150000 RES-0001 selec-w TEN-0001 150000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 150000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-22+02:00 Entretien Des Dépendances Vertes Specifiques A L'Ud Du Villeneuvois - Fauchage Et Debroussaillages Des Dependances false 2026s038 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BFC49874-D078-BFC3-213B8140A1B72E7C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lot-et-garonne.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc Agen 47922 FRI14 FRA 65007 Borderie Sophie Présidente (33)553694085 achat@lotetgaronne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA BFC498C0-A6E5-D5D2-5F0075DEDDCCC802 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA BFC498D1-909A-5409-07D59FED5417E375 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SAS EDTA PASCUAL 832 Route de Bayssac Cassignas 47340 FRI14 FRA 1806504-1-0-1 0608458836 entr.d.pascual@wanadoo.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c3088adb-0b06-4393-90b0-b396da29d922 12743b56-e118-4dba-a141-685c8aeb2042 2026-07-24+02:00 10:10:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.demat-ampa.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026S038 ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES SPECIFIQUES A L'UD DU VILLENEUVOIS - FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGES DES DEPENDANCES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet de définir les prestations d'entretien des dépendances vertes spécifiques à l'Unité Départementale (UD) du Villeneuvois. Ces prestations concernent l'entretien des dépendances vertes de la rocade de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les liaisons douces et terrains annexes à l'UD du Villeneuvois services 150000 77310000 77310000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique établie sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 10 quality Développement durable, sur la base du Cmte fourni par le candidat per-exa 50 price Prix des prestations établis sur la base du Bpu/Dqe fourni par le candidat ORG-0004 ORG-0003 true 252578-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1806504 ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES SPECIFIQUES A L'UD DU VILLENEUVOIS - FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGES DES DEPENDANCES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet de définir les prestations d'entretien des dépendances vertes spécifiques à l'Unité Départementale (UD) du Villeneuvois. Ces prestations concernent l'entretien des dépendances vertes de la rocade de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les liaisons douces et terrains annexes à l'UD du Villeneuvois services other 77310000 77310000 2026-09-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-74142 26-37203 3.2.5 Conseil Départemental du Lot-et-Garonne SAS EDTA PASCUAL 2026-07-26 2026-10-21 116 Espaces verts 274 Prestations de services 47 ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES SPECIFIQUES A L'UD DU VILLENEUVOIS - FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGES DES DEPENDANCES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74142 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 47
Annonce n° 26-74142
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES SPECIFIQUES A L'UD DU VILLENEUVOIS - FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGES DES DEPENDANCES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet de définir les prestations d'entretien des dépendances vertes spécifiques à l'Unité Départementale (UD) du Villeneuvois. Ces prestations concernent l'entretien des dépendances vertes de la rocade de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les liaisons douces et terrains annexes à l'UD du Villeneuvois
Identifiant de la procédure : 12743b56-e118-4dba-a141-685c8aeb2042
Identifiant interne : 2026S038
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ENTRETIEN DES DÉPENDANCES VERTES SPECIFIQUES A L'UD DU VILLENEUVOIS - FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGES DES DEPENDANCES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet de définir les prestations d'entretien des dépendances vertes spécifiques à l'Unité Départementale (UD) du Villeneuvois. Ces prestations concernent l'entretien des dépendances vertes de la rocade de Villeneuve-sur-Lot ainsi que les liaisons douces et terrains annexes à l'UD du Villeneuvois
Identifiant interne : S-PF-1806504
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 252578-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique établie sur la base du Cmte fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable, sur la base du Cmte fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations établis sur la base du Bpu/Dqe fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 150,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EDTA PASCUAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026s038
Titre : Entretien Des Dépendances Vertes Specifiques A L'Ud Du Villeneuvois - Fauchage Et Debroussaillages Des Dependances
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BFC49874-D078-BFC3-213B8140A1B72E7C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d’enregistrement : 65007
Adresse postale : Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc
Ville : Agen
Code postal : 47922
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Point de contact : Borderie Sophie
Adresse électronique : achat@lotetgaronne.fr
Téléphone : (33)553694085
Adresse internet : http://www.lot-et-garonne.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : BFC498C0-A6E5-D5D2-5F0075DEDDCCC802
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : BFC498D1-909A-5409-07D59FED5417E375
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS EDTA PASCUAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1806504-1-0-1
Adresse postale : 832 Route de Bayssac
Ville : Cassignas
Code postal : 47340
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Adresse électronique : entr.d.pascual@wanadoo.fr
Téléphone : 0608458836
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3088adb-0b06-4393-90b0-b396da29d922 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>