4666666.66 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 872200 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 171295 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-10+02:00 prestations à caractère topographique ne nécessitant pas forcément l'intervention d'un géomètre-expert M25379grt/V25389grt TEN-0001 CON-0002 2026-07-10+02:00 prestations topographiques confiées à un géomètre-expert M25380grt/V25380grt TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 569D1967-CC0D-6F4F-5BC425497E43E7C9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 569D19D1-F5F3-F82E-DEB06E64D04E4F4F 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 Gpt AXIS CONSEILS/GEOFIT 110 Rue Du Necotin Orleans 45000 FRB06 FRA 1808508-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 AXIS CONSEILS 110 Rue Du Necotin Orleans 45000 FRB06 FRA 1808508-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5e715361-c5be-4e0d-afea-60c59a40ef6f ca77f69f-4249-44d2-adae-7b1bfd8e48e8 2026-07-22+02:00 09:10:25+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false M25F0110 Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots) La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum services Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 1 et accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 2. a présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination Montant = Dqe Valeur = Montant maximum pour les 2 lots, reconductions et les 2 entités (Ville et Métropole) incluses. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n°26-38913 publié le 18/04/26 Joue n° 268383-2026 publié le 20/04/26 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur 71351810 71351810 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 65 quality La valeur technique est appréciée au regard du fichier Dxf-Sigor résultant du test de numérisation et du mémoire technique du candidat décomposé comme suit : détails des sous-critères dans "renseignements complémentaires" du présent avis per-exa 35 price Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Sous-critère 1 : Prix des prestations évalué au regard du Dqe (sous-pondération 30%) ;.Sous-critère 2 : Pourcentage (nombre entier) applicable pour les interventions d'urgence (sous-pondération 5 %) Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0003 true false none none 1 prestations à caractère topographique ne nécessitant pas forcément l'intervention d'un géomètre-expert Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans services other other 71351810 71351810 1 L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 65 quality La valeur technique est appréciée au regard du fichier Dxf-Sigor résultant du test de numérisation et du mémoire technique du candidat décomposé comme suit : détails des sous-critères dans "renseignements complémentaires" du présent avis per-exa 35 price Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Sous-critère 1 : Prix des prestations évalué au regard du Dqe (sous-pondération 30%) ;.Sous-critère 2 : Pourcentage (nombre entier) applicable pour les interventions d'urgence (sous-pondération 5 %) Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0003 true false none none 2 prestations topographiques confiées à un géomètre-expert Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans services other other 71351810 71351810 1 L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois 2000-01-01Z 26-72981 26-38913 3.2.5 Orléans Métropole Gpt AXIS CONSEILS/GEOFIT AXIS CONSEILS 2026-07-23 2026-10-19 344 Topographie 45 Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72981 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-72981
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots)
Description : La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum
Identifiant de la procédure : ca77f69f-4249-44d2-adae-7b1bfd8e48e8
Identifiant interne : M25F0110
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 1 et accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) Ttc pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) Ttc pour la Ville d'Orléans pour le lot 2. a présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination Montant = Dqe Valeur = Montant maximum pour les 2 lots, reconductions et les 2 entités (Ville et Métropole) incluses. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n°26-38913 publié le 18/04/26 Joue n° 268383-2026 publié le 20/04/26 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : prestations à caractère topographique ne nécessitant pas forcément l'intervention d'un géomètre-expert
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du fichier Dxf-Sigor résultant du test de numérisation et du mémoire technique du candidat décomposé comme suit : détails des sous-critères dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Sous-critère 1 : Prix des prestations évalué au regard du Dqe (sous-pondération 30%) ;.Sous-critère 2 : Pourcentage (nombre entier) applicable pour les interventions d'urgence (sous-pondération 5 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : prestations topographiques confiées à un géomètre-expert
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 1 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du fichier Dxf-Sigor résultant du test de numérisation et du mémoire technique du candidat décomposé comme suit : détails des sous-critères dans "renseignements complémentaires" du présent avis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Sous-critère 1 : Prix des prestations évalué au regard du Dqe (sous-pondération 30%) ;.Sous-critère 2 : Pourcentage (nombre entier) applicable pour les interventions d'urgence (sous-pondération 5 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,666,666.66 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Gpt AXIS CONSEILS/GEOFIT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 872,200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M25379grt/V25389grt
Titre : prestations à caractère topographique ne nécessitant pas forcément l'intervention d'un géomètre-expert
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AXIS CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 171,295 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M25380grt/V25380grt
Titre : prestations topographiques confiées à un géomètre-expert
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 569D1967-CC0D-6F4F-5BC425497E43E7C9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 569D19D1-F5F3-F82E-DEB06E64D04E4F4F
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Gpt AXIS CONSEILS/GEOFIT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1808508-1-1-1
Adresse postale : 110 Rue Du Necotin
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AXIS CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1808508-1-2-1
Adresse postale : 110 Rue Du Necotin
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e715361-c5be-4e0d-afea-60c59a40ef6f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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