100000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 64000.00 tenders 2 part-req 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 36000.00 tenders 2 part-req 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 34550.40 no TPA-0001 LOT-0001 SDA TEN-0002 29033.13 no TPA-0002 LOT-0002 SAS_BERNARD CON-0001 2026-07-21+02:00 Volaille fraiche ORG-0001 693-1617 TEN-0001 CON-0002 2026-07-23+02:00 Porc frais - charcuterie ORG-0001 694-1619 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.saint-brevin.fr/ ORG-0001 Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS Place de l'Hôtel de Ville SAINT-BREVIN-LES-PINS 44250 FRG01 FRA 21440154900016 Service Restauration Scolaire Chef de Service 44 +33 240644444 c.dornier@saint-brevin.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes Cedex 44041 FR101 FRA 17440005100010 44 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 SDA ZI L HERMITAGE BP 123 ANCENIS 44151 FR101 FRA 06620009800086 ELISE ORHON 44 marches@sda-volailles.fr large ORG-0004 SAS BERNARD KERBETHUNE MOREAC B.P. 20111 LOCMINE 56501 FR101 FRA 86950022300019 Christophe THEBAULT 44 bernard.cial@jean-floch.com 2.3 eforms-sdk-1.13 a9efb8c8-82e6-404b-b48a-f4302a13a2f2 077736f1-655d-4c5a-b7de-5fbfc44f5ae3 2026-07-24+02:00 10:41:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP1SR-169/6111/2026B09 Fourniture de denrées alimentaires Les prestations sont destinées à la restauration des 650 enfants des écoles primaires et maternelles sur le temps scolaire ainsi que 150 enfants du même âge pour le centre aéré sur les périodes de vacances scolaires et mercredis. L’acheteur souhaite réaliser ces achats dans une optique de développement durable : - Pour sa dimension économique : acheter des denrées de qualité à un prix compétitif tout en anticipant et optimisant au plus juste ses besoins. - Pour sa dimension environnementale : souhait de recours à des denrées issues de l’élevage raisonné préservant l’environnement et favorisant le bien-être animal. - Pour sa dimension sociale : souhait d’une rémunération juste des producteurs. En plus de la fourniture et de la livraison des produits liés aux différents lots, les prestations suivantes entrent également dans le cadre du présent accord-cadre : • Fourniture de fiches techniques • Contrôle qualitatif et quantitatif avant livraison, • Livraison franco de port et d’emballages • Suivi commercial supplies Lot 1 “Volaille fraiche” : Le montant minimum annuel de commande est de 8.000,00 € HT. Le montant maximum annuel de commande est de 16.000,00 € HT. Lot 2 “Porc frais - charcuterie” : Le montant minimum annuel de commande est de 6.000,00 € HT. Le montant maximum annuel de commande est de 12.000,00 € HT. 100000.00 15800000 FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA FRG01 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 30 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur technique . poi-exa 30 quality Respect de l'environnement Ce critère sera analysé sur : - l’impact environnemental de la filière : garanties de traçabilité (mode d’élevage, origine de l’alimentation des animaux), bien-être animal, emballages et conditionnements - la performance en matière d’approvisionnement en direct des produits de l’agriculture : nombre d’intermédiaires entre le producteur et la réception à la cuisine centrale - la garantie de rémunération équitable des producteurs : ce critère sera analysé sur la construction du prix de vente ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026B09_1 Volaille fraiche Volaille fraiche supplies 64000.00 15800000 15112100 Service Restauration scolaire 180 ter rue Raymond Poincaré SAINT BREVIN LES PINS 44250 FRG01 FRA 2026-07-21+02:00 00:00:00+02:00 2030-01-31+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement au 1er février, et comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, soit au maximum jusqu’au 31/01/2030. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 50 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 35 quality Valeur technique . poi-exa 15 quality Respect de l'environnement Ce critère sera analysé sur : - l’impact environnemental de la filière : garanties de traçabilité (mode d’élevage, origine de l’alimentation des animaux), bien-être animal, emballages et conditionnements - la performance en matière d’approvisionnement en direct des produits de l’agriculture : nombre d’intermédiaires entre le producteur et la réception à la cuisine centrale - la garantie de rémunération équitable des producteurs : ce critère sera analysé sur la construction du prix de vente ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026B10_2 Porc frais - charcuterie Porc frais - charcuterie supplies 36000.00 15800000 15113000 15131120 Service Restauration scolaire 180 ter rue Raymond Poincaré SAINT BREVIN LES PINS 44250 FRG01 FRA 2027-01-25+01:00 00:00:00+01:00 2030-01-31+01:00 00:00:00+01:00 2 Le lot 2 comporte deux reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement au 1er février, et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, soit au maximum jusqu’au 31/01/2030. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. 2026-06-29+02:00 26-74170 3.2.5 Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS SDA SAS BERNARD 2026-07-26 2026-09-22 276 Produits de l'agriculture 88 Denrées alimentaires 66 Restauration collective 44 Fourniture de denrées alimentaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74170 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-74170
