4000000 4000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1000000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 500000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 500000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 500000 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 500000 t-esubm 2 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 1 true 1000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre SAS CASTEL TEN-0002 1 true 1000000 not-known TPA-0002 LOT-0002 Offre SAPIAN TEN-0003 1 true 500000 not-known TPA-0003 LOT-0003 Offre ORTEC ENVIRONNEMENT TEN-0004 1 true 500000 not-known TPA-0004 LOT-0004 Offre ORTEC ENVIRONNEMENT TEN-0005 1 true 500000 not-known TPA-0005 LOT-0005 Offre ORTEC ENVIRONNEMENT TEN-0006 1 true 500000 not-known TPA-0006 LOT-0006 Offre TECHNOLOGIE RESEAUX CON-0001 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 2 TEN-0002 CON-0003 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 3 TEN-0003 CON-0004 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 4 TEN-0005 CON-0005 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 5 TEN-0005 CON-0006 2026-07-06+01:00 2026-07-17+01:00 true 83952-2026 ORG-0001 Lot 6 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0006 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 29 https://www.univ-lille.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931107&orgAcronyme=f2h ORG-0001 UNIVERSITE DE LILLE 42 rue Paul Duez LILLE 59000 FRE11 FRA 130 029 754 00012 Direction de la commande publique +33362269197 dcp-etm@univ-lille.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 LILLE Cedex 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 +33 359542342 Greffe.talille@juradm.fr https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises-en-Hauts-de-France ORG-0003 DREETS HAUTS DE FRANCE Cité Marianne, 2 boulevard de Strasbourg, BP 90219 LILLE Cedex 59019 FRE11 FRA 130 029 218 00018 +33 03 20 96 48 60 chantal.leclercq@dreets.gouv.fr sme ORG-0004 SAS CASTEL 29 rue de Laon Tourcoing 59200 FRE11 FRA 38035861400010 contact@etscastel.fr large ORG-0005 SAPIAN 6 rue des Châteaux – Bâtiment E - Z.I la Pilaterie Marcq-en-Baroeul 59700 FRE11 FRA 662 005 214 01783 commerce.hdf@sapian.fr large ORG-0006 ORTEC ENVIRONNEMENT 26 rue Nicéphore Nièpce ENNEVELIN 59710 FRE11 FRA 389 675 018 00698 OE.LILLE@ortec.fr large ORG-0007 ORTEC ENVIRONNEMENT 26 rue Nicéphore Nièpce ENNEVELIN 59710 FRE11 FRA 389 675 018 00698 OE.LILLE@ortec.fr large ORG-0008 ORTEC ENVIRONNEMENT 26 rue Nicéphore Nièpce ENNEVELIN 59710 FRE11 FRA 389 675 018 00698 OE.LILLE@ortec.fr sme ORG-0009 TECHNOLOGIE RESEAUX 575 rue Marcel Dassault Calais 62100 FRE11 FRA 530775964 0321170230 2.3 eforms-sdk-1.13 cf35f230-d59b-4196-af2c-a75c24ac5a25 9300a6ca-4953-4c06-bf8c-db79156deac5 2026-07-23+02:00 16:27:40.796+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 Appel d’offres ouvert au sens des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu : - sans montant minimum - avec un montant maximum par lot. Chaque lot de l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants prévus pour toute la durée du marché concerné : lot 1 : 1 000 000 euros HT, lot 2 : 1 000 000 euros HT, lot 3 : 500 000 euros HT, lot 4 : 500 000 euros HT, lot 5 : 500 000 euros HT et le lot 6 : 500 000 euros HT. open 6f51078b-db3c-408b-b80b-ac4508aa8e64-01 false 2025ACM011 Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes de l’Université de Lille La présente consultation porte sur des prestations d’entretien, de maintenance des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes des sites de l’Université de Lille. services Les soumissionnaires étaient libres de présenter une offre pour chacun des lots. Cependant, le nombre maximum de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire était limité à 3 lots conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique. 4000000 90480000 45232410 FRE11 FRA Une visite était obligatoire pour certains lieux d’exécution. Tous les autres sites pouvaient faire l’objet de visite facultative. FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 1 Campus Cité Scientifique Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le site de la cité scientifique de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 1000000 90480000 45232410 Villeneuve d'Ascq 59650 FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. LOT-0002 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°2 Pôle Lille Sud Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur sur les sites du pôle de Lille Sud de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 1000000 90480000 45232410 Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Faculté de médecine o Pôle Recherche, Faculté de médecine o Pôle Formation, Faculté de Pharmacie o Faculté de chirurgie dentaire- o ILIS o Châtelet o DSSEP o CSU José Savoye o Observatoire FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. LOT-0003 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 3 Campus Pont de Bois Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le campus Pont de Bois de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 500000 90480000 45232410 Campus Pont de Bois Villeneuve d'Ascq 59650 FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. LOT-0004 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°4 Lille centre, Pôle Flers -ROUBAIX-TOURCOING Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de Lille centre, du Pôle Flers, de ROUBAIX et de TOURCOING de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 500000 90480000 45232410 Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Siège de l’Université à Lille o Salle des sports Debeyre (attenante au siège) o IAE à Lille o Campus Moulins, Lille o Campus Flers Château, Villeneuve d’Ascq o Infocom à Roubaix o Pôle Arts Plastiques, Roubaix o IUT de Tourcoing. FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. LOT-0005 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°5 Pôle régional Est Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de l'INSPE d'Arras, de l'INSPE de Douai et de l'INSPE de Valenciennes de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 500000 90480000 45232410 FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. LOT-0006 no-eu-funds Voir dossier de consultation des entreprises Voir dossier de consultation des entreprises quality Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché. ORG-0001 ORG-0001 Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 false false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n°6 Pôle régional littoral Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de la station marine de Wimereux, l'INSPE d'Outreau et l'INSPE de Gravelines de l'Université de Lille. services BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999. 500000 90480000 45232410 Les prestations seront exécutées sur les sites de : o Station marine de Wimereux o INSPE d’Outreau o INSPE de Gravelines. FRE11 FRA 1 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché. 3 Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre. 2000-01-01Z 26-73939 26-11928 26-15883 3.2.5 UNIVERSITE DE LILLE SAS CASTEL SAPIAN ORTEC ENVIRONNEMENT ORTEC ENVIRONNEMENT ORTEC ENVIRONNEMENT TECHNOLOGIE RESEAUX 2026-07-25 2026-08-24 18 Assainissement 78 Curage 196 Maintenance 59 60 62 Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes de l’Université de Lille Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-73939 du 23/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59, 60, 62
Annonce n° 26-73939
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes de l’Université de Lille
Description : La présente consultation porte sur des prestations d’entretien, de maintenance des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes des sites de l’Université de Lille.
Identifiant de la procédure : 9300a6ca-4953-4c06-bf8c-db79156deac5
Avis précédent : 6f51078b-db3c-408b-b80b-ac4508aa8e64-01
Identifiant interne : 2025ACM011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert au sens des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu : - sans montant minimum - avec un montant maximum par lot. Chaque lot de l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximum suivants prévus pour toute la durée du marché concerné : lot 1 : 1 000 000 euros HT, lot 2 : 1 000 000 euros HT, lot 3 : 500 000 euros HT, lot 4 : 500 000 euros HT, lot 5 : 500 000 euros HT et le lot 6 : 500 000 euros HT.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite était obligatoire pour certains lieux d’exécution. Tous les autres sites pouvaient faire l’objet de visite facultative.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les soumissionnaires étaient libres de présenter une offre pour chacun des lots. Cependant, le nombre maximum de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire était limité à 3 lots conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Campus Cité Scientifique
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le site de la cité scientifique de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n° 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pôle Lille Sud
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur sur les sites du pôle de Lille Sud de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Faculté de médecine o Pôle Recherche, Faculté de médecine o Pôle Formation, Faculté de Pharmacie o Faculté de chirurgie dentaire- o ILIS o Châtelet o DSSEP o CSU José Savoye o Observatoire
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Campus Pont de Bois
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur le campus Pont de Bois de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Pont de Bois
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lille centre, Pôle Flers -ROUBAIX-TOURCOING
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de Lille centre, du Pôle Flers, de ROUBAIX et de TOURCOING de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur les sites suivants : o Siège de l’Université à Lille o Salle des sports Debeyre (attenante au siège) o IAE à Lille o Campus Moulins, Lille o Campus Flers Château, Villeneuve d’Ascq o Infocom à Roubaix o Pôle Arts Plastiques, Roubaix o IUT de Tourcoing.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Pôle régional Est
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de l'INSPE d'Arras, de l'INSPE de Douai et de l'INSPE de Valenciennes de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pôle régional littoral
Description : Maintenance préventive et curative des réseaux et installations d’assainissement et travaux connexes sur les sites de la station marine de Wimereux, l'INSPE d'Outreau et l'INSPE de Gravelines de l'Université de Lille.
