16 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 21 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcpv.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 66a71447-1645-4c0d-98f1-e199965c5a46 e3b474bf-bc95-4d20-b144-08380a8d0d33 2026-07-22Z 10:54:11Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror open all false 0726institutdevigne Restructuration et rénovation énergétique de l'Institut de Vigne à Semur-en-Auxois (21140) Les prestations sont réparties en 16 lots. works Les 4 premiers lots concernent des travaux préparatoires déjà réalisés, et ne sont donc pas concernés par cet appel d'offres. Il s'agit des lots suivants : Lot 1 Électricité Lot 2 Cloison - peinture Lot 3 Plomberie Lot 4 Désamiantage – Déplombage Les lots 07 et 09 donnent lieu à une consultation et procédure de passation distinctes conformément à l’article R. 2122-8 du Code de la commande publique. Ces 2 lots ne sont donc pas concernés par la présente consultation. Cependant, les pièces techniques et financières sont transmises pour information. Estimation lot 7 : 29 300 € HT Estimation lot 9 : 12 000 € HT Par ailleurs et conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement 6032279 45454000 Les candidats des lots suivants devront procéder à une visite des lieux d'exécution du marché : Lot 5 Gros oeuvre Lot 6 Désamiantage - Démolition Lot 8 Charpente - Couverture Lot 10 Façade Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 17 Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires Lot 18 Électricité Lot 19 VRD Lot 20 Aménagements paysagers Lot 21 Base-vie Les visites du site auront lieu aux dates suivantes : Mardi 01 septembre 2026 à 14h30 Mardi 08 septembre 2026 à 14h30 Mardi 15 septembre 2026 à 14h30 Les candidats sont invités à s'inscrire préalablement en adressant un courriel à l'adresse suivante : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr, en précisant leur intention de participer à l'une des trois visites proposées. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Conseil Départemental de la Côte-d'Or Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations Direction du Patrimoine Service Maîtrise d'Ouvrage Contact : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr À l'issue de cette visite, l'attestation de visite sera à remettre sur site, complétée et signée, à la Maîtrise d'Ouvrage. Les candidats des lots non concernés par la visite peuvent néanmoins effectuer une visite, s'ils le souhaitent, selon les mêmes modalités que celles définies ci-dessus. 41 Rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 5 : Gros œuvre Lot 5 : Gros œuvre works 750000 45223220 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0006 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 6 : Désamiantage – Démolition Lot 6 : Désamiantage – Démolition works 545000 45111100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0008 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 8 : Charpente – Couverture Lot 8 : Charpente – Couverture works other 564000 45260000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0010 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 10 : Façade Lot 10 : Façade works 117500 45443000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0011 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 11 : Menuiserie extérieure bois Lot 11 : Menuiserie extérieure bois works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 129500 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0012 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 283500 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0013 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement works Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement other 310000 45421100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0014 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 14 : Plâtrerie - Peinture - Faux-plafond Lot 14 : Plâtrerie - Peinture - Faux-plafond works other 702600 45410000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0015 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 15 : Carrelage - Faïence Lot 15 : Carrelage - Faïence works other 206500 45431000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0016 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 16 : Revêtement de sol souple Lot 16 : Revêtement de sol souple works other 95700 45432111 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0017 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 17 : Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires Lot 17 : Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires works other 1102000 45331000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0018 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 18 : Électricité Lot 18 : Électricité works other 600000 45311000 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0019 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 19 : VRD Lot 19 : VRD works 266000 45233200 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0020 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 20 : Aménagements paysagers Lot 20 : Aménagements paysagers works other 318679 45112700 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0021 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed false Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 09:00:00+02:00 false none none Lot 21 : Base-vie Lot 21 : Base-vie works 68500 45100000 44211100 41 rue de Vigne Semur-en-Auxois 21140 FRC11 FRA 29 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 26-73050 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 2026-07-23 2026-09-30T17:00:00+02:00 2026-09-30 33 Bâtiment 21 Restructuration et rénovation énergétique de l'Institut de Vigne à Semur-en-Auxois (21140) Avis de marché - Avis n° 26-73050 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-73050
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Restructuration et rénovation énergétique de l'Institut de Vigne à Semur-en-Auxois (21140)
Description : Les prestations sont réparties en 16 lots.