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires
Description : Les prestations sont destinées à la restauration des 650 enfants des écoles primaires et maternelles sur le temps scolaire ainsi que 150 enfants du même âge pour le centre aéré sur les périodes de vacances scolaires et mercredis. L’acheteur souhaite réaliser ces achats dans une optique de développement durable : - Pour sa dimension économique : acheter des denrées de qualité à un prix compétitif tout en anticipant et optimisant au plus juste ses besoins. - Pour sa dimension environnementale : souhait de recours à des denrées issues de l’élevage raisonné préservant l’environnement et favorisant le bien-être animal. - Pour sa dimension sociale : souhait d’une rémunération juste des producteurs. En plus de la fourniture et de la livraison des produits liés aux différents lots, les prestations suivantes entrent également dans le cadre du présent accord-cadre : • Fourniture de fiches techniques • Contrôle qualitatif et quantitatif avant livraison, • Livraison franco de port et d’emballages • Suivi commercial
Identifiant de la procédure : 077736f1-655d-4c5a-b7de-5fbfc44f5ae3
Identifiant interne : PPP1SR-169/6111/2026B09
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lot 1 “Volaille fraiche” : Le montant minimum annuel de commande est de 8.000,00 € HT. Le montant maximum annuel de commande est de 16.000,00 € HT. Lot 2 “Porc frais - charcuterie” : Le montant minimum annuel de commande est de 6.000,00 € HT. Le montant maximum annuel de commande est de 12.000,00 € HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Volaille fraiche
Description : Volaille fraiche
Identifiant interne : 2026B09_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 180 ter rue Raymond Poincaré
Ville : SAINT BREVIN LES PINS
Code postal : 44250
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Restauration scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/07/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement au 1er février, et comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, soit au maximum jusqu’au 31/01/2030. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Porc frais - charcuterie
Description : Porc frais - charcuterie
Identifiant interne : 2026B10_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 180 ter rue Raymond Poincaré
Ville : SAINT BREVIN LES PINS
Code postal : 44250
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service Restauration scolaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/01/2027
Date de fin de durée : 31/01/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte deux reconductions. L'accord-cadre est reconductible tacitement au 1er février, et comprend 2 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, soit au maximum jusqu’au 31/01/2030. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 100,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SDA
Offre :
Identifiant de l’offre : SDA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 34,550.4 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 693-1617
Titre : Volaille fraiche
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS BERNARD
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS_BERNARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 29,033.13 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 694-1619
Titre : Porc frais - charcuterie
Date de conclusion du marché : 23/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS
Numéro d’enregistrement : 21440154900016
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : SAINT-BREVIN-LES-PINS
Code postal : 44250
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service Restauration Scolaire
Adresse électronique : c.dornier@saint-brevin.fr
Téléphone : +33 240644444
Adresse internet : https://www.saint-brevin.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SDA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 06620009800086
Adresse postale : ZI L HERMITAGE BP 123
Ville : ANCENIS
Code postal : 44151
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : ELISE ORHON
Adresse électronique : marches@sda-volailles.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS BERNARD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 86950022300019
Adresse postale : KERBETHUNE MOREAC B.P. 20111
Ville : LOCMINE
Code postal : 56501
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Christophe THEBAULT
Adresse électronique : bernard.cial@jean-floch.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a9efb8c8-82e6-404b-b48a-f4302a13a2f2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 10:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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