322628 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 14 t-esubm 14 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 5 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 279398 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 43230 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-22+02:00 Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie S2617dast TEN-0001 CON-0002 2026-07-22+02:00 Prestations de nettoyage des vitres S2618dast TEN-0002 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 615793D0-C379-6B43-BF411DB61AACE45C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.tassinlademilune.fr ORG-0002 Ville de Tassin La Demi-Lune 58 Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69812 FRK26 FRA 45139 CHARMOT Pascal Maire de Tassin La Demi-Lune 0472592211 marchespublics@villetassinlademilune.fr false ORG-0003 Ville de Tassin La Demi-Lune Place Hippolyte Péragut Tassin La Demi-Lune 69160 FRK26 FRA 61579411-B203-68EA-6932E74467686632 0472592211 marchespublics@tassinlademilune.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 61579450-D587-E1FF-5C7611290AB00237 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 61579485-B899-BC74-8C0F1EC134C68455 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 6157949C-9F82-2FDD-75EF3F5D188C8732 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 JS NET 16 Che Neuf Dardilly 69570 FRK26 FRA 1810615-1-1-1 0658384669 sassajordan@hotmail.fr false UBO-0008 sme ORG-0008 JS NET 16 Che Neuf Dardilly 69570 FRK26 FRA 1810615-1-2-1 0658384669 sassajordan@hotmail.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3c4b24fd-fdc0-4dc1-a172-9b2f5355b516 0ee7fdc6-81db-4d8a-942a-ba1bf8f54615 2026-07-22+02:00 14:10:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.tassinlademilune.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.tassinlademilune.fr la gen-pub ORG-0003 open false 26DST03 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune Groupement de commandes coordonné par la Ville de Tassin la Demi-Lune. Marché de services alloti en 2 lots : - Lot n°01 : nettoyage des locaux hors vitrerie (avec tranches optionnelles) - Lot n°02 : nettoyage des vitres Marché ordinaire conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Le lot n°01 comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté services 90911000 90911200 90911300 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 1 Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie Prestations de nettoyage des locaux des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune. Le lot n°01 comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Il comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté services other 90911000 90911200 90911200 90911300 Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché 3 Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true false none none 2 Prestations de nettoyage des vitres Prestations de nettoyage des surfaces vitrées intérieures et extérieures des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune services other 90911000 90911300 90911200 90911300 Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché 3 Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance 2000-01-01Z 26-73222 26-40429 3.2.5 Ville de Tassin La Demi-Lune JS NET JS NET 2026-07-23 2026-10-19 239 Nettoyage de locaux 69 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73222 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-73222
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune
Description : Groupement de commandes coordonné par la Ville de Tassin la Demi-Lune. Marché de services alloti en 2 lots : - Lot n°01 : nettoyage des locaux hors vitrerie (avec tranches optionnelles) - Lot n°02 : nettoyage des vitres Marché ordinaire conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Le lot n°01 comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté
Identifiant de la procédure : 0ee7fdc6-81db-4d8a-942a-ba1bf8f54615
Identifiant interne : 26DST03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie
Description : Prestations de nettoyage des locaux des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune. Le lot n°01 comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. Il comporte une obligation de reprise du personnel conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de nettoyage des vitres
Description : Prestations de nettoyage des surfaces vitrées intérieures et extérieures des bâtiments communaux de la Ville et du C.C.A.S. de Tassin la Demi-Lune
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le lot n°01 comporte des tranches optionnelles au sens de l'article R. 2113-4 du Code de la commande publique, portant sur des prestations de nettoyage de sites supplémentaires. Leur affermissement est décidé unilatéralement par le pouvoir adjudicateur en cours d'exécution du marché
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est notifiée au titulaire au moins 3 mois avant l'échéance
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 322,628 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JS NET
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 279,398 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S2617dast
Titre : Prestations de nettoyage des locaux hors vitrerie
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JS NET
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 43,230 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : S2618dast
Titre : Prestations de nettoyage des vitres
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 615793D0-C379-6B43-BF411DB61AACE45C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Numéro d’enregistrement : 45139
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69812
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : CHARMOT Pascal
Adresse électronique : marchespublics@villetassinlademilune.fr
Téléphone : 0472592211
Adresse internet : http://www.tassinlademilune.fr
Profil de l’acheteur : http://www.tassinlademilune.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Tassin La Demi-Lune
Numéro d’enregistrement : 61579411-B203-68EA-6932E74467686632
Adresse postale : Place Hippolyte Péragut
Ville : Tassin La Demi-Lune
Code postal : 69160
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@tassinlademilune.fr
Téléphone : 0472592211
Profil de l’acheteur : http://www.tassinlademilune.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 61579450-D587-E1FF-5C7611290AB00237
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 61579485-B899-BC74-8C0F1EC134C68455
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6157949C-9F82-2FDD-75EF3F5D188C8732
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : JS NET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810615-1-1-1
Adresse postale : 16 Che Neuf
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sassajordan@hotmail.fr
Téléphone : 0658384669
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : JS NET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810615-1-2-1
Adresse postale : 16 Che Neuf
Ville : Dardilly
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : sassajordan@hotmail.fr
Téléphone : 0658384669
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3c4b24fd-fdc0-4dc1-a172-9b2f5355b516 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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