Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus - 2026/08/25
Description
:
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus nécessaires pour assurer la continuité de l'offre de transport public du réseau TaM pendant l'interruption programmée des lignes de tramway ainsi que le renfort de la Ligne 47, intervenant pendant : -Substitution tramway de la période estivale, soit les mois de juillet et août -Substitution tramway de la période des vacances scolaires de la Toussaint -Renfort de la L47 : du 04/07/2026 au 03/01/2027
Identifiant de la procédure
:
3795580b-b894-4485-8ee6-4bff614261f2
Identifiant interne
:
2026/08/25
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Par attribution, il faut comprendre "notification". Date de signature de Tam : 08/07/2026 Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (article L.311-5 du code des relations entre le public et l'administration). Toute demande devra être formulée par écrit au service juridique de Tam et adressée par mail à : marches@tam-way.com Contact : 04.67.07.63.56
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus - 2026/08/25
Description
:
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus nécessaires pour assurer la continuité de l'offre de transport public du réseau TaM pendant l'interruption programmée des lignes de tramway ainsi que le renfort de la Ligne 47, intervenant pendant : -Substitution tramway de la période estivale, soit les mois de juillet et août -Substitution tramway de la période des vacances scolaires de la Toussaint -Renfort de la L47 : du 04/07/2026 au 03/01/2027
Identifiant interne
:
S-PF-07058
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
04/07/2026
Durée
:
6
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
TaM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal judiciaire de Marseille
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1,011,482.28
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
1,011,482.28
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/08/25
Titre
:
Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus - 2026/08/25
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
5AE4F589-CDFC-D093-6C38238DABCEFF22
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
97
Adresse postale
:
125 Rue Léon Trotski
Cs60014
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34075
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MESSNER Loïc
Adresse électronique
:
marches@tam-way.com
Téléphone
:
0467076356
Adresse internet
:
http://www.tam-voyages.com
Profil de l’acheteur
:
http://www.tam-voyages.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
TaM
Numéro d’enregistrement
:
12567
Ville
:
Montpellier
Code postal
:
34000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service des Marchés
Adresse électronique
:
marches@tam-way.com
Téléphone
:
0467076356
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
5AE4F5BB-FA1A-9EA7-1A56D5638804B305
Adresse postale
:
6 rue Joseph Autran
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13281
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj-marseille@justice.fr
Téléphone
:
0491155050
Télécopieur
:
0491544290
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
5AE4F5CB-DB44-025F-4C932D929D5F2AA2
Adresse postale
:
6 rue Joseph Autran
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13281
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj-marseille@justice.fr
Téléphone
:
0491155050
Télécopieur
:
0491544290
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
7058-1-0-1
Adresse postale
:
119 Av Louis Bleriot
Ville
:
Castelnau-Le-Lez
Code postal
:
34170
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact.tolittoral@transdev.com
Téléphone
:
0499136500
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
94f9c47f-6f6d-4022-9ec3-f16eb358c192
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/07/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication