16 ORG-0001 APHP Sorbonne Université Hôpital Pitié Salpêtrière Paris 13 75651 FR101 FRA 26750045201928 0142176411 secretariat.cellule-marches@psl.aphp.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594646 greffe-ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1e494996-f42c-4f63-af5b-7bfdbe9b441a e56e9173-786e-4620-91ba-2c7404da9359 2026-07-23+02:00 14:54:03.493+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 2 3 open false APHPSU26-027 Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université services La réalisation de la visite conditionne la validité de l'offre. La date limite des visites est fixée au 11/09/2026 à 12h00 La date limite pour toute question est fixée au 14/09/2026 à 12h00 L'exécution du marché sera financé par le budget du groupe hospitalier Sorbonne Université. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 "prix et règlement" du cahier des clauses administratives générale - FCS. En application de l'article R.2192-11 du Code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours à partir de la plus tardive des deux dates entre la présentation de la demande de paiement et la décision d'admission des prestations. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la règlementation en vigueur notamment aux dispositions de l'article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans contrats de la commande publique. Ce délai est néanmoins suspendu en cas de rejet de la demande de paiement par l'acheteur à des fins de correction jusqu'à la remise d'une nouvelle facture en bonne et due forme. Au-delà de ce délai global de paiement, le taux d'application sera fixé sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ces opérations de refinancement majoré de 8 points. Il est possible pour un même candidat d'être attributaire à la fois du lot 1 et du lot 3, ces deux lots n'étant pas incompatibles entre eux. Tout candidat attributaire du lot 2 ne peut se voir attribuer le lot 1 et/ou le lot 3. Tout candidat attributaire du lot 1 et/ou du lot 3 ne peut se voir attribuer simultanément le lot 2. 50000000 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds APHP SU26-027 Lot 1 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre. ORG-0002 FRA false true required true 2026-09-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none APHP SU26-027 Lot 1 Saint Antoine Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du site de Saint Antoine services Le montant maximum de la part à commandes est de 1 000 000 € HT sur la durée du marché. Tout candidat attributaire du lot 1 ne peut se voir attribuer simultanément le lot 2. Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation. 50000000 FR101 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds APHP SU26-027 Lot 2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed true Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 180 Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-09-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-06-14+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none APHPSU26-027 Lot 2 La Pitié Salpêtrière Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du site de la Pitié Salpêtrière services Le montant maximum de la part à commandes est de 2 500 000 € HT sur la durée du marché. Le lot 2 est incompatible avec les lots 1 et 3 : tout candidat attributaire du lot 2 ne peut se voir attribuer le lot 1 et/ou le lot 3 Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation. 50000000 FR101 FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds APHP SU26-027 Lot 3 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed true Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations= 180 Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-09-22+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none APHPSU26-027 Lot 3 Trousseau, Rothschild et La Roche Guyon Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire des sites de Trousseau, Rothschild et La Roche Guyon services Le montant maximum de la part à commandes est de 2 000 000 € HT sur la durée du marché. Le lot 3 est incompatible avec le lot 2 : tout candidat attributaire du lot 3 ne peut se voir attribuer le lot 2. Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation. 50000000 FR101 FRA 4 26-73799 3.2.5 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 2026-07-24 2026-09-22T12:00:00+01:00 2026-09-23 59 Chauffage (exploitation, entretien) 75 Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université Avis de marché - Avis n° 26-73799 du 23/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-73799
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université
Description : Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du groupe hospitalo-universitaire APHP Sorbonne Université
Identifiant de la procédure : e56e9173-786e-4620-91ba-2c7404da9359
