no-eu-funds 76724 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76724 epo-procurement-document false false false ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76724 ORG-0005 ORG-0004 FRA AW Solutions required 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 S-PF-76724 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL La présente consultation concerne un marché de Maitrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment du multi-accueil situé route du Crêt d'Esty à Chavanod. La commune de Chavanod envisage de confier une mission complète loi MOP ainsi qu'une mission complémentaire optionnelle pour l'Ordonnancement le Pilotage et la Coordination (OPC). Le marché sera réalisé en deux phases : une phase étude en 2026 et une phase de travaux à partir de 2027. L'enveloppe prévisionnelle globale (travaux) est arrêtée à 2 100 000 euro(s) TTC services 71221000 71221000 26-72918 3.2.5 Mairie de CHAVANOD 2026-07-23 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-21 197 Maîtrise d'oeuvre 74 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL Avis de concours - Avis n° 26-72918 du 21/07/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-72918
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de CHAVANOD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL
Description : La présente consultation concerne un marché de Maitrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment du multi-accueil situé route du Crêt d'Esty à Chavanod. La commune de Chavanod envisage de confier une mission complète loi MOP ainsi qu'une mission complémentaire optionnelle pour l'Ordonnancement le Pilotage et la Coordination (OPC). Le marché sera réalisé en deux phases : une phase étude en 2026 et une phase de travaux à partir de 2027. L'enveloppe prévisionnelle globale (travaux) est arrêtée à 2 100 000 euro(s) TTC
Identifiant de la procédure : 7a474f3c-663d-4049-9491-fa52bf271f45
Identifiant interne : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre chargée de la conception et du suivi de la réalisation d'un bâtiment multi-accueil sur le territoire de la commune de Chavanod. L'opération consiste en la construction d'un bâtiment répondant aux besoins de la commune en matière de petite enfance. Le projet intègre les études de conception, l'assistance à la passation des marchés de travaux, la direction de l'exécution des travaux, l'assistance aux opérations de réception ainsi que le suivi pendant la période de garantie de parfait achèvement. Une mission complémentaire d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc) est également confiée au titulaire. La consultation est lancée selon une procédure adaptée conformément aux dispositions du Code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT MULTI-ACCUEIL
Description : La présente consultation concerne un marché de Maitrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment du multi-accueil situé route du Crêt d'Esty à Chavanod. La commune de Chavanod envisage de confier une mission complète loi MOP ainsi qu'une mission complémentaire optionnelle pour l'Ordonnancement le Pilotage et la Coordination (OPC). Le marché sera réalisé en deux phases : une phase étude en 2026 et une phase de travaux à partir de 2027. L'enveloppe prévisionnelle globale (travaux) est arrêtée à 2 100 000 euro(s) TTC
Identifiant interne : S-PF-76724
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76724
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76724
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHAVANOD
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 366A5D4B-0310-0AB9-492655E0A555FDC8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de CHAVANOD
Numéro d’enregistrement : 2248
Adresse postale : 1 place de la mairie
Ville : Chavanod
Code postal : 74650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : BOGEY Franck
Adresse électronique : mairie@chavanod.fr
Téléphone : 0450691061
Adresse internet : http://www.chavanod.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CHAVANOD
Numéro d’enregistrement : 366A5D6C-FA7B-F07D-BBF88C397429816B
Adresse postale : 1 place de la Mairie
Ville : Chavanod
Code postal : 74650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : mairie@chavanod.fr
Téléphone : 0450691061
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 366A5D7B-EE2F-069E-0797938DAB450774
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 366A5D8B-0682-F697-E8F0379B570D6F78
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ac7a90ad-8433-46a5-86fd-59f02fdf8ff2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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