16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 67C5459F-A598-8807-EA022778E6C43AB0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lesresidences.fr/ ORG-0002 LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18 Boulevard du Midi Mantes-la-Jolie 78200 FR103 FRA 44810 LEGROS Arnaud Président du Directoire 0969370370 servicemarches@lesresidences.fr ORG-0003 Les Résidences Yvelines-Essonne 18, boulevard du Midi Mantes-La-Jolie 78200 FR103 FRA 67C545E5-C2E9-6812-04EF5FD58964E469 0675886397 service.marches@lesresidences.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Versailles 5, place André-Mignot Versailles 78000 FR103 FRA 67C54613-901B-3BBD-E152B23F5A65B879 (33)139073907 0139073557 tj1-versailles@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Versailles 5, place André-Mignot Versailles 78000 FR103 FRA 67C54629-04AF-16D0-414D64650C7B7551 0139073907 0139073557 tj1-versailles@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e67486af-cb99-4a5e-a65b-47e0a12300a0 4db23191-c60a-4821-bd06-c0233d5def3e 2026-07-22+02:00 17:10:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.lesresidences.fr/editorial/espace-fournisseur/fournisseurs body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26-28 Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des points de livraison de la SA Les Résidences situés dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique Conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas allotir la procédure. En effet, l'objet du marché ne permet pas la dévolution en lots séparés. Le marché prévoit une variante obligatoire supplies 11500000 09123000 09123000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1853763 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853763 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853763 1 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 Mantes false none none F-PF-1853763 Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des points de livraison de la SA Les Résidences situés dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique Conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas allotir la procédure. En effet, l'objet du marché ne permet pas la dévolution en lots séparés. Le marché prévoit une variante obligatoire supplies 11500000 09123000 09123000 2027-01-01+01:00 24 26-73414 3.2.5 LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 2026-07-24 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 443 Electricité, gaz (fourniture) 78 Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel Avis de marché - Avis n° 26-73414 du 22/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-73414
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel
Description : La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des points de livraison de la SA Les Résidences situés dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique Conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas allotir la procédure. En effet, l'objet du marché ne permet pas la dévolution en lots séparés. Le marché prévoit une variante obligatoire
Identifiant de la procédure : 4db23191-c60a-4821-bd06-c0233d5def3e
Identifiant interne : 26-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel
Description : La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des points de livraison de la SA Les Résidences situés dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, organisée conformément aux dispositions des articles R2124-2 et R2124-3 du Code de la Commande Publique Conformément aux dispositions de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, l'Acheteur a décidé de ne pas allotir la procédure. En effet, l'objet du marché ne permet pas la dévolution en lots séparés. Le marché prévoit une variante obligatoire
Identifiant interne : F-PF-1853763
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853763
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853763
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 12:00
Lieu : Mantes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Résidences Yvelines-Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 67C5459F-A598-8807-EA022778E6C43AB0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d’enregistrement : 44810
Adresse postale : 18 Boulevard du Midi
Ville : Mantes-la-Jolie
Code postal : 78200
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : LEGROS Arnaud
Adresse électronique : servicemarches@lesresidences.fr
Téléphone : 0969370370
Adresse internet : https://www.lesresidences.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.lesresidences.fr/editorial/espace-fournisseur/fournisseurs
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Les Résidences Yvelines-Essonne
Numéro d’enregistrement : 67C545E5-C2E9-6812-04EF5FD58964E469
Adresse postale : 18, boulevard du Midi
Ville : Mantes-La-Jolie
Code postal : 78200
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@lesresidences.fr
Téléphone : 0675886397
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement : 67C54613-901B-3BBD-E152B23F5A65B879
Adresse postale : 5, place André-Mignot
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-versailles@justice.fr
Téléphone : (33)139073907
Télécopieur : 0139073557
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement : 67C54629-04AF-16D0-414D64650C7B7551
Adresse postale : 5, place André-Mignot
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-versailles@justice.fr
Téléphone : 0139073907
Télécopieur : 0139073557
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e67486af-cb99-4a5e-a65b-47e0a12300a0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/07/2026
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L’essentiel du marché

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