9960000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 9960000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 9960000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0004 9960000 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 8000000 25000.00 yes false true TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 8000000 no TPA-0004 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 1000000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0003 TEN-0004 false 960000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0004 CON-0001 2026-07-16+02:00 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns false 26f0301 TEN-0001 TEN-0002 CON-0002 2026-07-16+02:00 Entretien des voiries false 26f0302 TEN-0003 CON-0003 2026-07-16+02:00 Aménagement et entretien des espaces verts false 26f0303 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C410B508-9D73-55EC-66D1194F00A417B7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.prevessin-moens.fr ORG-0002 COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS 27 Chemin De L'Eglise Prevessin-Moens 01280 FRK21 FRA 55103 CHAUVET Bernard Maire 0450405109 0450404251 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA C410B548-AC04-F127-C26DA8C8B3561CB5 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA C410B559-E421-5305-FA8BDC90B5CC3DE3 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST 3 Rue Hrant Dink Lyon 2eme 69002 FRK26 FRA 1806394-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST 3 Rue Hrant Dink Lyon 2eme 69002 FRK26 FRA 1806394-1-2-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 BALLAND 240 Rue De La Outarde Chateau-Gaillard 01500 FRK21 FRA 1806394-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 EUROVIA ALPES Chemin Du Champ De Chaux Certines 01240 FRK21 FRA 1806394-1-1-2 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6bb8a518-bbe9-466e-b31f-5678e294c68b ee9d47d3-bc74-4103-9741-c3b4ae583ae1 2026-07-24+02:00 12:10:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-AC-VOIRIE V2 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre valable 1 an, reconductible 3 fois pour une période d'une année works Les marchés ont été signés le 13/07/2026 et notifiés le 16/07/2026. les montants correspondent aux montants maximums des accords-cadres sur les 4ans. Pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire et à marchés subséquents, le montant (8 000 000 euro(s) Ht) correspond au maximum sur 4 ans. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Marchés Publics, 27 Chemin de l'Eglise - 01280 Prévessin-Moëns , du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.40.51.09 9960000 45233120 45233120 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 50 price Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats) ORG-0004 ORG-0003 true 254247-2026 false fa-w-rc none 01 Grande opération de voirie Grande opération de voirie<br/> works 45233120 45233120 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 50 price Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats) ORG-0004 ORG-0003 true 254247-2026 false fa-w-rc none 02 Entretien des voiries Entretien des voiries<br/> works 45233120 45233141 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 50 price Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats) ORG-0004 ORG-0003 true 254247-2026 false fa-w-rc none 03 Aménagement et entretien des espaces verts Aménagement et entretien des espaces verts<br/> works 45233120 45112710 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-74308 26-37030 3.2.5 COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS EIFFAGE ROUTE CENTRE EST EIFFAGE ROUTE CENTRE EST BALLAND EUROVIA ALPES 2026-07-26 2026-10-21 116 Espaces verts 365 Voirie 366 Voirie et réseaux divers 01 Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74308 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-74308
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns
Description : Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre valable 1 an, reconductible 3 fois pour une période d'une année
Identifiant de la procédure : ee9d47d3-bc74-4103-9741-c3b4ae583ae1
Identifiant interne : 2026-AC-VOIRIE V2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,960,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés ont été signés le 13/07/2026 et notifiés le 16/07/2026. les montants correspondent aux montants maximums des accords-cadres sur les 4ans. Pour le lot 1, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire et à marchés subséquents, le montant (8 000 000 euro(s) Ht) correspond au maximum sur 4 ans. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Marchés Publics, 27 Chemin de l'Eglise - 01280 Prévessin-Moëns , du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.40.51.09
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Grande opération de voirie
Description : Grande opération de voirie<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254247-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des voiries
Description : Entretien des voiries<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254247-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Aménagement et entretien des espaces verts
Description : Aménagement et entretien des espaces verts<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 254247-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, analysé sur la base de Dqe masqués (chantiers fictifs, non communiqués aux candidats)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 9,960,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 8,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 25,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f0301
Titre : Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 8,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f0301
Titre : Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie et des espaces verts de la Commune de Prévessin-Moëns
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f0302
Titre : Entretien des voiries
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,960,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BALLAND
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 960,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f0303
Titre : Aménagement et entretien des espaces verts
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C410B508-9D73-55EC-66D1194F00A417B7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS
Numéro d’enregistrement : 55103
Adresse postale : 27 Chemin De L'Eglise
Ville : Prevessin-Moens
Code postal : 01280
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : CHAUVET Bernard
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0450405109
Télécopieur : 0450404251
Adresse internet : http://www.prevessin-moens.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C410B548-AC04-F127-C26DA8C8B3561CB5
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C410B559-E421-5305-FA8BDC90B5CC3DE3
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1806394-1-1-1
Adresse postale : 3 Rue Hrant Dink
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1806394-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Hrant Dink
Ville : Lyon 2eme
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : BALLAND
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1806394-1-3-1
Adresse postale : 240 Rue De La Outarde
Ville : Chateau-Gaillard
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : EUROVIA ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1806394-1-1-2
Adresse postale : Chemin Du Champ De Chaux
Ville : Certines
Code postal : 01240
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bb8a518-bbe9-466e-b31f-5678e294c68b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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