300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 300000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-03+02:00 Location d'autocars avec chauffeurs 202617 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5A40769C-A701-8C79-905A6D60DE9BB123 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-fleurylesaubrais.fr ORG-0002 Ville de Fleury-les-Aubrais Place de la République Cs9711 Fleury-les-Aubrais 45400 FRB06 FRA 66221 CANETTE Carole Maire 0238719371 marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orleans 45057 FRB06 FRA 5A4076EC-C963-9600-F23B27AE8A9F7CF3 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 5A407705-C45D-B9B5-B030230599C75C0B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SA CARS DUNOIS Rue Blaise Pascal Saint-Jean-De-Braye 45800 FRB06 FRA 1795809-1-0-1 0238709500 julien.valembois@ratpdev.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 97f542ed-1a27-4d60-9f06-54f0173e387b fce05c46-f548-4993-b7c4-2f3991d545fd 2026-07-27+02:00 10:10:25+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26S005 Location d'autocars avec chauffeurs Ce marché a pour but de répondre aux besoins de déplacement des écoles et de plusieurs services municipaux de la Ville (service éducatif, service jeunesse, service des sports, les centres sociaux et le service Petite Enfance,…) et de son CCAS (résidence des personnes âgées Ambroise Croizat,…) services 60172000 60172000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Performances en matière de développement durable poi-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none S-PF-1795809 Location d'autocars avec chauffeurs Ce marché a pour but de répondre aux besoins de déplacement des écoles et de plusieurs services municipaux de la Ville (service éducatif, service jeunesse, service des sports, les centres sociaux et le service Petite Enfance,…) et de son CCAS (résidence des personnes âgées Ambroise Croizat,…) services other 60172000 60172000 2026-09-01+02:00 2027-08-31+02:00 3 Il est prévu 3 reconductions d'un an chacune, pour une fin de marché au plus tard au 31/08/2030 2000-01-01Z 26-74727 26-28445 3.2.5 Ville de Fleury-les-Aubrais SA CARS DUNOIS 2026-07-28 2026-10-24 474 Véhicules (location) 45 Location d'autocars avec chauffeurs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74727 du 27/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-74727
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Fleury-les-Aubrais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location d'autocars avec chauffeurs
Description : Ce marché a pour but de répondre aux besoins de déplacement des écoles et de plusieurs services municipaux de la Ville (service éducatif, service jeunesse, service des sports, les centres sociaux et le service Petite Enfance,…) et de son CCAS (résidence des personnes âgées Ambroise Croizat,…)
Identifiant de la procédure : fce05c46-f548-4993-b7c4-2f3991d545fd
Identifiant interne : 26S005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Location d'autocars avec chauffeurs
Description : Ce marché a pour but de répondre aux besoins de déplacement des écoles et de plusieurs services municipaux de la Ville (service éducatif, service jeunesse, service des sports, les centres sociaux et le service Petite Enfance,…) et de son CCAS (résidence des personnes âgées Ambroise Croizat,…)
Identifiant interne : S-PF-1795809
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est prévu 3 reconductions d'un an chacune, pour une fin de marché au plus tard au 31/08/2030
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SA CARS DUNOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202617
Titre : Location d'autocars avec chauffeurs
Date de conclusion du marché : 03/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5A40769C-A701-8C79-905A6D60DE9BB123
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Fleury-les-Aubrais
Numéro d’enregistrement : 66221
Adresse postale : Place de la République Cs9711
Ville : Fleury-les-Aubrais
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : CANETTE Carole
Adresse électronique : marchespublics.assurances@ville-fleurylesaubrais.fr
Téléphone : 0238719371
Adresse internet : http://www.ville-fleurylesaubrais.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5A4076EC-C963-9600-F23B27AE8A9F7CF3
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5A407705-C45D-B9B5-B030230599C75C0B
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SA CARS DUNOIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795809-1-0-1
Adresse postale : Rue Blaise Pascal
Ville : Saint-Jean-De-Braye
Code postal : 45800
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : julien.valembois@ratpdev.com
Téléphone : 0238709500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97f542ed-1a27-4d60-9f06-54f0173e387b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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