2680884.32 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 TEN-0003 t-esubm 8 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 3 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 tenders 4 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 t-esubm 2 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 t-esubm 1 CON-0008 LOT-0008 TEN-0001 1 false false 1351527.6 not-known TPA-0001 LOT-0001 LOUIS GENESTE - TRD TEN-0002 1 false false 195266 not-known TPA-0002 LOT-0002 UNION TECHNIQUE DU BATIMENT TEN-0003 1 true false 416742.27 not-known TPA-0003 LOT-0003 LES ATELIERS AUBERT LABANSAT TEN-0004 1 false false 141210 not-known TPA-0004 LOT-0004 FERRONNERIE PICARD DUBOSCQ TEN-0005 1 true false 178788.5 not-known TPA-0005 LOT-0005 ERI SAS TEN-0006 1 true false 73929.57 not-known TPA-0006 LOT-0006 ATELIER LOUIS DEL BOCA TEN-0007 1 true false 159702 not-known TPA-0007 LOT-0007 UNION TECHNIQUE DU BATIMENT TEN-0008 1 true false 163718.38 not-known TPA-0008 LOT-0008 INEO TERTIAIRE IDF CON-0001 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Lot n°01 : Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille ORG-0001 19_BAM_213_M01 TEN-0001 CON-0002 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Charpente bois – Couverture ORG-0001 19_BAM_213_M02 TEN-0002 CON-0003 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Menuiseries extérieures ORG-0001 19_BAM_213_M03 TEN-0003 CON-0004 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Serrurerie – Ferronnerie ORG-0001 19_BAM_213_M04 TEN-0004 CON-0005 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles ORG-0001 19_BAM_213_M05 TEN-0005 CON-0006 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Revêtement de sols et muraux – Peinture ORG-0001 19_BAM_213_M06 TEN-0006 CON-0007 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Plomberie – CVC ORG-0001 19_BAM_213_M08 TEN-0007 CON-0008 2026-05-26+02:00 2026-06-23+02:00 Electricité CFO/CFA ORG-0001 19_BAM_213_M09 TEN-0008 TPA-0001 01 ORG-0004 TPA-0002 02 ORG-0005 TPA-0003 03 ORG-0006 TPA-0004 04 ORG-0007 TPA-0005 05 ORG-0008 TPA-0006 06 ORG-0009 TPA-0007 08 ORG-0010 TPA-0008 09 ORG-0011 29 true ORG-0001 SPM - DSAF 20 avenue de Ségur PARIS 75007 FR101 FRA 12000103700023 SDPAFI BAM 01 42 75 80 00 bam.oe@pm.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy PARIS CEDEX 04 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 6 rue Louise Weiss PARIS CEDEX 13 75703 FR101 FRA 12000009600020 Direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public 01 44 97 25 06 ccra.daj@finances.gouv.fr sme ORG-0004 LOUIS GENESTE - TRD 120 boulevard du Montparnasse PARIS 75014 FR101 FRA 860 200 252 00093 0146287085 contact@lgmn.fr large ORG-0005 UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT 59 avenue Gaston Roussel ROMAINVILLE 93230 FR106 FRA 572 064 145 00145 0149917777 demat@utb.fr sme ORG-0006 SAS LES ATELIERS AUBERT-LABANSAT Le Vaudôme - Route de Lessay COUTANCES 50200 FRD12 FRA 424 458 305 00028 0233766060 j.montier@aubert-labansat.com sme ORG-0007 SAS FERRONERIE PICARD DUBOSCQ 1 rue Pierre Hacquebecq GOUVILLE SUR MER 50560 FRD12 FRA 510 286 040 00041 0233170225 contact@ferronneriepicardduboscq.fr sme ORG-0008 ERI SAS 45 rue de la Prairie FONTENAY SOUS BOIS 94120 FR107 FRA 572 078 905 00021 0149741500 secretariat@eri.fr sme ORG-0009 ATELIERS LOUIS DEL BOCA 25b rue Emile Duclaux SURESNES 92150 FR105 FRA 572 221 877 00036 0141381717 contact@delboca.fr large ORG-0010 UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT 59 avenue Gaston Roussel ROMAINVILLE 93230 FR106 FRA 572 064 145 00145 0149917777 demat@utb.fr large ORG-0011 INEO TERTIAIRE IDF 6 rue du Général Audran COURBEVOIE 92400 FR105 FRA 429 425 150 00183 0682669810 ao-versailles-ineo@equans.com 2.3 eforms-sdk-1.13 7d0cd78e-89a6-413f-922b-38f9cc6b20ad eb555550-caa3-40f9-954a-1b3b43396d93 2026-07-22+02:00 16:18:59.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 51856368-2025 19_BAM_213 Travaux de restauration et d'aménagement de l'aile sur rue, de la cour d'honneur, des cours anglaises, du perron et de la terrasse du jardin de l'Hôtel de Cassini. Ce marché a pour objet la restauration et l'aménagement de l'aile sur rue, de la cour d'honneur, des cours anglaises, du perron et de la terrasse du jardin de l'Hôtel de Cassini. works Les marchés sont passés selon une procédure adaptée conformément aux articles L2123-1, R2123-1-1°, R2123-4, R2123-5 et R2131-12-2° du code de la commande publique (CCP). Les marchés sont des marchés de travaux conformément à l'article L. 1111-2 du CCP. Chaque marché est traité à prix global et forfaitaire conformément au montant inscrit dans chaque décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et dans chaque acte d'engagement. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l’adresse suivante : SPM – DSAF - SDPAFI – BAM – 20 avenue de Ségur 75 007 PARIS ; courriel : bam.oe@pm.gouv.fr ; tél : (+33) 1 42 75 80 00). Cet avis d'attribution fait référence à l'avis de publication n°25-90396 (BOAMP). 45454000 Le présent avis est rédigé et publié en langue française. 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M01 Lot n°01 : Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille works Le lot n°01 est attribué pour un montant de 1 351 527,60 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 1351527.6 45453100 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M02 Charpente bois – Couverture Charpente bois – Couverture works Le lot n°02 est attribué pour un montant de 195 266,00€ HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 195266 45261000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M03 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works Le lot n°03 est attribué pour un montant de 414 742,27 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 416742.27 45421000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M04 Serrurerie – Ferronnerie Serrurerie – Ferronnerie works Le lot n°04 est attribué pour un montant de 141 210 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 141210 45400000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M05 Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles works Le lot n°05 est attribué pour un montant de 178 788,50 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 178788.5 