10885409.42 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 11 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 10885409.42 no TPA-0001 LOT-0001 Offre_NUMBERLY CON-0001 2026-06-10+02:00 2026-07-20+02:00 Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing true 495568-2025 ORG-0001 AC.2025.2079 TEN-0001 TPA-0001 NUMBERLY ORG-0003 29 https://www.ameli.fr/assure ORG-0001 Caisse Nationale de l'Assurance Maladie 50 avenue du professeur André Lemierre Paris 75986 FR101 FRA 18003502402369 COSMINA MARIA CRUCERU 01 72 60 18 85 COSMINAMARIA.CRUCERU@assurance-maladie.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 Rue de Jouy Paris Paris cedex 04 FR101 FRA 7750005500013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr false https://numberly.com/fr/ large ORG-0003 NUMBERLY 28 RUE DE CHATEAUDUN Paris 75009 FR101 FRA 90803001800018 +33149490660 suppliers@numberly.com 2.3 eforms-sdk-1.13 490a88c8-9417-4306-865d-9a9cd273d617 a16d42c0-a1c1-4bcd-a4b6-d0671cafdeac 2026-07-24+02:00 17:57:57.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet L’accord-cadre est mono-attributaire et est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle. La tranche ferme est composée des prestations suivantes :  Prestations forfaitaires :  F1 - Lancement de l’accord-cadre  F2 - Mise en œuvre de la Solution  F3 - Run  F4 - Diffusion des messages  Prestations à bons de commande : les prestations à unités d’œuvres décrites dans le CCTP sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique La tranche optionnelle de cet accord-cadre en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique concerne la prestation forfaitaire suivante :  To1 - Réversibilité Conformément à l’article R2113-6 du code de la commande publique, l’exécution d’une tranche optionnelle est subordonnée à une décision de la Cnam. Pour la tranche optionnelle, cette décision précise la date effective de démarrage des prestations et est adressée, par courriel, au Titulaire avec un préavis d’un mois. Le non affermissement d’une tranche optionnelle n’emporte pas droit à une indemnité de dédit au bénéfice du Titulaire.Le montant maximum de la part à commandes sur la durée de l’accord cadre est de 750 000 €HT, soit 900 000 € TTC.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois, pour une période d’un an. La durée maximale d’exécution de l’accord cadre est donc de 4 ans. open false AC_2025_2048 Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing L’accord-cadre mono attributaire est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle telles qu'indiquées dans les documents de la consultation. L'accord cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. services 72250000 Les prestations peuvent se dérouler dans les locaux du Titulaire, dans les locaux de la Cnam ou à distance (ex. : télétravail). Les sites concernés de la Cnam, situés en France métropolitaine et dans les DROM-COM, sont précisés dans le CCTP. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds documents de l'accord-cadre price offre financière Prix- Documents de l'accord-cadre quality offre technique Engagements RSO - Documents de l'accord-cadre quality offre technique Valeur technique - documents de l'accord-cadre ORG-0001 ORG-0001 Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l’introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Paris. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none AC_2025_2048 Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing L’accord-cadre mono attributaire est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle telles qu'indiquées dans les documents de la consultation. L'accord cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. services 10885409.42 72250000 Les prestations peuvent se dérouler dans les locaux du Titulaire, dans les locaux de la Cnam ou à distance (ex. : télétravail). Les sites concernés de la Cnam, situés en France métropolitaine et dans les DROM-COM, sont précisés dans le CCTP. anyw-cou FRA 48 2000-01-01+01:00 26-74632 3.2.5 Caisse Nationale de l'Assurance Maladie NUMBERLY 2026-07-26 2026-08-14 186 Logiciel 163 Informatique (prestations de services) 75 Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74632 du 24/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-74632
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing
Description : Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing L’accord-cadre mono attributaire est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle telles qu'indiquées dans les documents de la consultation. L'accord cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Identifiant de la procédure : a16d42c0-a1c1-4bcd-a4b6-d0671cafdeac
Identifiant interne : AC_2025_2048
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L’accord-cadre est mono-attributaire et est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle. La tranche ferme est composée des prestations suivantes :  Prestations forfaitaires :  F1 - Lancement de l’accord-cadre  F2 - Mise en œuvre de la Solution  F3 - Run  F4 - Diffusion des messages  Prestations à bons de commande : les prestations à unités d’œuvres décrites dans le CCTP sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique La tranche optionnelle de cet accord-cadre en application des articles R2113-4 à 6 du code de la commande publique concerne la prestation forfaitaire suivante :  To1 - Réversibilité Conformément à l’article R2113-6 du code de la commande publique, l’exécution d’une tranche optionnelle est subordonnée à une décision de la Cnam. Pour la tranche optionnelle, cette décision précise la date effective de démarrage des prestations et est adressée, par courriel, au Titulaire avec un préavis d’un mois. Le non affermissement d’une tranche optionnelle n’emporte pas droit à une indemnité de dédit au bénéfice du Titulaire.Le montant maximum de la part à commandes sur la durée de l’accord cadre est de 750 000 €HT, soit 900 000 € TTC.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois, pour une période d’un an. La durée maximale d’exécution de l’accord cadre est donc de 4 ans.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations peuvent se dérouler dans les locaux du Titulaire, dans les locaux de la Cnam ou à distance (ex. : télétravail). Les sites concernés de la Cnam, situés en France métropolitaine et dans les DROM-COM, sont précisés dans le CCTP.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing
Description : Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing L’accord-cadre mono attributaire est composé d’une tranche ferme et d’une tranche optionnelle telles qu'indiquées dans les documents de la consultation. L'accord cadre comporte une partie forfaitaire et une partie à bons de commande.
Identifiant interne : AC_2025_2048
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations peuvent se dérouler dans les locaux du Titulaire, dans les locaux de la Cnam ou à distance (ex. : télétravail). Les sites concernés de la Cnam, situés en France métropolitaine et dans les DROM-COM, sont précisés dans le CCTP.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,885,409.42 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : offre financière
Description : Prix- Documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Qualité
Nom : offre technique
Description : Engagements RSO - Documents de l'accord-cadre
Critère :
Type : Qualité
Nom : offre technique
Description : Valeur technique - documents de l'accord-cadre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : documents de l'accord-cadre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les entreprises peuvent également obtenir des informations concernant l’introduction des recours auprès du Tribunal administratif de Paris.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Organisation qui signe le marché : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 10,885,409.42 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NUMBERLY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre_NUMBERLY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10,885,409.42 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AC.2025.2079
Titre : Accord-cadre de prestations de mise en œuvre et d’hébergement, d’exploitation, de support et maintenance d’une Solution de Gestion de Campagne Marketing
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2026
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 495568-2025
Organisation qui signe le marché : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse Nationale de l'Assurance Maladie
Numéro d’enregistrement : 18003502402369
Adresse postale : 50 avenue du professeur André Lemierre
Ville : Paris
Code postal : 75986
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : COSMINA MARIA CRUCERU
Adresse électronique : COSMINAMARIA.CRUCERU@assurance-maladie.fr
Téléphone : 01 72 60 18 85
Adresse internet : https://www.ameli.fr/assure
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 7750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : Paris cedex 04
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : NUMBERLY
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 90803001800018
Adresse postale : 28 RUE DE CHATEAUDUN
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : suppliers@numberly.com
Téléphone : +33149490660
Adresse internet : https://numberly.com/fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 490a88c8-9417-4306-865d-9a9cd273d617 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/07/2026 à 17:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/07/2026
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L’essentiel du marché

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