1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1200000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1200000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-23+02:00 La fourniture, la pose ou la réparation de stores, occultations et protections solaires false 20260605 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C1ED0B4D-952C-B7CA-5227409A1C6DE842 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.departement18.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Cher Hôtel du département 1 Place Marcel Plaisant, Cs n°30222 Bourges 18023 FRB01 FRA 39000 FLEURY Jacques Président 0248278000 nathalie.parry@departement18.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA C1ED0B95-C296-CEB3-94FA622541BDF371 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE 24209 Préfecture de région pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso Nantes 44035 FRG01 FRA C1ED0BB2-E437-0C16-CFA6CCA54088E9B3 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 0253467983 0253467979 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 EMYS SODICLAIR 9 Av De La Loire Nazelles-Negron 37530 FRB04 FRA 1818360-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 4607fa1a-bc1d-404c-868e-5f61450d10e4 baf47713-272f-4b93-9bb3-27e933fdb1a9 2026-07-24+02:00 11:11:05+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marchespublics.departement18.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-FCS-STEM-0051 Mise en place, maintenance et entretien de stores, occultations et protections solaires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il aura une durée totale de 4 ans, les périodes sont susceptibles de reconduction dans les conditions du cahier des charges. La période 1 est de : la date de notification (courant 2026 ; le 01/09 n'est qu'une date indicative) jusqu'au 31/12/2026 (150 000 euro(s) ) La période 2 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 3 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 4 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 5 est du : 01/01/2027 à la date d'anniversaire du commencement du contrat (150 000 euro(s) ) supplies Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 22/07/2026 Date de notification du marché : 23/07/2026 L'accord-cadre est conclu pour un montant total de 1 200 000 euro(s) Ht, toutes périodes confondues 1200000 39515400 44115310 45421143 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality 2. Valeur technique per-exa 5 quality 3. Politique de l'entreprise pour limiter l'impact environnemental per-exa 60 price 1. Prix des prestations En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ORG-0003 ORG-0004 true 320877-2026 false fa-w-rc none F-PF-1818360 La fourniture, la pose ou la réparation de stores, occultations et protections solaires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il aura une durée totale de 4 ans, les périodes sont susceptibles de reconduction dans les conditions du cahier des charges. La période 1 est de : la date de notification (courant 2026 ; le 01/09 n'est qu'une date indicative) jusqu'au 31/12/2026 (150 000 euro(s) ) La période 2 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 3 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 4 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 5 est du : 01/01/2027 à la date d'anniversaire du commencement du contrat (150 000 euro(s) ) supplies 39515400 44115310 45421143 2026-09-01+02:00 48 4 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 Décembre 2026. Les délais définis dans l'acte d'engagement sont des délais maximums requis par le maître d'ouvrage. Le titulaire s'engagera donc sur ces délais en signant l'acte d'engagement, sauf à s'être engagé dans des délais inférieurs dans son offre, auquel cas ces derniers s'appliquent 2000-01-01Z 26-74237 26-46483 26-49416 3.2.5 Conseil Départemental du Cher EMYS SODICLAIR 2026-07-26 2026-10-21 414 Occultation 18 La fourniture, la pose ou la réparation de stores, occultations et protections solaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74237 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 18
Annonce n° 26-74237
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Cher
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en place, maintenance et entretien de stores, occultations et protections solaires
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il aura une durée totale de 4 ans, les périodes sont susceptibles de reconduction dans les conditions du cahier des charges. La période 1 est de : la date de notification (courant 2026 ; le 01/09 n'est qu'une date indicative) jusqu'au 31/12/2026 (150 000 euro(s) ) La période 2 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 3 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 4 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 5 est du : 01/01/2027 à la date d'anniversaire du commencement du contrat (150 000 euro(s) )
Identifiant de la procédure : baf47713-272f-4b93-9bb3-27e933fdb1a9
Identifiant interne : 2026-FCS-STEM-0051
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115310 Volets roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 22/07/2026 Date de notification du marché : 23/07/2026 L'accord-cadre est conclu pour un montant total de 1 200 000 euro(s) Ht, toutes périodes confondues
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : La fourniture, la pose ou la réparation de stores, occultations et protections solaires
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il aura une durée totale de 4 ans, les périodes sont susceptibles de reconduction dans les conditions du cahier des charges. La période 1 est de : la date de notification (courant 2026 ; le 01/09 n'est qu'une date indicative) jusqu'au 31/12/2026 (150 000 euro(s) ) La période 2 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 3 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 4 est du : 01/01/2027 au 31/12/2027 (300 000 euro(s) ) La période 5 est du : 01/01/2027 à la date d'anniversaire du commencement du contrat (150 000 euro(s) )
Identifiant interne : F-PF-1818360
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115310 Volets roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 Décembre 2026. Les délais définis dans l'acte d'engagement sont des délais maximums requis par le maître d'ouvrage. Le titulaire s'engagera donc sur ces délais en signant l'acte d'engagement, sauf à s'être engagé dans des délais inférieurs dans son offre, auquel cas ces derniers s'appliquent
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 320877-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Politique de l'entreprise pour limiter l'impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr . Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EMYS SODICLAIR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20260605
Titre : La fourniture, la pose ou la réparation de stores, occultations et protections solaires
Date de conclusion du marché : 23/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C1ED0B4D-952C-B7CA-5227409A1C6DE842
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Cher
Numéro d’enregistrement : 39000
Adresse postale : Hôtel du département 1 Place Marcel Plaisant, Cs n°30222
Ville : Bourges
Code postal : 18023
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Point de contact : FLEURY Jacques
Adresse électronique : nathalie.parry@departement18.fr
Téléphone : 0248278000
Adresse internet : http://www.departement18.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.departement18.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : C1ED0B95-C296-CEB3-94FA622541BDF371
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : C1ED0BB2-E437-0C16-CFA6CCA54088E9B3
Adresse postale : Préfecture de région pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44035
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse électronique : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EMYS SODICLAIR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1818360-1-0-1
Adresse postale : 9 Av De La Loire
Ville : Nazelles-Negron
Code postal : 37530
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4607fa1a-bc1d-404c-868e-5f61450d10e4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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