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               <nomContact>M Le Maire</nomContact>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 ou le DUME)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 ou le DUME)</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>1 - Prix des prestations 60.0%
2 - Valeur technique 30.0 %
1) Composition de l'équipe affectée au chantier pour l'exécution du marché (Veuillez transmettre les CV) 12,50 %
2) Organisation (phasage et mode opératoire) dans le cadre de l'exécution 12,50 %
3)Performances environnementale et consignes de sécurité dans le cadre de l'exécution du marché 5,00 %
3 - Délai 10.0 %</criteresAttrib>
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               <intitule>Travaux de réalisation d'un parking (Route de Saint Gilles) sur la Commune de Beaucaire</intitule>
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               <lieuExecution>Sur le territoire de la Commune 30300 Beaucaire</lieuExecution>
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                  <description>Espaces verts</description>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Les candidats devront contacter Monsieur MARTINS, Directeur des Services Techniques Infrastructure de la Commune de Beaucaire, par mail à l’adresse fabrice.martins@beaucaire.fr et Tél. 04 66 59 89 76 afin d’organiser les modalités pratiques de la visite.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Il s'agit d'un marché ordinaire, à prix unitaires.

Le marché comprend :
Tranche ferme : Préparation (Assistance et rédaction du dossier d’étude au par cas, et assistance et rédaction du permis d’aménager)
Tranche optionnelle n°1 : Préparation et exécution des travaux
Tranche optionnelle n°2 : Tranchée et fourreau pour éclairage publics, et reprise du revêtement sur le parking existant.

La poursuite de l’exécution des prestations, notamment les travaux, est subordonnée à l’obtention des autorisations administratives. En cas de refus de ces autorisations, le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas affermir les tranches optionnelles. Le titulaire sera rémunéré au titre des prestations effectuées au titre la tranche ferme uniquement.
Le choix de l’affermissement des tranches optionnelles se fera au plus tard dans les 12 mois suivant la notification. 

Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou d'indemnité de dédit, en cas d’inexécution des tranches optionnelles.

Retrait du dossier de consultation : 
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr 

Variantes :
Concernant le lot n°1, les candidats peuvent proposer une variante sur la nature du revêtement autre que l’enrobé, sur les parties de stationnement, sous réservé de justification de tenue. Aucune autre variante n'est autorisée.

Durée :
La durée du contrat se confond avec le délai d’exécution. Le délai d'exécution des prestations comprenant la période de préparation est proposé par le candidat dans l’acte d’engagement. Le délai proposé ne peut pas dépasser 16 semaines pour le lot n°1 et 8 semaines pour le lot n°2.

Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Cautionnement et garanties exigées :
Article 8 du CCAP
Article 9 du CCAP

Forme juridique du groupement :
Les groupements d’opérateurs économiques peuvent soumissionner au marché, selon les dispositions des articles R2142-19 et suivants du Code de la Commande publique.
En application de l’article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu de présenter un mandataire solidaire ou d’assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Modification du DCE :
Article 5 du RC

Renseignements complémentaires :
Article 9.1 du RC

Négociation :
Article 8.3 du RC

Conditions de remise des offres et des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :
https://marches-securises.fr

Procédures de recours et voies de recours :
Article 9.2 du RC</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-74104 du 24/07/2026</title>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Beaucaire (30)</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
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            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21300032600016</div>
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                Non
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            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-025</div>
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            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 ou le DUME)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
(ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 ou le DUME)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>07/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>1 - Prix des prestations 60.0%
2 - Valeur technique 30.0 %
1) Composition de l'équipe affectée au chantier pour l'exécution du marché (Veuillez transmettre les CV) 12,50 %
2) Organisation (phasage et mode opératoire) dans le cadre de l'exécution 12,50 %
3)Performances environnementale et consignes de sécurité dans le cadre de l'exécution du marché 5,00 %
3 - Délai 10.0 %</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réalisation d'un parking (Route de Saint Gilles) sur la Commune de Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45223300</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Travaux de réalisation d'un parking (Route de Saint Gilles) sur la Commune de Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Sur le territoire de la Commune 30300 Beaucaire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Voirie et réseaux divers</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233140</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Sur le territoire de la Commune - 30300 Beaucaire</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Espaces verts</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112700</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Sur le territoire de la Commune - 30300 Beaucaire</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Les candidats devront contacter Monsieur MARTINS, Directeur des Services Techniques Infrastructure de la Commune de Beaucaire, par mail à l’adresse fabrice.martins@beaucaire.fr et Tél. 04 66 59 89 76 afin d’organiser les modalités pratiques de la visite.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Il s'agit d'un marché ordinaire, à prix unitaires.

Le marché comprend :
Tranche ferme : Préparation (Assistance et rédaction du dossier d’étude au par cas, et assistance et rédaction du permis d’aménager)
Tranche optionnelle n°1 : Préparation et exécution des travaux
Tranche optionnelle n°2 : Tranchée et fourreau pour éclairage publics, et reprise du revêtement sur le parking existant.

La poursuite de l’exécution des prestations, notamment les travaux, est subordonnée à l’obtention des autorisations administratives. En cas de refus de ces autorisations, le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas affermir les tranches optionnelles. Le titulaire sera rémunéré au titre des prestations effectuées au titre la tranche ferme uniquement.
Le choix de l’affermissement des tranches optionnelles se fera au plus tard dans les 12 mois suivant la notification. 

Il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou d'indemnité de dédit, en cas d’inexécution des tranches optionnelles.

Retrait du dossier de consultation : 
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr 

Variantes :
Concernant le lot n°1, les candidats peuvent proposer une variante sur la nature du revêtement autre que l’enrobé, sur les parties de stationnement, sous réservé de justification de tenue. Aucune autre variante n'est autorisée.

Durée :
La durée du contrat se confond avec le délai d’exécution. Le délai d'exécution des prestations comprenant la période de préparation est proposé par le candidat dans l’acte d’engagement. Le délai proposé ne peut pas dépasser 16 semaines pour le lot n°1 et 8 semaines pour le lot n°2.

Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Cautionnement et garanties exigées :
Article 8 du CCAP
Article 9 du CCAP

Forme juridique du groupement :
Les groupements d’opérateurs économiques peuvent soumissionner au marché, selon les dispositions des articles R2142-19 et suivants du Code de la Commande publique.
En application de l’article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu de présenter un mandataire solidaire ou d’assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Modification du DCE :
Article 5 du RC

Renseignements complémentaires :
Article 9.1 du RC

Négociation :
Article 8.3 du RC

Conditions de remise des offres et des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :
https://marches-securises.fr

Procédures de recours et voies de recours :
Article 9.2 du RC</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>24/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Beaucaire (30)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Travaux de réalisation d'un parking (Route de Saint Gilles) sur la Commune de Beaucaire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Voirie et réseaux divers</li>
               <li>Espaces verts</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>07/09/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
