1148000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1148000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1148000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 1148000 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-07-22+02:00 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille false 202614163 TEN-0001 CON-0002 2026-07-22+02:00 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais) false 202614164 TEN-0002 CON-0003 2026-07-22+02:00 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme false 202614165 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 993461A7-0C37-60B7-6AF334B190C0442B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ ORG-0002 Région Hauts-de-France 151, avenue du Président Hoover Lille 59555 FRE11 FRA 67188 BERTRAND Xavier Président 0374270000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 993461D2-9EE1-0A04-0A8A5DAB8C9119D0 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 993461E6-915F-2965-256BB35AA82A9287 0359542342 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 KDB FRANCE Rue De Neuilly Noisy-Le-Sec 93130 FR106 FRA 1818571-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 KDB FRANCE Rue De Neuilly Noisy-Le-Sec 93130 FR106 FRA 1818571-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 KDB FRANCE Rue De Neuilly Noisy-Le-Sec 93130 FR106 FRA 1818571-1-3-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 306e71df-0e7f-4267-a4f5-3e1ab7ab2e02 8ce26dd8-803f-47f9-be1f-80678a295450 2026-07-23+02:00 16:12:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-0141 Maintenance des fermetures automatiques des bâtiments de la Région Hauts de France (hors communauté éducatives) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les estimations de la parts forfaitaire et unitaires sont les suivants sur les lots : - pour le lot 1 : la part forfaitaire annuelle est estimée à 37 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 60 000 euro(s) HT/an - pour le lot 2: la part forfaitaire annuelle est estimée à 50 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 80 000 euro(s) HT/an -pour le lot 3 : la part forfaitaire annuelle est estimée à 23 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 37 000 euro(s) HT/an La valeur estimée de 2 832 000 euro(s) HT correspond aux montants maximums toutes périodes confondues services Accord-cadre mono attributaire avec exécution mixte : part forfaitaire et part à bons de commande. Durée du marché : Un an reconductible 3 fois pour la même durée. Montant estimatif total en euro(s) Ht : 1 148 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre reconductions comprises. Montant maxi total en euro(s) Ht: 2 832 000 euro(s) Ht. Lot 1 : Estimations : la part forfaitaire annuelle est estimée à 37 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 60 000 euro(s) Ht/an. Le montant maximum annuel : 240 000 euro(s) Ht/an. Lot 2 : Estimations :la part forfaitaire annuelle est estimée à 50 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 80 000 euro(s) Ht/an Le montant maximum annuel : 320 000 euro(s) Ht/an. Lot 3: Estimations :la part forfaitaire annuelle est estimée à 23 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 37 000 euro(s) Ht/an Le montant maximum annuel : 148 000 euro(s) Ht/an. Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite (adresse en entête du présent avis ou contactachatpublic@hautsdefrance.fr, sous réserve de l'occultation des informations couvertes par un secret protégé par la loi (articles L. 311-1 et s. du Crpa). Voies et délais de recours : Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. Cja) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille (cf. coordonnées supra). Recours en contestation de validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille 2832000 50700000 50700000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 322046-2026 false fa-wo-rc none 01 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille services other other 50700000 50700000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 322046-2026 false fa-wo-rc none 02 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais) Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais) services other other 50700000 50700000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 322046-2026 false fa-wo-rc none 03 Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme services other other 50700000 50700000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-73928 26-46487 3.2.5 Région Hauts-de-France KDB FRANCE KDB FRANCE KDB FRANCE 2026-07-25 2026-10-20 196 Maintenance 59 Maintenance des fermetures automatiques des bâtiments de la Région Hauts de France (hors communauté éducatives) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73928 du 23/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-73928
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des fermetures automatiques des bâtiments de la Région Hauts de France (hors communauté éducatives)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les estimations de la parts forfaitaire et unitaires sont les suivants sur les lots : - pour le lot 1 : la part forfaitaire annuelle est estimée à 37 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 60 000 euro(s) HT/an - pour le lot 2: la part forfaitaire annuelle est estimée à 50 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 80 000 euro(s) HT/an -pour le lot 3 : la part forfaitaire annuelle est estimée à 23 000 euro(s) HT /an, la part unitaire annuelle est estimée 37 000 euro(s) HT/an La valeur estimée de 2 832 000 euro(s) HT correspond aux montants maximums toutes périodes confondues
Identifiant de la procédure : 8ce26dd8-803f-47f9-be1f-80678a295450
Identifiant interne : 2025-0141
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,832,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono attributaire avec exécution mixte : part forfaitaire et part à bons de commande. Durée du marché : Un an reconductible 3 fois pour la même durée. Montant estimatif total en euro(s) Ht : 1 148 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord cadre reconductions comprises. Montant maxi total en euro(s) Ht: 2 832 000 euro(s) Ht. Lot 1 : Estimations : la part forfaitaire annuelle est estimée à 37 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 60 000 euro(s) Ht/an. Le montant maximum annuel : 240 000 euro(s) Ht/an. Lot 2 : Estimations :la part forfaitaire annuelle est estimée à 50 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 80 000 euro(s) Ht/an Le montant maximum annuel : 320 000 euro(s) Ht/an. Lot 3: Estimations :la part forfaitaire annuelle est estimée à 23 000 euro(s) Ht /an, la part unitaire annuelle est estimée 37 000 euro(s) Ht/an Le montant maximum annuel : 148 000 euro(s) Ht/an. Les pièces du marché sont consultables sur demande écrite (adresse en entête du présent avis ou contactachatpublic@hautsdefrance.fr, sous réserve de l'occultation des informations couvertes par un secret protégé par la loi (articles L. 311-1 et s. du Crpa). Voies et délais de recours : Référé contractuel (articles L. 551-13 et s. Cja) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille (cf. coordonnées supra). Recours en contestation de validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, devant le Tribunal administratif de Lille
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille
Description : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 322046-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais)
Description : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais)
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 322046-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme
Description : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 322046-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,148,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,148,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KDB FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202614163
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Lille
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,148,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KDB FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202614164
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Littoral ( Pas de Calais)
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,148,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KDB FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202614165
Titre : Maintenance des fermetures automatiques - secteur Somme
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 993461A7-0C37-60B7-6AF334B190C0442B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 67188
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Adresse internet : https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 993461D2-9EE1-0A04-0A8A5DAB8C9119D0
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 993461E6-915F-2965-256BB35AA82A9287
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : KDB FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1818571-1-1-1
Adresse postale : Rue De Neuilly
Ville : Noisy-Le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : KDB FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1818571-1-2-1
Adresse postale : Rue De Neuilly
Ville : Noisy-Le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : KDB FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1818571-1-3-1
Adresse postale : Rue De Neuilly
Ville : Noisy-Le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 306e71df-0e7f-4267-a4f5-3e1ab7ab2e02 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026
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L’essentiel du marché

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