Identifiant de la procédure : e3b474bf-bc95-4d20-b144-08380a8d0d33
Identifiant interne : 0726institutdevigne
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 Rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les candidats des lots suivants devront procéder à une visite des lieux d'exécution du marché : Lot 5 Gros oeuvre Lot 6 Désamiantage - Démolition Lot 8 Charpente - Couverture Lot 10 Façade Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 17 Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires Lot 18 Électricité Lot 19 VRD Lot 20 Aménagements paysagers Lot 21 Base-vie Les visites du site auront lieu aux dates suivantes : Mardi 01 septembre 2026 à 14h30 Mardi 08 septembre 2026 à 14h30 Mardi 15 septembre 2026 à 14h30 Les candidats sont invités à s'inscrire préalablement en adressant un courriel à l'adresse suivante : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr, en précisant leur intention de participer à l'une des trois visites proposées. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Conseil Départemental de la Côte-d'Or Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations Direction du Patrimoine Service Maîtrise d'Ouvrage Contact : dgsd.prat.dp.smo@cotedor.fr À l'issue de cette visite, l'attestation de visite sera à remettre sur site, complétée et signée, à la Maîtrise d'Ouvrage. Les candidats des lots non concernés par la visite peuvent néanmoins effectuer une visite, s'ils le souhaitent, selon les mêmes modalités que celles définies ci-dessus.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,032,279 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les 4 premiers lots concernent des travaux préparatoires déjà réalisés, et ne sont donc pas concernés par cet appel d'offres. Il s'agit des lots suivants : Lot 1 Électricité Lot 2 Cloison - peinture Lot 3 Plomberie Lot 4 Désamiantage – Déplombage Les lots 07 et 09 donnent lieu à une consultation et procédure de passation distinctes conformément à l’article R. 2122-8 du Code de la commande publique. Ces 2 lots ne sont donc pas concernés par la présente consultation. Cependant, les pièces techniques et financières sont transmises pour information. Estimation lot 7 : 29 300 € HT Estimation lot 9 : 12 000 € HT Par ailleurs et conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : Lot 11 Menuiserie extérieure bois Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Gros œuvre
Description : Lot 5 : Gros œuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Désamiantage – Démolition
Description : Lot 6 : Désamiantage – Démolition
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 545,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Charpente – Couverture
Description : Lot 8 : Charpente – Couverture
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 564,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Façade
Description : Lot 10 : Façade
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 117,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Menuiserie extérieure bois
Description : Lot 11 : Menuiserie extérieure bois
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 129,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie
Description : Lot 12 : Menuiserie extérieure alu - Serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 283,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement
Description : Lot 13 : Menuiserie intérieure bois - Ameublement
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 310,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, les lots suivants sont passés dans le cadre d’une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle librement définie par le pouvoir adjudicateur : • Lot 11 Menuiserie extérieure bois • Lot 12 Menuiserie extérieure alu - Serrurerie • Lot 13 Menuiserie intérieure bois - Ameublement
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 : Plâtrerie - Peinture - Faux-plafond
Description : Lot 14 : Plâtrerie - Peinture - Faux-plafond
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 702,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 : Carrelage - Faïence
Description : Lot 15 : Carrelage - Faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 206,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 : Revêtement de sol souple
Description : Lot 16 : Revêtement de sol souple
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 : Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires
Description : Lot 17 : Chauffage - Ventilation - Plomberie-sanitaires
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,102,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 : Électricité
Description : Lot 18 : Électricité
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 : VRD
Description : Lot 19 : VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 266,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 : Aménagements paysagers
Description : Lot 20 : Aménagements paysagers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 318,679 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 : Base-vie
Description : Lot 21 : Base-vie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 41 rue de Vigne
Ville : Semur-en-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 29 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 68,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Département : 21
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcpv.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 66a71447-1645-4c0d-98f1-e199965c5a46 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 10:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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