1600000 1600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1600000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 false 0 no TPA-0001 LOT-0001 Offre TERRES DE CUISINE CON-0001 2026-07-22+02:00 true 284920-2026 Contrat TERRES DE CUISINE TEN-0001 TPA-0001 TERRES DE CUISINE ORG-0003 29 www.ccas-avignon.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ ORG-0001 CCAS D'AVIGNON 4 AVENUE SAINT JEAN Vaucluse Avignon cedex 1 84000 FRL06 FRA 26840045400131 0432743100 contact@ccasavignon.org medium ORG-0003 TERRES DE CUISINE 41 RUE DES REMOULEURS AVIGNON 84000 FRL06 FRA 32352844800042 ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES NIMES 30000 FRJ12 FRA 130 001 928 00014 2.3 eforms-sdk-1.13 a231bfa3-14e1-41ef-8e9a-cc9de7bf1d11 32321b58-0b62-4cc9-bff1-ce4044cd13a8 2026-07-24+02:00 16:50:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0001 open 7ac3a17f-680f-4741-88f4-70570e558147-02 false 2026FCS01 FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON Le présent marché a pour objet de matérialiser les engagements du candidat quant à l'exécution d'un marché public passé avec le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Avignon pour la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Ville d'Avignon. services 1420000 55321000 4 AVENUE SAINT JEAN Avignon 84010 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds Valeur technique 45% - Prix des prestation 40% et valeur environnementale 15% quality Valeur technique 45% - Prix des prestations 40% - Valeur environnementale 15% Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, - recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser au Tribunal Administratif de Nîmes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none 1 FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON La présente consultation porte sur la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Avignon. services 0.00 55321000 Avignon FRL06 FRA 4 2000-01-01Z 26-74588 26-41762 26-47946 3.2.5 CCAS D'AVIGNON TERRES DE CUISINE 2026-07-26 2026-09-23 304 Repas, traiteur 84 30 13 34 FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74588 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84, 30, 13, 34
Annonce n° 26-74588
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS D'AVIGNON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON
Description : Le présent marché a pour objet de matérialiser les engagements du candidat quant à l'exécution d'un marché public passé avec le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Avignon pour la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Ville d'Avignon.
Identifiant de la procédure : 32321b58-0b62-4cc9-bff1-ce4044cd13a8
Avis précédent : 7ac3a17f-680f-4741-88f4-70570e558147-02
Identifiant interne : 2026FCS01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 AVENUE SAINT JEAN
Ville : Avignon
Code postal : 84010
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AVIGNON
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de repas préparés en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Avignon.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Avignon
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 45% - Prix des prestations 40% - Valeur environnementale 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique 45% - Prix des prestation 40% et valeur environnementale 15%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, - recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser au Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,600,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERRES DE CUISINE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TERRES DE CUISINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat TERRES DE CUISINE
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 284920-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CCAS D'AVIGNON
Numéro d’enregistrement : 26840045400131
Département : Vaucluse
Adresse postale : 4 AVENUE SAINT JEAN
Ville : Avignon cedex 1
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccasavignon.org
Téléphone : 0432743100
Adresse internet : www.ccas-avignon.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SHHvP3R3cZ
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TERRES DE CUISINE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 32352844800042
Adresse postale : 41 RUE DES REMOULEURS
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a231bfa3-14e1-41ef-8e9a-cc9de7bf1d11 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 16:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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