5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
DAF_2026_000024
Description
:
Fabrication et livraison de barnums aux couleurs de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Dimensions : 3 x 3 mètres.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44112000
Structures de construction diverses
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 cours Charlemagne
Ville
:
Région Auvergne Rhône-Alpes
Code postal
:
69269
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,000,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée : 12 mois renouvelable 2 fois pour la même durée, soit un accord-cadre d'une durée maximum de 36 mois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité globale du matériel
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Durabilité du matériel dans le temps et maintenance
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Organisation et modalités de livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché
:
Région Auvergne Rhône Alpes