16 ORG-0001 OPCO SANTE 31 rue Anatole France Levallois perret 92300 FR105 FRA 854 033 115 00015 0149681079 Achats@opco-sante.fr ORG-0002 Tribunal judiciaire de Nanterre Nanterre 92020 FR105 FRA 177 801 115 00151 01 40 97 10 10 accueil.tj-nanterre@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ac3644c1-23f1-4e23-a00e-73499e8df481 b60abc74-3477-41ef-8f24-5c035f8535b4 2026-07-22+02:00 15:38:39.687+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr spec-rights-entity health ORG-0001 epo-procurement-document 3 14 restricted false 2026DMC030 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail Le présent marché a pour objet de permettre la mise en oeuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences dans le cadre de l'axe 3 : "Mieux vivre au travail". services 79414000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.01 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 4 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 1 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Ile de France / Hauts de France Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 500000 79414000 FR105 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.02 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 2 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Auvergne - Rhône- Alpe Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 250000 79414000 FRK26 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.03 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 3 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Provence-Alpes-Côte d'Azur Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 190000 79414000 FRL04 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.04 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 4 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Corse Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 110000 79414000 FRM01 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.05 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 5 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Nouvelle Aquitaine Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 250000 79414000 FRI12 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.06 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 6 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Occitanie Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 250000 79414000 FRJ23 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.07 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 7 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Bourgogne Franche Comté Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 190000 79414000 FRC11 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.08 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 8 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Grand Est Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 250000 79414000 FRF33 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.09 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 9 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Antilles - Guyane Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 110000 79414000 FRY20 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.10 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 10 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Bretagne Normandie Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 190000 79414000 FRY20 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.11 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 11 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Pays de la Loire Centre Val de Loire Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 190000 79414000 FRG01 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.12 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 12 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Mayotte Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 110000 79414000 FRY50 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.13 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 13 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Ile de la Réunion Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 110000 79414000 FRY40 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds 2026.DMC.030.14 non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed www.marches-publics.gouv.fr En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre. ORG-0002 FRA true false required true true 2026-08-31+01:00 12:00:00+01:00 2026-08-24+01:00 12:00:00+01:00 true 15 5 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 2026.DMC.030.lot 14 Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Comptes Clés Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences. services 250000 79414000 FR105 FRA 12 L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. 3 26-73311 3.2.5 OPCO SANTE 2026-07-24 2026-08-31 274 Prestations de services 13 33 44 57 59 69 92 972 974 Prestation d'accompagnement RH Mieux vivre au travail Avis de marché - Avis n° 26-73311 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 33, 44, 57, 59, 69, 92, 972, 974
Annonce n° 26-73311
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OPCO SANTE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en oeuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences dans le cadre de l'axe 3 : "Mieux vivre au travail".
Identifiant de la procédure : b60abc74-3477-41ef-8f24-5c035f8535b4
Identifiant interne : 2026DMC030
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Ile de France / Hauts de France
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Auvergne - Rhône- Alpe
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Corse
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Nouvelle Aquitaine
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Occitanie
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Bourgogne Franche Comté
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Grand Est
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Antilles - Guyane
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Bretagne Normandie
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Pays de la Loire Centre Val de Loire
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Mayotte
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Ile de la Réunion
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Prestation d'accompagnement et de conseil RH : Mieux vivre au travail - Comptes Clés
Description : Le présent marché a pour objet de permettre la mise en œuvre de prestations d’accompagnement et de conseil répondant aux enjeux actuels de transformation des organisations, de sécurisation des parcours professionnels et adaptation des compétences.
Identifiant interne : 2026.DMC.030.lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/08/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 31/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont disponibles auprès de Tribunal de Nanterre.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : OPCO SANTE
Numéro d’enregistrement : 854 033 115 00015
Adresse postale : 31 rue Anatole France
Ville : Levallois perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Achats@opco-sante.fr
Téléphone : 0149681079
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ac3644c1-23f1-4e23-a00e-73499e8df481 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 15:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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