16 false false https://www.saint-vrain91.fr/ ORG-0001 Commune de Saint-Vrain 13 rue des Noblets Saint-Vrain 91770 FR104 FRA 21910579800017 +33 164562779 dgs@mairiesaintvrain91.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud VERSAILLES 78000 FR103 FRA 177 800 059 00012 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 06e8d783-8eaa-4937-ac5a-345630d890bc 4a13d353-8a36-482a-bbb2-3aff67ea0221 2026-07-22+02:00 12:20:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://private.e-marchespublics.com/membre/home/aapc? la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document true Voir le règlement de la consultation open false AO2026-01 Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'école et l'accueil de loisirs de la commune de Saint-Vrain Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet de définir les conditions d'intervention des prestations de service en vue d'assurer le service de restauration de la Commune comprenant : - La fourniture et livraison de repas en liaison froide aux enfants et adultes des écoles maternelles et élémentaires et des accueils de loisirs ; - Les goûters scolaires et des accueils de loisirs, les pique-niques, repas froids et barbecue. La prestation assurée par le prestataire revêt une réelle importance pour la Collectivité avec les principaux enjeux suivants : - Améliorer la qualité nutritionnelle et gustative des repas proposés aux enfants des écoles et des centres de loisirs. - Faire du repas pour toutes les typologies de convives, un moment de plaisir, de détente et éducatif de qualité. - Renforcer l'ancrage territorial de notre alimentation afin de remettre les productions locales en avant, en développant l'approvisionnement par les circuits courts et assurer la traçabilité, et favoriser l'approvisionnement de l'agriculture biologique. - Être dans une démarche vertueuse et une référence sur la loi EGalim pour le bien-être des convives. services 200000 55523100 Rue des Noblets Groupe scolaire Daniel Galland SAINT-VRAIN 91770 FR104 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds t-requ DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1174061 none epo-procurement-document performance Voir le CCTP not-allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1174061 90 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 false 15 fa-wo-rc none AO2026-01 Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'école et l'accueil de loisirs de Saint-Vrain - La fourniture et livraison de repas en liaison froide aux enfants et adultes des écoles maternelles et élémentaires et des accueils de loisirs ; - Les goûters scolaires et des accueils de loisirs, les pique-niques, repas froids et barbecue. La prestation assurée par le prestataire revêt une réelle importance pour la Collectivité avec les principaux enjeux suivants : - Améliorer la qualité nutritionnelle et gustative des repas proposés aux enfants des écoles et des centres de loisirs. - Faire du repas pour toutes les typologies de convives, un moment de plaisir, de détente et éducatif de qualité. - Renforcer l'ancrage territorial de notre alimentation afin de remettre les productions locales en avant, en développant l'approvisionnement par les circuits courts et assurer la traçabilité, et favoriser l'approvisionnement de l'agriculture biologique. - Être dans une démarche vertueuse et une référence sur la loi EGalim pour le bien-être des convives. services 55523100 rue des Noblets Groupe scolaire Daniel Galland Saint-Vrain 91770 FR104 FRA 4 Une option devra être chiffrée, en plus de l'offre de base, et concernant la possibilité d'un menu à 4 composantes pour les élèves d'élémentaire et les adultes. 26-73162 3.2.5 Commune de Saint-Vrain 2026-07-23 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 66 Restauration collective 91 Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'école et l'accueil de loisirs de la commune de Saint-Vrain Avis de marché - Avis n° 26-73162 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-73162
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Vrain
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'école et l'accueil de loisirs de la commune de Saint-Vrain
Description : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet de définir les conditions d'intervention des prestations de service en vue d'assurer le service de restauration de la Commune comprenant : - La fourniture et livraison de repas en liaison froide aux enfants et adultes des écoles maternelles et élémentaires et des accueils de loisirs ; - Les goûters scolaires et des accueils de loisirs, les pique-niques, repas froids et barbecue. La prestation assurée par le prestataire revêt une réelle importance pour la Collectivité avec les principaux enjeux suivants : - Améliorer la qualité nutritionnelle et gustative des repas proposés aux enfants des écoles et des centres de loisirs. - Faire du repas pour toutes les typologies de convives, un moment de plaisir, de détente et éducatif de qualité. - Renforcer l'ancrage territorial de notre alimentation afin de remettre les productions locales en avant, en développant l'approvisionnement par les circuits courts et assurer la traçabilité, et favoriser l'approvisionnement de l'agriculture biologique. - Être dans une démarche vertueuse et une référence sur la loi EGalim pour le bien-être des convives.
Identifiant de la procédure : 4a13d353-8a36-482a-bbb2-3aff67ea0221
Identifiant interne : AO2026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir le règlement de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue des Noblets Groupe scolaire Daniel Galland
Ville : SAINT-VRAIN
Code postal : 91770
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'école et l'accueil de loisirs de Saint-Vrain
Description : - La fourniture et livraison de repas en liaison froide aux enfants et adultes des écoles maternelles et élémentaires et des accueils de loisirs ; - Les goûters scolaires et des accueils de loisirs, les pique-niques, repas froids et barbecue. La prestation assurée par le prestataire revêt une réelle importance pour la Collectivité avec les principaux enjeux suivants : - Améliorer la qualité nutritionnelle et gustative des repas proposés aux enfants des écoles et des centres de loisirs. - Faire du repas pour toutes les typologies de convives, un moment de plaisir, de détente et éducatif de qualité. - Renforcer l'ancrage territorial de notre alimentation afin de remettre les productions locales en avant, en développant l'approvisionnement par les circuits courts et assurer la traçabilité, et favoriser l'approvisionnement de l'agriculture biologique. - Être dans une démarche vertueuse et une référence sur la loi EGalim pour le bien-être des convives.
Identifiant interne : AO2026-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Options :
Description des options : Une option devra être chiffrée, en plus de l'offre de base, et concernant la possibilité d'un menu à 4 composantes pour les élèves d'élémentaire et les adultes.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue des Noblets Groupe scolaire Daniel Galland
Ville : Saint-Vrain
Code postal : 91770
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1174061
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1174061
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le CCTP
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Vrain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saint-Vrain
Numéro d’enregistrement : 21910579800017
Adresse postale : 13 rue des Noblets
Ville : Saint-Vrain
Code postal : 91770
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : dgs@mairiesaintvrain91.fr
Téléphone : +33 164562779
Adresse internet : https://www.saint-vrain91.fr/
Profil de l’acheteur : https://private.e-marchespublics.com/membre/home/aapc?
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06e8d783-8eaa-4937-ac5a-345630d890bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 12:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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