Identifiant interne : Lot n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un an prenant effet à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour trois (3) périodes d’un (1) an. Le marché ne pourra excéder quatre (4) années. Le titulaire ne pourra s’opposer au renouvellement. La non-reconduction de l’accord-cadre à l’issue de la période initiale ou d’une des deux périodes suivantes à la seule initiative du Maître d’ouvrage devra faire l’objet d’une notification transmise par voie dématérialisée via la Plateforme des achats de l’État en respectant un délai de préavis de 2 mois avant la date d’échéance de chaque terme. En cas de non-reconduction de l’accord-cadre, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de notifier des commandes avant le terme de l’accord-cadre dont l’exécution se poursuivrait au-delà de la date de fin de marché. La durée d’exécution de ces bons de commande ne devra pas excéder trois mois pour les prestations de maintenance préventive et cinq mois pour les prestations curatives et les travaux divers par rapport à la date de fin de marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur les sites de : o Station marine de Wimereux o INSPE d’Outreau o INSPE de Gravelines.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, l’Université de Lille se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP de l’accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : BT-113-Lot "Le nombre maximal de participants au marché ou au lot indiqué" n'est pas limité à 9999.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères d'attribution sont indiqués dans les pièces marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir dossier de consultation des entreprises
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Voir dossier de consultation des entreprises
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 dudit Code. - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion. - Référé « secret des affaires » prévu à l’article R557-3 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4,000,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS CASTEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS CASTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 83952-2026
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAPIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAPIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 83952-2026
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 83952-2026
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4, Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026, 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026, 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 83952-2026, 83952-2026
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE, UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TECHNOLOGIE RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TECHNOLOGIE RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/07/2026
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 83952-2026
Organisation qui signe le marché : UNIVERSITE DE LILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 130 029 754 00012
Adresse postale : 42 rue Paul Duez
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : dcp-etm@univ-lille.fr
Téléphone : +33362269197
Adresse internet : https://www.univ-lille.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931107&orgAcronyme=f2h
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : LILLE Cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.talille@juradm.fr
Téléphone : +33 359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement : 130 029 218 00018
Adresse postale : Cité Marianne, 2 boulevard de Strasbourg, BP 90219
Ville : LILLE Cedex
Code postal : 59019
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : chantal.leclercq@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 03 20 96 48 60
Adresse internet : https://hauts-de-france.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises-en-Hauts-de-France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS CASTEL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38035861400010
Adresse postale : 29 rue de Laon
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : contact@etscastel.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAPIAN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 662 005 214 01783
Adresse postale : 6 rue des Châteaux – Bâtiment E - Z.I la Pilaterie
Ville : Marcq-en-Baroeul
Code postal : 59700
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : commerce.hdf@sapian.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 389 675 018 00698
Adresse postale : 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville : ENNEVELIN
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : OE.LILLE@ortec.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 389 675 018 00698
Adresse postale : 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville : ENNEVELIN
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : OE.LILLE@ortec.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ORTEC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 389 675 018 00698
Adresse postale : 26 rue Nicéphore Nièpce
Ville : ENNEVELIN
Code postal : 59710
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : OE.LILLE@ortec.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : TECHNOLOGIE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 530775964
Adresse postale : 575 rue Marcel Dassault
Ville : Calais
Code postal : 62100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0321170230
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cf35f230-d59b-4196-af2c-a75c24ac5a25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/07/2026 à 16:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2026
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L’essentiel du marché

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