Avis de marché - Avis n° 26-74531 du 24/07/2026

16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CCA4A50E-DCC5-4905-35E96E36348D1E72 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.belfort.fr ORG-0002 Ville Belfort Place d'Armes Belfort 90000 FRC24 FRA 65360 Meslot Damien Maire 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CCA4A53A-F12A-122E-082C285C326CC3A6 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA CCA4A556-A40A-9925-A49E8C739CE47B44 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA CCA4A571-0893-B542-941B8E451AE306CB 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ed08d57f-b473-40a1-8d59-2c8488c0d3ba 9ae45d3c-3ce0-4245-a666-faa5b6300487 2026-07-24+02:00 16:10:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 26V015 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées services 71240000 71240000 Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0000 slc-suit-reg-prof Attestation d'inscription à l'ordre des architectes.Inscription sur la liste nationale des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur true slc-stand-ins Responsabilité civile.Décennale true slc-abil-staff-yrly-avg-mp Présentation des moyens humains en nombre et niveau suffisants au vu des exigences de la mission de maîtrise d'oeuvre true slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles true slc-abil-ref-services Pour chaque candidat ou chaque membre d'un groupement, une liste des principales prestations équivalentes à celles de la présente consultation accomplies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) ainsi que les attestations du destinataire ou déclarations de l'opérateur économique correspondantes. Références pertinentes au regard du projet (quatre références illustrées de l'architecte-paysagiste et/ou du paysagiste concepteur de moins de dix ans (date de livraison) en aménagement urbain de centre-ville avec intégration de problématiques commerciales, de végétalisation, îlots de fraicheur, d'ambiances urbaines et lumineuses, de mobilier urbain et technique (équipements type bornes techniques, abri pour conteneurs etc…). Réemploi de matériaux du site. Ces références doivent être illustrées et documentées indiquant le type de projet, le lieu et la date de réalisation, la surface du projet, son coût au stade de la consultation et de la livraison, la composition de l'équipe et la nature de la mission effectuée true not-allowed no-eu-funds t-requ false 1855139 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://marches-grandbelfort.safetender.com ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true false 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false none none S-PF-1855139 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées services 71240000 71240000 Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA 2026-12-01+01:00 34 26-74531

3.2.5 Ville Belfort 2026-07-26 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 197 Maîtrise d'oeuvre 90 Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort Avis de marché - Avis n° 26-74531 du 24/07/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-74531

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville Belfort

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort

Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Identifiant de la procédure : 9ae45d3c-3ce0-4245-a666-faa5b6300487

Identifiant interne : 26V015

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Belfort

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Faubourg de France à Belfort

Identifiant interne : S-PF-1855139

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Belfort

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2026

Durée : 34 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent

Description : Attestation d'inscription à l'ordre des architectes.Inscription sur la liste nationale des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur