26800000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 20000000.00 tenders 5 part-req 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2000000.00 tenders 6 part-req 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 4800000.00 tenders 5 part-req 5 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 3257390.00 no TPA-0001 LOT-0001 ATLASS' TEN-0002 343120.00 no TPA-0002 LOT-0002 OUEST_RESEAU_ASSAINISSEMENT TEN-0003 142908.00 no TPA-0001 LOT-0003 ATLASS' CON-0001 2026-07-17+02:00 Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml ORG-0001 322-894 TEN-0001 CON-0002 2026-07-17+02:00 Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées ORG-0001 326-903 TEN-0002 CON-0003 2026-07-17+02:00 Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml ORG-0001 327-899 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://www.clissonsevremaine.fr/ ORG-0001 Clisson Sèvre et Maine Agglo 13 rue des Ajoncs Clisson 44190 FRG01 FRA 20006763500132 Jérome LETOURNEAU Président 44 +33 240547515 accueil@clissonsevremaine.fr http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ ORG-0002 Médiateur régional délégué 22 mail Pablo Picasso Nantes Cedex 1 44042 FR101 FRA FR 92084215000 44 +33 153178955 mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette Nantes cedex 44041 FR101 FRA 17440005100010 44 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.atlass-assainissement.fr/ large ORG-0004 ATLASS' PA du Val de Moine SEVREMOINE 49230 FRG02 FRA 79901682900027 Jean-Baptiste MOLIN 44 +33 33241294959 secretariat@atlass49.fr large ORG-0005 OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT 20 LA BUTTE VAY 44170 FRG01 FRA 88197368900014 Guillaume ROCHE 44 accueil@ouest-reseau-assainissement.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 17079533-4feb-4df3-93b7-d29a47b71e00 cce59ce2-84fa-4b10-864b-fc3f242f955d 2026-07-22+02:00 10:16:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP23A-70/6289/26.019 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES Fourniture, pose, construction ou remplacement ou réhabilitation des canalisations : - d'assainissement pour l'évacuation des eaux pluviales et usées, domestiques ou industrielles à la construction des ouvrages annexes et branchements particuliers - d’eau potable pour l’adduction et la desserte et branchements particuliers ainsi que réfection provisoire des chaussées et trottoirs revêtus, réfection définitive des chaussées non revêtues, accotements, équipements de voirie, trottoirs en béton ou pavés. Il pourra s’agir de travaux de modification, de renouvellement ou de renforcement de réseau. works L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. Les lots 1 et 3 ont été attribués au groupement ATLASS’ – 5 avenue de l’Europe – PA du Val de Moine – Saint Germain sur Moine – 49230 SEVREMOINE (mandataire) / BLANLOEIL – rue des ajoncs – parc industriel de Tabari – 44194 CLISSON / LVI – 7 rue Exupéry Saint Hilaire de Loulay – 85600 MONTAIGU. 26800000.00 45232150 FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix Prix de référence : DQE poi-exa 60 quality Valeur technique Jugée au regard du mémoire technique ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 26.019_1 Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml works Le montant maximum annuel du lot 1 est fixé à 5 000 000 € HT. 20000000.00 45232150 L'ensemble du territoire communautaire Clisson 44190 FRG01 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix Prix de référence : DQE poi-exa 60 quality Valeur technique Jugée au regard du mémoire technique ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 26.020_2 Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées works Le montant maximum annuel du lot 2 est fixé à 500 000 € HT. 2000000.00 45232150 L'ensemble du territoire communautaire Clisson 44190 FRG01 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 true no-eu-funds poi-exa 40 cost Prix Prix de référence : DQE poi-exa 60 quality Valeur technique Jugée au regard du mémoire technique ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 26.021_3 Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml works Le montant maximum annuel du lot 3 est fixé à 1 200 000 € HT. 4800000.00 45232150 L'ensemble du territoire communautaire Clisson 44190 FRG01 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. 2026-06-24+02:00 26-73034 3.2.5 Clisson Sèvre et Maine Agglo ATLASS' OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT 2026-07-23 2026-09-20 48 Canalisations 44 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73034 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-73034
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES
Description : Fourniture, pose, construction ou remplacement ou réhabilitation des canalisations : - d'assainissement pour l'évacuation des eaux pluviales et usées, domestiques ou industrielles à la construction des ouvrages annexes et branchements particuliers - d’eau potable pour l’adduction et la desserte et branchements particuliers ainsi que réfection provisoire des chaussées et trottoirs revêtus, réfection définitive des chaussées non revêtues, accotements, équipements de voirie, trottoirs en béton ou pavés. Il pourra s’agir de travaux de modification, de renouvellement ou de renforcement de réseau.
Identifiant de la procédure : cce59ce2-84fa-4b10-864b-fc3f242f955d
Identifiant interne : PPP23A-70/6289/26.019
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa notification. Il sera reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. Les lots 1 et 3 ont été attribués au groupement ATLASS’ – 5 avenue de l’Europe – PA du Val de Moine – Saint Germain sur Moine – 49230 SEVREMOINE (mandataire) / BLANLOEIL – rue des ajoncs – parc industriel de Tabari – 44194 CLISSON / LVI – 7 rue Exupéry Saint Hilaire de Loulay – 85600 MONTAIGU.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml
Description : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml
Identifiant interne : 26.019_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble du territoire communautaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot 1 est fixé à 5 000 000 € HT.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées
Description : Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées
Identifiant interne : 26.020_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble du territoire communautaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot 2 est fixé à 500 000 € HT.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml
Description : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml
Identifiant interne : 26.021_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble du territoire communautaire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du lot 3 est fixé à 1 200 000 € HT.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 26,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATLASS'
Offre :
Identifiant de l’offre : ATLASS'
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,257,390 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 322-894
Titre : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers supérieurs ou égaux à 100ml
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OUEST_RESEAU_ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 343,120 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 326-903
Titre : Travaux de réhabilitation de réseau sans tranchées
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATLASS'
Offre :
Identifiant de l’offre : ATLASS'
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 142,908 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 327-899
Titre : Travaux de renouvellement, construction de réseaux (AEP, EU et EP) et de ses accessoires – Chantiers inférieurs à 100ml
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement : 20006763500132
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Jérome LETOURNEAU
Adresse électronique : accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone : +33 240547515
Adresse internet : https://www.clissonsevremaine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : FR 92084215000
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr
Téléphone : +33 153178955
Adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ATLASS'
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79901682900027
Adresse postale : PA du Val de Moine
Ville : SEVREMOINE
Code postal : 49230
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Baptiste MOLIN
Adresse électronique : secretariat@atlass49.fr
Téléphone : +33 33241294959
Adresse internet : http://www.atlass-assainissement.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : OUEST RESEAU ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 88197368900014
Adresse postale : 20 LA BUTTE
Ville : VAY
Code postal : 44170
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume ROCHE
Adresse électronique : accueil@ouest-reseau-assainissement.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 17079533-4feb-4df3-93b7-d29a47b71e00 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 10:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>