45421000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M06 Revêtement de sols et muraux – Peinture Revêtement de sols et muraux – Peinture works Le lot n°06 est attribué pour un montant de 73 929,57 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 73929.57 45432000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6,3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6,3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). Organisation remplissant ce rôle (OPT-301-Lot-ReviewOrg) : ORG-0002 - Organisation - TRIBUNAL ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M08 Plomberie - CVC Plomberie - CVC works Le lot n°08 est attribué pour un montant de 159 702,00 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 159702 45330000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). poi-exa 40 price Prix de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories none none 19_BAM_213_M09 Electricité CFO-CFA Electricité CFO-CFA works Le lot n°09 est attribué pour un montant de 163 718,38 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00. 163718.38 45330000 32 rue de Babylone PARIS 75007 FR101 FRA 36 0 2000-01-01+01:00 26-73372 3.2.5 SPM - DSAF LOUIS GENESTE - TRD UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT SAS LES ATELIERS AUBERT-LABANSAT SAS FERRONERIE PICARD DUBOSCQ ERI SAS ATELIERS LOUIS DEL BOCA UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT INEO TERTIAIRE IDF 2026-07-24 2026-09-30 236 Monuments historiques 75 92 91 93 94 77 78 95 19_BAM_213 - Travaux de restauration et d’aménagement de l’aile sur rue, de la cour d’honneur, des cours anglaises, du perron et de la terrasse du jardin de l’Hôtel de Cassini. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73372 du 22/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 92, 91, 93, 94, 77, 78, 95
Annonce n° 26-73372
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPM - DSAF
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de restauration et d'aménagement de l'aile sur rue, de la cour d'honneur, des cours anglaises, du perron et de la terrasse du jardin de l'Hôtel de Cassini.
Description : Ce marché a pour objet la restauration et l'aménagement de l'aile sur rue, de la cour d'honneur, des cours anglaises, du perron et de la terrasse du jardin de l'Hôtel de Cassini.
Identifiant de la procédure : eb555550-caa3-40f9-954a-1b3b43396d93
Avis précédent : 51856368-2025
Identifiant interne : 19_BAM_213
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent avis est rédigé et publié en langue française.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés sont passés selon une procédure adaptée conformément aux articles L2123-1, R2123-1-1°, R2123-4, R2123-5 et R2131-12-2° du code de la commande publique (CCP). Les marchés sont des marchés de travaux conformément à l'article L. 1111-2 du CCP. Chaque marché est traité à prix global et forfaitaire conformément au montant inscrit dans chaque décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et dans chaque acte d'engagement. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l’adresse suivante : SPM – DSAF - SDPAFI – BAM – 20 avenue de Ségur 75 007 PARIS ; courriel : bam.oe@pm.gouv.fr ; tél : (+33) 1 42 75 80 00). Cet avis d'attribution fait référence à l'avis de publication n°25-90396 (BOAMP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°01 : Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille
Description : Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne : 19_BAM_213_M01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,351,527.6 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°01 est attribué pour un montant de 1 351 527,60 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Charpente bois – Couverture
Description : Charpente bois – Couverture
Identifiant interne : 19_BAM_213_M02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 195,266 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°02 est attribué pour un montant de 195 266,00€ HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 19_BAM_213_M03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 416,742.27 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°03 est attribué pour un montant de 414 742,27 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Serrurerie – Ferronnerie
Description : Serrurerie – Ferronnerie
Identifiant interne : 19_BAM_213_M04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 141,210 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°04 est attribué pour un montant de 141 210 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles
Description : Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles
Identifiant interne : 19_BAM_213_M05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 178,788.5 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°05 est attribué pour un montant de 178 788,50 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Revêtement de sols et muraux – Peinture
Description : Revêtement de sols et muraux – Peinture
Identifiant interne : 19_BAM_213_M06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73,929.57 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°06 est attribué pour un montant de 73 929,57 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Plomberie - CVC
Description : Plomberie - CVC
Identifiant interne : 19_BAM_213_M08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 159,702 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°08 est attribué pour un montant de 159 702,00 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6,3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6,3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994). Organisation remplissant ce rôle (OPT-301-Lot-ReviewOrg) : ORG-0002 - Organisation - TRIBUNAL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Electricité CFO-CFA
Description : Electricité CFO-CFA
Identifiant interne : 19_BAM_213_M09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue de Babylone
