16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d0091414-3b3d-410c-90da-f330cbf7d1b1 abcb7f84-9b33-4c56-a403-51f36ec2d88d 2026-07-23+02:00 13:04:00.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis sans objet CrossBorderLaw sans objet epo-procurement-document 2 2 open false AOO-20260006 Fourniture d'articles de vaisselles et accessoires pour le CHU de Nantes La présente consultation a pour objet la fourniture d’articles de vaisselles et accessoires pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques (Hôpital Bellier, EHPAD Beauséjour, la Seilleraye, Hôpital St Jacques), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation supplies Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées est acceptée en ce sens). Pour chaque lot, la remise d'une offre variante est facultative. La remise de l'offre de base est obligatoire. 39221110 39221200 FRG01 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds AOO-20260006 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ». ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-08+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Fourniture de vaisselle compatible régithermie : assiette et sa cloche, bol et sa cloche Le présent lot a pour objet la fourniture de vaisselle compatible en régithermie (assiette et sa cloche, bol et sa cloche) pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques, selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. supplies Le lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. Le marché public ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 31/12/2030. 39221110 39221200 FRG01 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds AOO-20260006 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ». ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-08+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Fourniture de ravier et sa cloche Le présent lot a pour objet la fourniture de ravier et sa cloche pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques, selon les modalités décrites dans le dossier de consultation. supplies Le lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. Le marché public ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 31/12/2030. 39221110 FRG01 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 26-73723 3.2.5 CHU de Nantes 2026-07-24 2026-09-08T12:00:00.000+02:00 2026-09-08 357 Vaisselle 44 Fourniture d'articles de vaisselles et accessoires pour le CHU de Nantes Avis de marché - Avis n° 26-73723 du 23/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-73723
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'articles de vaisselles et accessoires pour le CHU de Nantes
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’articles de vaisselles et accessoires pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques (Hôpital Bellier, EHPAD Beauséjour, la Seilleraye, Hôpital St Jacques), selon les modalités décrites dans le dossier de consultation
Identifiant de la procédure : abcb7f84-9b33-4c56-a403-51f36ec2d88d
Identifiant interne : AOO-20260006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221200 Vaisselle de table
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l’appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées est acceptée en ce sens). Pour chaque lot, la remise d'une offre variante est facultative. La remise de l'offre de base est obligatoire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
sans objet
Droit transnational applicable : sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vaisselle compatible régithermie : assiette et sa cloche, bol et sa cloche
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de vaisselle compatible en régithermie (assiette et sa cloche, bol et sa cloche) pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques, selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221200 Vaisselle de table
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. Le marché public ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 31/12/2030.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de ravier et sa cloche
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture de ravier et sa cloche pour le CHU de Nantes et ses sites périphériques, selon les modalités décrites dans le dossier de consultation.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221110 Vaisselle
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois. Le marché public ne pourra excéder 4 ans, soit jusqu'au 31/12/2030.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0091414-3b3d-410c-90da-f330cbf7d1b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2026 à 13:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026
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L’essentiel du marché

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