310000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 6 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 210000 no TPA-0001 LOT-0001 pli 6 TEN-0002 100000 no TPA-0001 LOT-0002 pli 6 CON-0001 2026-07-24+02:00 ORG-0001 M26026 TEN-0001 CON-0002 2026-07-24+02:00 ORG-0001 M26026-2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 29 ORG-0001 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 2 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE SOISY SOUS MONTMORENCY 95230 FR108 FRA 21950598900018 Direction de la commande publique +33 134052000 marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 medium ORG-0003 EQUIP'A HERBLAY-SUR-SEINE 95220 FR108 FRA 38095155800028 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 e1f841bc-b194-498b-8f97-edad12a9092f c7553baf-37d2-43f5-9c5e-f90841b0911d 2026-07-24+02:00 10:10:12+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 10eae3c4-007a-4b31-ae9d-2395892ef166-01 AOO - EPI RELANCE LOTS1et2 Acquisition de vêtements de travail pour les services techniques et d'EPI haute visibilité pour les besoins courants des services de la Ville de Soisy-sous-Montmorency Marché décomposé en 2 lots. marché passé pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois une année Montant maximum annuel lot 1 = 210 000 euros HT Montant maximum annuel lot 2 = 100 000 euros HT supplies 35113400 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality La valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC per-exa 20 quality Les délais de livraison per-exa 20 quality La qualité des fournitures et équipement (appréciée en fonction des échantillons fournis) per-exa 35 price Le prix des prestations (est pris en compte le bordereau de simulation pour 95 points et l'éventuel rabais accordé par la société pour 5 points) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none LOT 1 Acquisition de vêtements pour le personnel des services techniques Maximum annuel : 210 000 euros HT supplies 35113400 FR108 FRA 12 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 25 quality La valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Les délais de livraison per-exa 20 quality La qualité des fournitures et équipement (appréciée en fonction des échantillons fournis) per-exa 35 price - Le prix des prestations (est pris en compte le bordereau de simulation pour 95 points et l'éventuel rabais accordé par la société pour 5 points) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 false false none none LOT 2 Equipement de protection individuelle de haute visibilité Maximum annuel : 100 000 euros HT supplies 35113400 FR108 FRA 12 1970-01-01+01:00 26-74131 26-45926 3.2.5 COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY EQUIP'A 2026-07-26 2026-08-24 150 Habillement 95 Acquisition de vêtements de travail pour les services techniques et d'EPI haute visibilité pour les besoins courants des services de la Ville de Soisy-sous-Montmorency Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74131 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-74131
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de vêtements de travail pour les services techniques et d'EPI haute visibilité pour les besoins courants des services de la Ville de Soisy-sous-Montmorency
Description : Marché décomposé en 2 lots. marché passé pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois une année Montant maximum annuel lot 1 = 210 000 euros HT Montant maximum annuel lot 2 = 100 000 euros HT
Identifiant de la procédure : c7553baf-37d2-43f5-9c5e-f90841b0911d
Avis précédent : 10eae3c4-007a-4b31-ae9d-2395892ef166-01
Identifiant interne : AOO - EPI RELANCE LOTS1et2
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de vêtements pour le personnel des services techniques
Description : Maximum annuel : 210 000 euros HT
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre dont les sous-critères sont détaillés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des fournitures et équipement (appréciée en fonction des échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations (est pris en compte le bordereau de simulation pour 95 points et l'éventuel rabais accordé par la société pour 5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Equipement de protection individuelle de haute visibilité
Description : Maximum annuel : 100 000 euros HT
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité des fournitures et équipement (appréciée en fonction des échantillons fournis)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : - Le prix des prestations (est pris en compte le bordereau de simulation pour 95 points et l'éventuel rabais accordé par la société pour 5 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 310,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EQUIP'A
Offre :
Identifiant de l’offre : pli 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 210,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26026
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EQUIP'A
Offre :
Identifiant de l’offre : pli 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M26026-2
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Numéro d’enregistrement : 21950598900018
Adresse postale : 2 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE
Ville : SOISY SOUS MONTMORENCY
Code postal : 95230
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Téléphone : +33 134052000
Profil de l’acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EQUIP'A
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 38095155800028
Ville : HERBLAY-SUR-SEINE
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e1f841bc-b194-498b-8f97-edad12a9092f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>