16 false ORG-0001 Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON 18 grande rue CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870 FRC21 FRA 21250186000010 03 81 57 78 62 mairiedecusseysurlognon@orange.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 172 500 050 00015 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a58a2fb9-a196-470c-8471-308255e343c5 16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945 2026-07-22+02:00 11:27:24.006+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale. services 55240000 18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON FRC21 FRA LOT-0001 no-eu-funds / non-restricted-document https://www.marches-securises.fr. epo-procurement-document none no performance required allowed https://www.marches-securises.fr 6 / ORG-0002 FRA false false required false 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse services 55240000 FRC21 FRA 55 durée de 4 ans et 7mois, du 1er janvier 2027 au 31 juillet 2031, et reconductible 1 an par tacite reconduction. 26-73104 3.2.5 Mairie de Cussey-Sur-l'Ognon 2026-07-23 2026-08-31T12:00:00+01:00 2026-08-31 274 Prestations de services 25 Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse Avis de marché - Avis n° 26-73104 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-73104
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Description : La commune de Cussey-sur-l’Ognon compte 1 055 habitants, 1 école avec environ 100 élèves, et intervient depuis de nombreuses années en direction de l’enfance et de la jeunesse. L’une de ces principales priorités est d’offrir aux enfants un environnement favorable et propice à l’épanouissement. En ce sens, elle souhaite offrir un service de périscolaire et d’extrascolaire de qualité afin de : - Soutenir l’enfant dans l’apprentissage de la vie en collectivité et l’autonomie en privilégiant le bien-être et le respect d’autrui. - Favoriser chez l’enfant la découverte, l’éveil, la créativité et le plaisir. - Permettre à chaque enfant de construire son temps de loisirs et d’être acteur selon ses choix, et son rythme personnel. - Favoriser l’épanouissement individuel de chacun en diversifiant les modes d’apprentissage. - Permettre aux familles de concilier leur vie professionnelle et familiale.
Identifiant de la procédure : 16908068-6365-4609-adbd-eccd03fc0945
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : 18/20 rue du village 25870 CUSSEY-SUR-L’OGNON
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
Description : Gestion d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et de projets d’animation Enfance / Jeunesse
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options :
Description des options : durée de 4 ans et 7mois, du 1er janvier 2027 au 31 juillet 2031, et reconductible 1 an par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 55 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : /
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Numéro d’enregistrement : 21250186000010
Adresse postale : 18 grande rue
Ville : CUSSEY-SUR-L'OGNON
Code postal : 25870
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : mairiedecusseysurlognon@orange.fr
Téléphone : 03 81 57 78 62
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 172 500 050 00015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a58a2fb9-a196-470c-8471-308255e343c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 11:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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