<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
        
   <DONNEES>
      <FNSimple>
         <organisme>
            <nomOfficiel>ENSA Paris-La Villette</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>19751875600014</codeIdentificationNational>
            <ville>Paris</ville>
            <cp>75019</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>2026-003 Nettoyage</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>ACHOUR</nomContact>
               <adresseMailContact>safae.achour@paris-lavillette.archi.fr</adresseMailContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- Pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement : coordonnées du siège social, coordonnées de l'établissement qui exécutera les prestations, forme juridique du candidat ou du membre du groupement, nom, prénom et qualité de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ou le membre du groupement ; - Une lettre de candidature (ou imprimé DC1), complétée et datée En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. - Déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>-Une déclaration du soumissionnaire (ou imprimé DC2), complétée, datée ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois (03) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance couvrant les risques civils et professionnels pertinents ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (03) dernières années ; - - La déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2).</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <autres/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-09-28T17:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <exigee/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui xmlns:ns2="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xmlns:ns4="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       ns2:type="ns4:boolean">true</oui>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non xmlns:ns2="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xmlns:ns4="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       ns2:type="ns4:boolean">true</non>
               </variantes>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public de de nettoyage courants des locaux et des surfaces vitrées de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-La Villette (ENSA-PLV).

</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>90911000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public de de nettoyage courants des locaux et des surfaces vitrées de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-La Villette (ENSA-PLV).

</description>
               <lieuExecution>75019</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <fourchette>
                     <valeurBasse>184000</valeurBasse>
                     <valeurHaute>190000</valeurHaute>
                  </fourchette>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non xmlns:ns2="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xmlns:ns4="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       ns2:type="ns4:boolean">true</non>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non xmlns:ns2="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance"
                       xmlns:ns4="http://www.w3.org/2001/XMLSchema"
                       ns2:type="ns4:boolean">true</non>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail> La visite permet aux candidats de tenir compte des modalités d’accès aux sites, de la superficie et la destination des locaux et de l’activité des services occupants.   Elle se tiendra les 14 et 15 septembre 2026 à 10h00. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. </visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Une visite sur sites préalable à la remise des offres initiale est prévue. La visite permet aux candidats de tenir compte des modalités d’accès aux sites, de la superficie et la destination des locaux et de l’activité des services occupants.   Elle se tiendra les 14 et 15 septembre 2026 à 10h00. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.  Vous devez confirmer par écrit votre participation (liste nominative des participants de votre entreprise demandée) auprès de M. GUESDON responsable de la sécurité des sites de l’ENSAPLV, dont les coordonnées figurent ci-après : adrien.guesdon@paris-lavillette.archi.fr A réception de votre demande, il vous sera remis l’adresse du rendez-vous pour la date ci-dessus indiquée, les modalités d’accès aux sites ainsi que les consignes éventuelles. En particulier, vous veillerez à vous munir d’une pièce d’identité.  Une attestation de présence vous sera remise après la visite et devra obligatoirement être jointe à l’offre du candidat. Des questions pourront être posées lors de la visite.  A l’issue de celle-ci, le candidat confirme ses questions par écrit via la plateforme des achats de l’Etat (PLACE) dans un délai de 3 jours. L’ENSAPLV procédera éventuellement à la modification du dossier de consultation en intégrant les réponses aux questions reçues. L’offre remise par le candidat devra prendre en compte cette version du dossier de consultation. Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d’une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l’impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n’auraient pas été prévues.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-74013</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>ENSA Paris-La Villette</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-07-23</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-09-28T17:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-09-28</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>239</CODE>
               <LIBELLE>Nettoyage de locaux</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>75</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>92</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>93</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>91</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>95</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>77</DEP_PUBLICATION>
         <DEP_PUBLICATION>94</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Prestations de nettoyage des locaux de l'École nationale supérieure d’architecture de Paris-La Villette</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-74013 du 23/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-74013 du 23/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>75, 92, 93, 91, 95, 77, 94</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-74013</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>ENSA Paris-La Villette</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>19751875600014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75, 92, 93, 91, 95, 77, 94</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-003 Nettoyage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>ACHOUR</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>safae.achour@paris-lavillette.archi.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement : coordonnées du siège social, coordonnées de l'établissement qui exécutera les prestations, forme juridique du candidat ou du membre du groupement, nom, prénom et qualité de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ou le membre du groupement ; - Une lettre de candidature (ou imprimé DC1), complétée et datée En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. - Déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>-Une déclaration du soumissionnaire (ou imprimé DC2), complétée, datée ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat ; - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois (03) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance couvrant les risques civils et professionnels pertinents ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (03) dernières années ; - - La déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2).</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>28/09/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public de de nettoyage courants des locaux et des surfaces vitrées de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-La Villette (ENSA-PLV).

</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>90911000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public de de nettoyage courants des locaux et des surfaces vitrées de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Paris-La Villette (ENSA-PLV).

</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>75019</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre 184000 euros et 190000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span> La visite permet aux candidats de tenir compte des modalités d’accès aux sites, de la superficie et la destination des locaux et de l’activité des services occupants.   Elle se tiendra les 14 et 15 septembre 2026 à 10h00. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Une visite sur sites préalable à la remise des offres initiale est prévue. La visite permet aux candidats de tenir compte des modalités d’accès aux sites, de la superficie et la destination des locaux et de l’activité des services occupants.   Elle se tiendra les 14 et 15 septembre 2026 à 10h00. Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.  Vous devez confirmer par écrit votre participation (liste nominative des participants de votre entreprise demandée) auprès de M. GUESDON responsable de la sécurité des sites de l’ENSAPLV, dont les coordonnées figurent ci-après : adrien.guesdon@paris-lavillette.archi.fr A réception de votre demande, il vous sera remis l’adresse du rendez-vous pour la date ci-dessus indiquée, les modalités d’accès aux sites ainsi que les consignes éventuelles. En particulier, vous veillerez à vous munir d’une pièce d’identité.  Une attestation de présence vous sera remise après la visite et devra obligatoirement être jointe à l’offre du candidat. Des questions pourront être posées lors de la visite.  A l’issue de celle-ci, le candidat confirme ses questions par écrit via la plateforme des achats de l’Etat (PLACE) dans un délai de 3 jours. L’ENSAPLV procédera éventuellement à la modification du dossier de consultation en intégrant les réponses aux questions reçues. L’offre remise par le candidat devra prendre en compte cette version du dossier de consultation. Les candidats ne sauraient, en aucun cas, se prévaloir postérieurement à la conclusion du marché, d’une connaissance insuffisante du lieu ou des équipements en place pour justifier l’impossibilité de respecter la totalité de leurs engagements ou pour justifier et obliger le pouvoir adjudicateur à supporter des charges financières qui n’auraient pas été prévues.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>23/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>ENSA Paris-La Villette</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044724?orgAcronyme=f5j</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public de de nettoyage
            courants des locaux et des surfaces vitrées de l’École Nationale Supérieure d’Architecture
            de Paris-La Villette (ENSA-PLV).</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>28/09/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
