372000 RES-0001 selec-w TEN-0001 272700 t-esubm 11 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 99300 t-esubm 11 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 Lot 2 CON-0001 2026-07-10+01:00 ORG-0001 LOT 1 / A26-039 TEN-0001 CON-0002 2026-07-10+01:00 ORG-0001 LOT 2 / A26-040 TEN-0002 TPA-0001 UXELLO ORG-0003 TPA-0002 EMT CONTROLE ORG-0004 29 https://www.m2a.fr/# ORG-0001 Mulhouse Alsace Agglomération 9 avenue Konrad Adenauer Sausheim 68390 FRF12 FRA 20006600900065 0389337979 commande.publique-agglo@m2a.fr https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix Strasbourg 67000 FRF11 FRA 176 700 052 00010 03 88 21 23 23 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr sme ORG-0003 UXELLO https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ MESSEIN 54850 FRF31 FRA 83403235100043 0389337979 commande.publique-agglo@m2a.fr micro ORG-0004 EMT CONTROLE https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ Masevaux - Niederbruck 68290 FRF12 FRA 52416292200024 0389337979 commande.publique-agglo@m2a.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8ea0c572-5ef4-4955-8a24-b126a2123da3 44ca1a9f-72e5-4fc0-8cdf-2dd5632003eb 2026-07-22+02:00 11:19:19.199+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ la gen-pub ORG-0001 false Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas dans cet avis. open 2c72ea9d-1e35-43d9-b70a-04e8b48086d1-01 false 2026S0011 Prestations de vérification et de maintenance préventive des appareils de lutte contre l’incendie Prestations de vérification et de maintenance préventive des appareils de lutte contre l’incendie services Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. 50413000 50413200 Mulhouse Alsace Agglomération FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix 60 et organisation 40 price Le critère prix sera analysé au regard du montant de la simulation financière remise par le soumissionnaire selon une formule de notation (60%) quality Critère organisation à 40% Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 - secteur centre Ce lot concerne une intervention dans les communes du secteur centre de m2A services Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas. 50413000 Mulhouse Alsace Agglomération FRF12 FRA 4 Marché sur 4 ans (2 ans renouvelable 1 fois 2 ans) LOT-0002 no-eu-funds Prix 60 et organisation 40 price Le critère prix sera analysé au regard du montant de la simulation financière remise par le soumissionnaire selon une formule de notation (60%) quality Critère organisation à 40% Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 - secteur nord est Ce lot concerne une intervention dans les communes du secteur nord est de m2A services Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas. 50413000 Mulhouse Alsace Agglomération FRF12 FRA 4 Marché sur 4 ans (2 ans renouvelable 1 fois 2 ans) 2000-01-01Z 26-73099 26-25030 3.2.5 CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION UXELLO EMT CONTROLE 2026-07-23 2026-10-15 273 Poteaux d'incendie 68 Prestations de vérification et de maintenance préventive des appareils de lutte contre l’incendie (lot 1 et 2) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73099 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-73099
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mulhouse Alsace Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de vérification et de maintenance préventive des appareils de lutte contre l’incendie
Description : Prestations de vérification et de maintenance préventive des appareils de lutte contre l’incendie
Identifiant de la procédure : 44ca1a9f-72e5-4fc0-8cdf-2dd5632003eb
Avis précédent : 2c72ea9d-1e35-43d9-b70a-04e8b48086d1-01
Identifiant interne : 2026S0011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas dans cet avis.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mulhouse Alsace Agglomération
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - secteur centre
Description : Ce lot concerne une intervention dans les communes du secteur centre de m2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Options :
Description des options : Marché sur 4 ans (2 ans renouvelable 1 fois 2 ans)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mulhouse Alsace Agglomération
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera analysé au regard du montant de la simulation financière remise par le soumissionnaire selon une formule de notation (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère organisation à 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60 et organisation 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le marché : Mulhouse Alsace Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - secteur nord est
Description : Ce lot concerne une intervention dans les communes du secteur nord est de m2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle
Options :
Description des options : Marché sur 4 ans (2 ans renouvelable 1 fois 2 ans)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mulhouse Alsace Agglomération
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est composé au total de 4 lots, les lots 3 et 4 seront lancés ultérieurement. Ils n'apparaissent donc pas.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera analysé au regard du montant de la simulation financière remise par le soumissionnaire selon une formule de notation (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère organisation à 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix 60 et organisation 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le marché : Mulhouse Alsace Agglomération
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 372,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 272,700 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UXELLO
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 / A26-039
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mulhouse Alsace Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 99,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EMT CONTROLE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 / A26-040
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mulhouse Alsace Agglomération
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006600900065
Adresse postale : 9 avenue Konrad Adenauer
Ville : Sausheim
Code postal : 68390
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique-agglo@m2a.fr
Téléphone : 0389337979
Adresse internet : https://www.m2a.fr/#
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 03 88 21 23 23
Adresse internet : https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : UXELLO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 83403235100043
Adresse postale : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Ville : MESSEIN
Code postal : 54850
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique-agglo@m2a.fr
Téléphone : 0389337979
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EMT CONTROLE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 52416292200024
Adresse postale : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Ville : Masevaux - Niederbruck
Code postal : 68290
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique-agglo@m2a.fr
Téléphone : 0389337979
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8ea0c572-5ef4-4955-8a24-b126a2123da3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 11:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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