1180000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1180000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1180000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1080000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 100000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-21+02:00 Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire false 202625l01 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+02:00 Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux false 202625l02 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 97093B9F-9B53-1137-617B53277A89890A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.vaulx-en-velin.net/ ORG-0002 Ville de Vaulx en Velin Place de la Nation Cs40002 Vaulx en Velin cedex 69518 FRK26 FRA 54559 Lahmar Abdelkader le Maire 0472048080 service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr ORG-0003 Mairie de Vaulx-en-Velin Place de la Nation Vaulx-en-Velin 69120 FRK26 FRA 2098282 Correspondre avec l'acheteur 0472047811 service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 97093BEE-CF79-89A5-21A21CDC2B5B66E1 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 97093BFF-E659-A57C-F1C67121138709C8 0487635200 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 COURRIERS RHODANIENS LYON 23 Rue De L''Avenir Genas 69740 FRK26 FRA 1809158-1-1-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 COURRIERS RHODANIENS LYON 23 Rue De L''Avenir Genas 69740 FRK26 FRA 1809158-1-2-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 44483125-a931-40ab-b343-e13c7238b7a0 7daaca7c-ade5-47e8-bd05-e6c5d4e56df2 2026-07-23+02:00 15:11:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202625 Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin services Accord cadre à bons de commande. Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximums sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 720000 60130000 60130000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale (voir Rc) per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 311336-2026 false fa-wo-rc none 1 Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire Transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire services 60130000 60130000 3 L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er septembre 2027, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale (voir Rc) per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 311336-2026 false fa-wo-rc none 2 Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des Ressources Humaines services 60130000 60130000 3 L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er septembre 2027, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois 2000-01-01Z 26-73839 26-44730 3.2.5 Ville de Vaulx en Velin COURRIERS RHODANIENS LYON COURRIERS RHODANIENS LYON 2026-07-25 2026-10-20 347 Transport 69 Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73839 du 23/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-73839
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vaulx en Velin
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin
Description : L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin
Identifiant de la procédure : 7daaca7c-ade5-47e8-bd05-e6c5d4e56df2
Identifiant interne : 202625
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande. Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximums sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Description : Transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er septembre 2027, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 311336-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale (voir Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Vaulx-en-Velin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux
Description : Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des Ressources Humaines
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er septembre 2027, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 311336-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale (voir Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Vaulx-en-Velin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,180,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COURRIERS RHODANIENS LYON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,080,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202625l01
Titre : Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COURRIERS RHODANIENS LYON
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202625l02
Titre : Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 97093B9F-9B53-1137-617B53277A89890A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Vaulx en Velin
Numéro d’enregistrement : 54559
Adresse postale : Place de la Nation Cs40002
Ville : Vaulx en Velin cedex
Code postal : 69518
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Lahmar Abdelkader
Adresse électronique : service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr
Téléphone : 0472048080
Adresse internet : http://www.vaulx-en-velin.net/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie de Vaulx-en-Velin
Numéro d’enregistrement : 2098282
Adresse postale : Place de la Nation
Ville : Vaulx-en-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Correspondre avec l'acheteur
Adresse électronique : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Téléphone : 0472047811
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 97093BEE-CF79-89A5-21A21CDC2B5B66E1
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 97093BFF-E659-A57C-F1C67121138709C8
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COURRIERS RHODANIENS LYON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1809158-1-1-1
Adresse postale : 23 Rue De L''Avenir
Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : COURRIERS RHODANIENS LYON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1809158-1-2-1
Adresse postale : 23 Rue De L''Avenir
Ville : Genas
Code postal : 69740
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 44483125-a931-40ab-b343-e13c7238b7a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026
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L’essentiel du marché

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