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               <intitule>26M0230PA - Travaux de renouvellement de la canalisation acier DN 900 avenue Louis Bazerques à Toulouse - MRC/</intitule>
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               <description>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
De manière synthétique, les prestations de travaux consistent pour :
- le Lot 1 Travaux d'eau potable :
Fourniture et pose d'une conduite eau potable acier DN 900 sur 420 ml. Terrassements jusqu'à 5.0 m de profondeur,
Fourniture et pose d'une chambre à vannes sur conduite acier DN 900,
Fourniture et pose de ventouses et vidange sur conduite acier DN 900,
Comblement de la canalisation abandonnée ;

- le Lot 2 Travaux de voirie :
Fourniture et mise en oeuvre de Grave Bitume 0/14,
Fourniture et mise en oeuvre de Béton Bitumineux Semi-Grenu 0/10, agrégats recyclés</description>
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               <autresInformComplementaire>CERTIFICATS DE QUALIFICATIONS ET/OU DE QUALITE DEMANDES AUX CANDIDATS
Pour le lot 1 :
- FNTP 5116 « Construction de réseaux de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable ». En zone urbanisé, établis en canalisations &gt; 500 mm de diamètre avec pression d'essai &lt; 25 bars, avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs.
- Références de pose de canalisation acier eau potable en zone urbaine
- Références pour la réalisation de soudure de canalisation acier Ø900
- Références pour la réalisation de terrassement à 5m de profondeur en zone urbaine et pose de panneaux en double glissière
- Références pour la réalisation d'une chambre à vanne avec canalisation Ø900
- Certification AIPR entreprises + personnel intervenant
Pour le lot 2 :
- FNTP 3421 « Voirie urbaine avec enrobés classiques » (en fonction du trafic)

DELAI GLOBAL
7 mois répartis comme suit :
- Le délai de préparation de 2 mois est commun aux deux lots.
- Pour le lot 1 : 4 mois de travaux
- Pour le lot 2 : 1 mois de travaux

INSERTION PROFESSIONNELLE
Seulement pour le lot 1  (cf Règlement de consultation)

VARIANTES
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).
Pour le lot 1 seulement ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant jusqu'à maximum deux variantes (cf Règlement de consultation)

AVANCE
Seulement pour le lot 1 (cf CCAP)

FORME DES PRIX
Les prestations sont réglées par des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées,

TRANSMISSION ELECTRONIQUE
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info. (Référence acheteur : 26M0230PA).
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.

SIGNATURE ELECTRONIQUE
Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.


RENSEIGNEMENTS DEMATERIALISATION
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - BP 35821
@: soam.dreep@toulouse-metropole.fr

RECOURS
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007
31068 TOULOUSE CEDEX 7
Tél : 05 62 73 57 57
Télécopie : 05 62 73 57 40
Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-74843 du 27/07/2026</title>
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      <div class="center">
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      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>31</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-74843</strong>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Toulouse Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24310051800170</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Toulouse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>31100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>31</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26M0230PA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>correspondre@aws-france.com</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 581917336</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>09/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>26M0230PA - Travaux de renouvellement de la canalisation acier DN 900 avenue Louis Bazerques à Toulouse - MRC/</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45232150</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
De manière synthétique, les prestations de travaux consistent pour :
- le Lot 1 Travaux d'eau potable :
Fourniture et pose d'une conduite eau potable acier DN 900 sur 420 ml. Terrassements jusqu'à 5.0 m de profondeur,
Fourniture et pose d'une chambre à vannes sur conduite acier DN 900,
Fourniture et pose de ventouses et vidange sur conduite acier DN 900,
Comblement de la canalisation abandonnée ;

- le Lot 2 Travaux de voirie :
Fourniture et mise en oeuvre de Grave Bitume 0/14,
Fourniture et mise en oeuvre de Béton Bitumineux Semi-Grenu 0/10, agrégats recyclés</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Louis Bazerques 31100 - TOULOUSE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Travaux conduite d'eau potable. Travaux conduite d'eau potable</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45232150</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>avenue Louis Bazerques à Toulouse
31100
Toulouse</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Travaux de voirie. Travaux de voirie</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45261400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>avenue Louis Bazerques à Toulouse
31100
Toulouse</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>CERTIFICATS DE QUALIFICATIONS ET/OU DE QUALITE DEMANDES AUX CANDIDATS
Pour le lot 1 :
- FNTP 5116 « Construction de réseaux de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable ». En zone urbanisé, établis en canalisations &gt; 500 mm de diamètre avec pression d'essai &lt; 25 bars, avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs.
- Références de pose de canalisation acier eau potable en zone urbaine
- Références pour la réalisation de soudure de canalisation acier Ø900
- Références pour la réalisation de terrassement à 5m de profondeur en zone urbaine et pose de panneaux en double glissière
- Références pour la réalisation d'une chambre à vanne avec canalisation Ø900
- Certification AIPR entreprises + personnel intervenant
Pour le lot 2 :
- FNTP 3421 « Voirie urbaine avec enrobés classiques » (en fonction du trafic)

DELAI GLOBAL
7 mois répartis comme suit :
- Le délai de préparation de 2 mois est commun aux deux lots.
- Pour le lot 1 : 4 mois de travaux
- Pour le lot 2 : 1 mois de travaux

INSERTION PROFESSIONNELLE
Seulement pour le lot 1  (cf Règlement de consultation)

VARIANTES
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).
Pour le lot 1 seulement ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant jusqu'à maximum deux variantes (cf Règlement de consultation)

AVANCE
Seulement pour le lot 1 (cf CCAP)

FORME DES PRIX
Les prestations sont réglées par des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées,

TRANSMISSION ELECTRONIQUE
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info. (Référence acheteur : 26M0230PA).
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.

SIGNATURE ELECTRONIQUE
Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.


RENSEIGNEMENTS DEMATERIALISATION
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - BP 35821
@: soam.dreep@toulouse-metropole.fr

RECOURS
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007
31068 TOULOUSE CEDEX 7
Tél : 05 62 73 57 57
Télécopie : 05 62 73 57 40
Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>27/07/2026</div>
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</html>
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   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Toulouse Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1855395" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1855395 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1855395</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par
            des prix unitaires. De manière synthétique, les prestations de travaux consistent
            pour : - le Lot 1 Travaux d'eau potable : Fourniture et pose d'une conduite eau potable
            acier DN 900 sur 420 ml. Terrassements jusqu'à 5.0 m de profondeur, Fourniture et
            pose d'une chambre à vannes sur conduite acier DN 900, Fourniture et pose de ventouses
            et vidange sur conduite acier DN 900, Comblement de la canalisation abandonnée ; -
            le Lot 2 Travaux de voirie : Fourniture et mise en oeuvre de Grave Bitume 0/14, Fourniture
            et mise en oeuvre de Béton Bitumineux Semi-Grenu 0/10, agrégats recyclés</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Travaux conduite d'eau potable. Travaux conduite d'eau potable</li>
               <li>02 : Travaux de voirie. Travaux de voirie</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>09/09/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
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