16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 637A8BB4-DC51-64DC-8888C156CB88A91E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gennevilliers.fr ORG-0002 Ville de Gennevilliers 217 177 avenue Gabriel Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 54699 MANSERI Sofia Adjointe au maire 0140856817 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 637A8C12-F35C-9F8E-28BAA632E6B1B34A 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 637A8C34-A3EC-7747-44B292A7F26F7667 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9c6928d7-0ba5-4146-a056-9498dab3036e 4dc31916-0d89-4b79-9d38-85dc5c9eb405 2026-07-22+02:00 15:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26DE03 ENTRETIEN, REMISE EN ETAT ET AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS POUR LA VILLE DE GENNEVILLIERS LOT N°1 : Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts LOT N°2 : Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts. Des prestations récurrentes de remise en état des espaces verts, de fourniture et plantation de végétaux ainsi que de mise à disposition de personnel, de matériels légers et de véhicules sont prévues En complément des travaux d'entretien, des prestations ponctuelles de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Les travaux seront exécutés après émission du bon de commande correspondant par le Pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur services 22400000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1848323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-27+02:00 11:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 12:00:00+02:00 http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ false 1 fa-wo-rc none 1 Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts services other 11200000 77310000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1848323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-27+02:00 11:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 12:00:00+02:00 http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ false 1 fa-wo-rc none 2 Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts services other 11200000 77310000 77310000 45112710 77313000 177 Av. Gabriel-Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 2026-10-26+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-73275 3.2.5 Ville de Gennevilliers 2026-07-24 2026-08-27T11:00:00+02:00 2026-08-27 116 Espaces verts 274 Prestations de services 92 ENTRETIEN, REMISE EN ETAT ET AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS POUR LA VILLE DE GENNEVILLIERS LOT N°1 : Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'e Avis de marché - Avis n° 26-73275 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-73275
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN, REMISE EN ETAT ET AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS POUR LA VILLE DE GENNEVILLIERS LOT N°1 : Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts LOT N°2 : Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts
Description : Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts. Des prestations récurrentes de remise en état des espaces verts, de fourniture et plantation de végétaux ainsi que de mise à disposition de personnel, de matériels légers et de véhicules sont prévues En complément des travaux d'entretien, des prestations ponctuelles de nettoyage des espaces verts sont également demandées, les samedis, dimanches et jours fériés sur certains sites, selon la fréquentation du public tout au long de l'année dont le détail est indiqué dans le CCTP. Les travaux seront exécutés après émission du bon de commande correspondant par le Pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Identifiant de la procédure : 4dc31916-0d89-4b79-9d38-85dc5c9eb405
Identifiant interne : 26DE03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77313000 Services d'entretien de parcs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 177 Av. Gabriel-Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des secteurs d'habitation Nord et du cimetière, remise en état et aménagement d'espaces verts
Description : Les prestations consistent, à l'intérieur de périmètres d'entretien définis, à l'entretien et au nettoyage des espaces verts
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 177 Av. Gabriel-Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/08/2026 à 12:00
Lieu : http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts
Description : Entretien des secteurs d'habitation Sud et du territoire économique, remise en état et aménagement d'espaces verts
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 177 Av. Gabriel-Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848323
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848323
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/08/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/08/2026 à 12:00
Lieu : http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 637A8BB4-DC51-64DC-8888C156CB88A91E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Numéro d’enregistrement : 54699
Adresse postale : 177 avenue Gabriel Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : MANSERI Sofia
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0140856817
Adresse internet : http://www.ville-gennevilliers.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 637A8C12-F35C-9F8E-28BAA632E6B1B34A
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 637A8C34-A3EC-7747-44B292A7F26F7667
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9c6928d7-0ba5-4146-a056-9498dab3036e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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