1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 tenders 4 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1000000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 880000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 120000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-29+02:00 Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la Ccf false Mbc-2026-001 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BFC44743-B1F2-90F7-04617B24ABE995E5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-securises.fr/entreprise/ ORG-0002 Communauté de communes du Frontonnais 3 rue du Vigé Cs 20053 Bouloc 31620 FRJ23 FRA 73130 Monsieur le Président 0561821332 marches-publics@cc-dufrontonnais.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA BFC44781-D9AE-3450-683A217718529181 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA BFC447A9-9C38-E81C-E046EF44E133C7EE 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 BOVO ET FILS 500 chemin de la Forêt Verdun Sur Garonne 82600 FRJ28 FRA 1797228-1-1-1 0563025267 gestion@bovoetfils.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 BOVO ET FILS 500 chemin de la Forêt Verdun Sur Garonne 82600 FRJ28 FRA 1797228-1-2-1 0563025267 gestion@bovoetfils.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 2aec6765-bfb8-4d29-8196-7a2b0e5b5ad9 9c200860-3658-4e7f-a134-804616324875 2026-07-24+02:00 10:10:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false MBC-2026-001 Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la CCF L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 1000000 90610000 90610000 3 rue du Vigé Bouloc 31620 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 201604-2026 false fa-wo-rc none 01 Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF services other 90610000 90610000 3 rue du Vigé Bouloc 31620 FRJ23 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 201604-2026 false fa-wo-rc none 02 Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards services other 90610000 90640000 3 rue du Vigé Bouloc 31620 FRJ23 FRA 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification 2000-01-01Z 26-74141 26-29756 3.2.5 Communauté de communes du Frontonnais BOVO ET FILS BOVO ET FILS 2026-07-26 2026-10-21 240 Nettoyage urbain 365 Voirie 31 Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la CCF Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74141 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-74141
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes du Frontonnais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la CCF
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 9c200860-3658-4e7f-a134-804616324875
Identifiant interne : MBC-2026-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue du Vigé
Ville : Bouloc
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF
Description : Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue du Vigé
Ville : Bouloc
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 201604-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards
Description : Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 rue du Vigé
Ville : Bouloc
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 201604-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOVO ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 880,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Mbc-2026-001
Titre : Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la Ccf
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BOVO ET FILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Mbc-2026-001
Titre : Hydrocurage du réseau pluvial, aspiration de regards et balayage mécanisé des voies et places sur le territoire de la Ccf
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BFC44743-B1F2-90F7-04617B24ABE995E5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes du Frontonnais
Numéro d’enregistrement : 73130
Adresse postale : 3 rue du Vigé Cs 20053
Ville : Bouloc
Code postal : 31620
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : marches-publics@cc-dufrontonnais.fr
Téléphone : 0561821332
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/entreprise/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BFC44781-D9AE-3450-683A217718529181
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : BFC447A9-9C38-E81C-E046EF44E133C7EE
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BOVO ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1797228-1-1-1
Adresse postale : 500 chemin de la Forêt
Ville : Verdun Sur Garonne
Code postal : 82600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion@bovoetfils.fr
Téléphone : 0563025267
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BOVO ET FILS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1797228-1-2-1
Adresse postale : 500 chemin de la Forêt
Ville : Verdun Sur Garonne
Code postal : 82600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Adresse électronique : gestion@bovoetfils.fr
Téléphone : 0563025267
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2aec6765-bfb8-4d29-8196-7a2b0e5b5ad9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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