Alès Agglomération
20006691800018
Ales
30100
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_HtQ4IkDCEE
EB-Géoloc véhicules A.AGGLO
Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
+33 466254981
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
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2026-08-14T12:00:00
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Location, installation, maintenance et exploitation d'un système de géolocalisation 4G/4G+ pour les véhicules d'Alès Agglomération
38112100
La présente consultation concerne la location (sans option d'achat), l'installation, la maintenance et l’exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ permettant le suivi en temps réel des véhicules de la Communauté d'Alès Agglomération pour améliorer la gestion de sa flotte, ainsi que la formation des agents à cet outil.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception du premier bon de commande. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Aucune variante acceptée.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
Territoire Alès Agglomération
12
Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
26-74350
3.2.5
Alès Agglomération
2026-07-24
2026-08-14T12:00:00
2026-11-10
342
Terrain de sport
30
Location, installation, maintenance et exploitation d'un système de géolocalisation 4G/4G+ pour les véhicules d'Alès Agglomération
Avis de marché - Avis n° 26-74350 du 24/07/2026
Département(s) de publication :
30
Annonce n°
26-74350
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code postal : 30100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : EB-Géoloc véhicules A.AGGLO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/08/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Location, installation, maintenance et exploitation d'un système de géolocalisation 4G/4G+ pour les véhicules d'Alès Agglomération
Code CPV principal - Descripteur principal : 38112100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne la location (sans option d'achat), l'installation, la maintenance et l’exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ permettant le suivi en temps réel des véhicules de la Communauté d'Alès Agglomération pour améliorer la gestion de sa flotte, ainsi que la formation des agents à cet outil.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception du premier bon de commande. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Aucune variante acceptée.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_HtQ4IkDCEE
- Objet du marché : La présente consultation concerne la location (sans option d'achat), l'installation,
la maintenance et l’exploitation d’un système de géolocalisation 4G/4G+ permettant
le suivi en temps réel des véhicules de la Communauté d'Alès Agglomération pour améliorer
la gestion de sa flotte, ainsi que la formation des agents à cet outil. Le présent
marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant
minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT. Il est conclu
pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception du premier bon de
commande. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans
que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas
où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du
marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il
pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères
d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement
du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement
bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré
de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation
des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
- Durée du marché : 12
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 14/08/2026 à 12:00
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