1600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1600000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1600000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-23+02:00 25sf15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé false 25sf15 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C630C965-D6E8-53E3-27EACFF10263E491 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cergypontoise.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Parvis de la Préfecture Cs 80309 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1790 Le Président 0134414243 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C630C987-AEDC-E054-49E6F7E8A1ABC64B 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C630C998-C877-48B6-23265051A04DA772 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ONCIDIS ENVIRONNEMENT 203 Rue Michel Carre Bezons 95870 FR108 FRA 1784770-1-0-1 0660798521 thomas.lephilippe@oncidis.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 2cd6f1f6-0288-4bc4-80b3-25d7c39ecf41 70124507-efa1-49c3-94b5-55cc001d3641 2026-07-24+02:00 13:10:20+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.cergypontoise.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25SF15 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur services 90520000 24111700 44612100 90511000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. ORG-0004 ORG-0003 true 131392-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1784770 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur services other other 90520000 24111700 44612100 90511000 2026-07-20+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 26-74339 26-18917 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise ONCIDIS ENVIRONNEMENT 2026-07-26 2026-10-21 82 Collecte sélective 95 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74339 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-74339
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
Description : Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Identifiant de la procédure : 70124507-efa1-49c3-94b5-55cc001d3641
Identifiant interne : 25SF15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111700 Azote
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44612100 Bouteilles de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 25SF15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
Description : Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Identifiant interne : S-PF-1784770
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111700 Azote
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44612100 Bouteilles de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 131392-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONCIDIS ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25sf15
Titre : 25sf15 - Collecte et acheminement des cartouches de protoxyde d'azote jusqu'à un centre de traitement agréé
Date de conclusion du marché : 23/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C630C965-D6E8-53E3-27EACFF10263E491
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1790
Adresse postale : Parvis de la Préfecture Cs 80309
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches_publics@cergypontoise.fr
Téléphone : 0134414243
Adresse internet : http://www.cergypontoise.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.cergypontoise.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C630C987-AEDC-E054-49E6F7E8A1ABC64B
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : C630C998-C877-48B6-23265051A04DA772
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ONCIDIS ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1784770-1-0-1
Adresse postale : 203 Rue Michel Carre
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : thomas.lephilippe@oncidis.fr
Téléphone : 0660798521
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2cd6f1f6-0288-4bc4-80b3-25d7c39ecf41 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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