5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Terrassement/gros oeuvre/vrd
Description
:
Terrassement/gros oeuvre/vrd
Identifiant interne
:
2483a802-a65e-4a9e-bf59-0f26880adde5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
SAINT SEURIN SUR L'ISLE
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix : 60 %
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Charpente/couverture/zinguerie
Description
:
Charpente/couverture/zinguerie
Identifiant interne
:
7b20d4e5-7680-4797-ad30-0cec02f91270
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
SAINT SEURIN SUR L'ISLE
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Menuiseries extérieures
Description
:
Menuiseries extérieures
Identifiant interne
:
78fc93f9-a80b-448a-a2b8-a999fa2c7e30
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Plâtrerie
Description
:
Plâtrerie
Identifiant interne
:
f2d65adb-1b77-4dfe-960b-4a7a3b008bf2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Menuiseries intérieures
Description
:
Menuiseries intérieures
Identifiant interne
:
617b6b6a-ad27-4cb8-8d84-01311d5d62bf
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Electricité
Description
:
Electricité
Identifiant interne
:
80f24bd5-4e51-44c4-8062-21e1b3a71e3e
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 rue Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Plomberie/chauffage
Description
:
Plomberie/chauffage
Identifiant interne
:
959041b9-424f-41ed-8713-2301ca760b58
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Revêtement de sols
Description
:
Revêtement de sols
Identifiant interne
:
543d4989-c59a-44bf-9e1b-73c7e1cae741
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
SAINT SEURIN SUR L'ISLE
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Peinture
Description
:
Peinture
Identifiant interne
:
3a100dca-343d-4237-9636-a6a745502d18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
65000000
Services publics
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rosa Bonheur
EHPAD
Ville
:
St Seurin sur l'Isle
Code postal
:
33660
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/11/2026
Date de fin de durée
:
06/08/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Effectif moyen annuel
Description
:
Critères de sélection
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60% PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40% VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution
:
100
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
EHPAD JACQUELINE AURIOL
Informations relatives aux délais de recours
:
ras