240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 tenders 11 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 240000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-20+02:00 Missions portant sur les Sites et Sols Pollués false 25198 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BFC1D487-CE29-B92E-2826B8BE89067832 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rouen.fr/ ORG-0002 Ville de Rouen Hôtel de Ville 2 place du Général de Gaulle, Cs31402 Rouen Cedex 76037 FRD22 FRA 51997 MAYER-ROSSIGNOL Nicolas Pouvoir Adjudicateur 0276089005 0235088722 commande-publique@rouen.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA BFC1D4C1-D642-FDC9-212A05BC363DDD03 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA BFC1D4D3-F133-3EA7-5EAA2AF993C17307 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ARTELIA SAS 16 Rue Simone Veil Saint Ouen Sur Seine 93400 FR106 FRA 1749562-1-0-1 artelia.ssp@arteliagroup.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 7ce5518d-a449-4416-bd82-1381ae29173e 7872e4da-5567-4f55-af98-f3a78428774d 2026-07-24+02:00 10:10:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25DUH02 Missions portant sur les Sites et Sols Pollués L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT services La Cao s'est prononcée sur l'attribution du marché le 29/06/2026. Le marché a été le 20/07/2026. Le montant maximum annuel est de 60 000 euro(s) H.T. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis 90732000 90732000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 25 quality Pertinence et cohérence de la méthodologie de travail proposée per-exa 15 quality équipe dédiée à la réalisation des prestations per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 808998-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1749562 Missions portant sur les Sites et Sols Pollués L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT services 90732000 90732000 2026-05-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (3 reconductions de 1 an, après une période initiale elle-même de 1 an - date estimée de la notification : 1er mai) 2000-01-01Z 26-74137 25-133720 26-4306 3.2.5 Ville de Rouen ARTELIA SAS 2026-07-26 2026-10-21 118 Etude 76 Missions portant sur les Sites et Sols Pollués Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74137 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-74137
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Rouen
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Description : L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 7872e4da-5567-4f55-af98-f3a78428774d
Identifiant interne : 25DUH02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La Cao s'est prononcée sur l'attribution du marché le 29/06/2026. Le marché a été le 20/07/2026. Le montant maximum annuel est de 60 000 euro(s) H.T. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Description : L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1749562
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90732000 Pollution des sols
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (3 reconductions de 1 an, après une période initiale elle-même de 1 an - date estimée de la notification : 1er mai)
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 808998-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et cohérence de la méthodologie de travail proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : équipe dédiée à la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25198
Titre : Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BFC1D487-CE29-B92E-2826B8BE89067832
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Rouen
Numéro d’enregistrement : 51997
Adresse postale : Hôtel de Ville 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76037
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Adresse électronique : commande-publique@rouen.fr
Téléphone : 0276089005
Télécopieur : 0235088722
Adresse internet : https://www.rouen.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : BFC1D4C1-D642-FDC9-212A05BC363DDD03
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : BFC1D4D3-F133-3EA7-5EAA2AF993C17307
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ARTELIA SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1749562-1-0-1
Adresse postale : 16 Rue Simone Veil
Ville : Saint Ouen Sur Seine
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : artelia.ssp@arteliagroup.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ce5518d-a449-4416-bd82-1381ae29173e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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