4880000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4880000 tenders 2 t-sme 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 4880000 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 4880000 tenders 3 t-sme 0 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 4880000 tenders 3 t-sme 1 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 3400000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 80000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 1000000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 400000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2026-07-16+02:00 Exploitation et maintenance multi techniques false 202603-01 TEN-0001 CON-0002 2026-07-16+02:00 Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie false 202603-02 TEN-0002 CON-0003 2026-07-16+02:00 Exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture false 202603-03 TEN-0003 CON-0004 2026-07-16+02:00 Exploitation et maintenance Courants Faibles false 202603-04 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 65ADFC87-D287-595C-CE69CEEBC1A0A80F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.museedesconfluences.fr ORG-0002 Musée des Confluences 86 quai Perrache Lyon 69285 FRK26 FRA 30978 MILLET Marylène Présidente 0428381220 correspondre@aws-france.com https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 65ADFCA7-0FAC-2D20-07F024143D7D702F 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SNEF Parc D'Act. De L'Aerodrome Ouest La Sentinelle 59174 FRE11 FRA 1793675-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 INCENDIE PROTECTION SECURITE 61 Rue De Solesmes Cambrai 59400 FRE11 FRA 1793675-1-2-1 false UBO-0006 large ORG-0006 TK ELEVATOR FRANCE 20 Rue Francois Cevert Angers 49000 FRG02 FRA 1793675-1-3-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 ROIRET SERVICES 51 Rue Du Dauphine Saint-Priest 69800 FRK26 FRA 1793675-1-4-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 7fa22572-b654-478c-a97f-c8faf08db324 35598446-aa70-41e9-843b-525a414bcd36 2026-07-22+02:00 16:11:41+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202603 Prestations d'exploitation et de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences La présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux. Les bâtiments concernés sont : - le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 LYON. - le Centre de conservation et d'Étude des Collections Louis Lortet (CCEC): 13 rue Bancel, 69007 LYON. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique services Procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp). Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht Lot 2 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht Lot 3 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht Lot 4 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht La valeur totale du marché correspond à la somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur les 4 années de l'accord-cadre. Le montant attribué pour chacun des lots correspond au montant maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre. A compter de la publication du présent avis, le contrat peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, par toute personne qui en ferait la demande à l'adresse suivante : accueiladmin@museedesconfluences.fr 50700000 50700000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994) ORG-0003 true 186181-2026 false fa-wo-rc none 1 Exploitation et maintenance multi techniques -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT services 50700000 50710000 1 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994) ORG-0003 true 186181-2026 false fa-wo-rc none 2 Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT services 50700000 35111300 1 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 60 price Prix des prestations -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994) ORG-0003 true 186181-2026 false fa-wo-rc none 3 Exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) HT services 50700000 50750000 1 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994) ORG-0003 true 186181-2026 false fa-wo-rc none 4 Exploitation et maintenance Courants Faibles -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) HT services 50700000 50700000 1 2000-01-01Z 26-73360 26-27151 3.2.5 Musée des Confluences SNEF INCENDIE PROTECTION SECURITE TK ELEVATOR FRANCE ROIRET SERVICES 2026-07-24 2026-10-19 274 Prestations de services 69 Prestations d'exploitation et de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73360 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-73360
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'exploitation et de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences
Description : La présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux. Les bâtiments concernés sont : - le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 LYON. - le Centre de conservation et d'Étude des Collections Louis Lortet (CCEC): 13 rue Bancel, 69007 LYON. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 35598446-aa70-41e9-843b-525a414bcd36
Identifiant interne : 202603
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp). Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht Lot 2 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht Lot 3 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht Lot 4 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht La valeur totale du marché correspond à la somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur les 4 années de l'accord-cadre. Le montant attribué pour chacun des lots correspond au montant maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre. A compter de la publication du présent avis, le contrat peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, par toute personne qui en ferait la demande à l'adresse suivante : accueiladmin@museedesconfluences.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation et maintenance multi techniques
Description : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 186181-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie
Description : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111300 Appareils extincteurs
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 186181-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture
Description : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 186181-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Exploitation et maintenance Courants Faibles
Description : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 186181-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,880,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,880,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603-01
Titre : Exploitation et maintenance multi techniques
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,880,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INCENDIE PROTECTION SECURITE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603-02
Titre : Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,880,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603-03
Titre : Exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,880,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ROIRET SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202603-04
Titre : Exploitation et maintenance Courants Faibles
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 65ADFC87-D287-595C-CE69CEEBC1A0A80F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement : 30978
Adresse postale : 86 quai Perrache
Ville : Lyon
Code postal : 69285
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MILLET Marylène
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0428381220
Adresse internet : http://www.museedesconfluences.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 65ADFCA7-0FAC-2D20-07F024143D7D702F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SNEF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1793675-1-1-1
Adresse postale : Parc D'Act. De L'Aerodrome Ouest
Ville : La Sentinelle
Code postal : 59174
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : INCENDIE PROTECTION SECURITE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1793675-1-2-1
Adresse postale : 61 Rue De Solesmes
Ville : Cambrai
Code postal : 59400
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1793675-1-3-1
Adresse postale : 20 Rue Francois Cevert
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ROIRET SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1793675-1-4-1
Adresse postale : 51 Rue Du Dauphine
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7fa22572-b654-478c-a97f-c8faf08db324 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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