Identifiant interne : APHPSU26-027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La réalisation de la visite conditionne la validité de l'offre. La date limite des visites est fixée au 11/09/2026 à 12h00 La date limite pour toute question est fixée au 14/09/2026 à 12h00 L'exécution du marché sera financé par le budget du groupe hospitalier Sorbonne Université. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 "prix et règlement" du cahier des clauses administratives générale - FCS. En application de l'article R.2192-11 du Code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours à partir de la plus tardive des deux dates entre la présentation de la demande de paiement et la décision d'admission des prestations. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la règlementation en vigueur notamment aux dispositions de l'article R.2192-11 du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans contrats de la commande publique. Ce délai est néanmoins suspendu en cas de rejet de la demande de paiement par l'acheteur à des fins de correction jusqu'à la remise d'une nouvelle facture en bonne et due forme. Au-delà de ce délai global de paiement, le taux d'application sera fixé sur la base du taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ces opérations de refinancement majoré de 8 points. Il est possible pour un même candidat d'être attributaire à la fois du lot 1 et du lot 3, ces deux lots n'étant pas incompatibles entre eux. Tout candidat attributaire du lot 2 ne peut se voir attribuer le lot 1 et/ou le lot 3. Tout candidat attributaire du lot 1 et/ou du lot 3 ne peut se voir attribuer simultanément le lot 2.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Saint Antoine
Description : Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du site de Saint Antoine
Identifiant interne : APHP SU26-027 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la part à commandes est de 1 000 000 € HT sur la durée du marché. Tout candidat attributaire du lot 1 ne peut se voir attribuer simultanément le lot 2. Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : La Pitié Salpêtrière
Description : Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire du site de la Pitié Salpêtrière
Identifiant interne : APHPSU26-027 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la part à commandes est de 2 500 000 € HT sur la durée du marché. Le lot 2 est incompatible avec les lots 1 et 3 : tout candidat attributaire du lot 2 ne peut se voir attribuer le lot 1 et/ou le lot 3 Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/06/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Trousseau, Rothschild et La Roche Guyon
Description : Exploitation et entretien des installations de chauffage, ventilation, climatisation et production d'eau chaude sanitaire des sites de Trousseau, Rothschild et La Roche Guyon
Identifiant interne : APHPSU26-027 Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum de la part à commandes est de 2 000 000 € HT sur la durée du marché. Le lot 3 est incompatible avec le lot 2 : tout candidat attributaire du lot 3 ne peut se voir attribuer le lot 2. Tout candidat soumissionnant à plusieurs lots incompatibles est tenu d'indiquer, dans son offre, un ordre de préférence pour l'attribution des lots auxquels il candidate. Cet ordre de préférence est établi par lot et doit être formulé de manière explicite et non ambiguë dans les documents de candidature. En cas de classement en première position sur plusieurs lots incompatibles, l'attribution sera réalisée conformément à l'ordre de préférence exprimé par le candidat. Les lots non retenus au bénéfice du candidat concerné seront alors attribués au candidat classé immédiatement suivant pour chacun des lots concernés, sous réserve que ce dernier satisfasse aux conditions requises. À défaut d'indication d'un ordre de préférence dans l'offre, et en cas de classement en première position sur des lots incompatibles, le Client se réserve le droit de procéder à l'attribution selon l'ordre qu'elle jugera le plus favorable à ses intérêts, sans que le candidat puisse s'y opposer ou prétendre à une quelconque indemnisation.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère 1 : Valeur technique notée sur 50 points apprécié à partir des 4 éléments suivants : 1.A. Moyens méthodiques, humains, et matériels mis à disposition pour la prise en charge : 10 pts 1.B Moyens humains et matériels mis à disposition par le prestataire pour l'exécution des prestations en phase de régime établi : 15 pts 1.C Eléments méthodologiques liés à la sous-traitant et à l'astreinte : 10 pts 1.D Eléments méthodologiques liés aux prestations en phase de régime établi : 15 pts Critère 2 : Valeur économique notée sur 40 points appréciée à partir des 2 éléments d'appréciation suivants : 2.A Prix forfaitaire : 25 pts 2.B La part à bons de commande jugée selon un scénario : 15 pts Critère 3 : Engagement en faveur de l'environnement et développement durable noté sur 10 points apprécié à partir des éléments d'appréciation et dans le cadre de l'exécution du marché.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 14/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Deux mois à compter de la notification du rejet de la candidature ou de l'offre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : APHP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : Hôpital Pitié Salpêtrière
Ville : Paris 13
Code postal : 75651
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cellule-marches@psl.aphp.fr
Téléphone : 0142176411
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1e494996-f42c-4f63-af5b-7bfdbe9b441a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2026 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026
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L’essentiel du marché

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