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 163,718.38 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot n°09 est attribué pour un montant de 163 718,38 € HT. Modalités selon lesquelles le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à solliciter à l'adresse suivante : SPM DSAF SDPAFI BAM 20 avenue de Ségur 75007 PARIS - courriel : bam.oe@pm.gouv.fr - tél : (+33) 1 42 75 80 00.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de l'offre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.3 du règlement de la consultation).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes : référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, "département du Tarn et Garonne", no358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPM - DSAF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,680,884.32 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOUIS GENESTE - TRD
Offre :
Identifiant de l’offre : LOUIS GENESTE - TRD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,351,527.6 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M01
Titre : Lot n°01 : Installation de chantier - Échafaudage - Gros œuvre - Maçonnerie - Pierre de taille
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 195,266 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M02
Titre : Charpente bois – Couverture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS LES ATELIERS AUBERT-LABANSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 416,742.27 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M03
Titre : Menuiseries extérieures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
Lauréat :
Nom officiel : SAS LES ATELIERS AUBERT-LABANSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : LES ATELIERS AUBERT LABANSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 416,742.27 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M03
Titre : Menuiseries extérieures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS FERRONERIE PICARD DUBOSCQ
Offre :
Identifiant de l’offre : FERRONNERIE PICARD DUBOSCQ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 141,210 Euro
L’offre a été classée : non
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M04
Titre : Serrurerie – Ferronnerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ERI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : ERI SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 178,788.5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M05
Titre : Menuiseries intérieures - Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Isolations sous combles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATELIERS LOUIS DEL BOCA
Offre :
Identifiant de l’offre : ATELIER LOUIS DEL BOCA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 73,929.57 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M06
Titre : Revêtement de sols et muraux – Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 159,702 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M08
Titre : Plomberie – CVC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INEO TERTIAIRE IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : INEO TERTIAIRE IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 163,718.38 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19_BAM_213_M09
Titre : Electricité CFO/CFA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/05/2026
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : SPM - DSAF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPM - DSAF
Numéro d’enregistrement : 12000103700023
Adresse postale : 20 avenue de Ségur
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SDPAFI BAM
Adresse électronique : bam.oe@pm.gouv.fr
Téléphone : 01 42 75 80 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : PARIS CEDEX 13
Code postal : 75703
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Adresse électronique : ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : 01 44 97 25 06
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LOUIS GENESTE - TRD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 860 200 252 00093
Adresse postale : 120 boulevard du Montparnasse
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@lgmn.fr
Téléphone : 0146287085
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 572 064 145 00145
Adresse postale : 59 avenue Gaston Roussel
Ville : ROMAINVILLE
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@utb.fr
Téléphone : 0149917777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS LES ATELIERS AUBERT-LABANSAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 424 458 305 00028
Adresse postale : Le Vaudôme - Route de Lessay
Ville : COUTANCES
Code postal : 50200
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : j.montier@aubert-labansat.com
Téléphone : 0233766060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SAS FERRONERIE PICARD DUBOSCQ
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 510 286 040 00041
Adresse postale : 1 rue Pierre Hacquebecq
Ville : GOUVILLE SUR MER
Code postal : 50560
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ferronneriepicardduboscq.fr
Téléphone : 0233170225
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ERI SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 572 078 905 00021
Adresse postale : 45 rue de la Prairie
Ville : FONTENAY SOUS BOIS
Code postal : 94120
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@eri.fr
Téléphone : 0149741500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ATELIERS LOUIS DEL BOCA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 572 221 877 00036
Adresse postale : 25b rue Emile Duclaux
Ville : SURESNES
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@delboca.fr
Téléphone : 0141381717
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0010
Nom officiel : UTB - UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 572 064 145 00145
Adresse postale : 59 avenue Gaston Roussel
Ville : ROMAINVILLE
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@utb.fr
Téléphone : 0149917777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0011
Nom officiel : INEO TERTIAIRE IDF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 429 425 150 00183
Adresse postale : 6 rue du Général Audran
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ao-versailles-ineo@equans.com
Téléphone : 0682669810
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d0cd78e-89a6-413f-922b-38f9cc6b20ad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 16:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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