16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5C633868-0273-D1B2-CD04140405C0D2DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sartrouville.fr ORG-0002 Ville de Sartrouville 275 2 rue Buffon Sartrouville 78506 FR103 FRA 21991 FOND Pierre Maire 0130868421 0130868400 acma@ville-sartrouville.fr https://www.versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 5C6338CC-068F-43DC-D954E5C0BD72EAE7 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr https://www.sartrouville.fr ORG-0004 Service de la Commande publique 275 2 rue Buffon Sartrouville 78506 FR103 FRA 5C6338F4-DAF4-35F0-C63D08EE3D92B044 Responsable du service 0130863997 0130868400 acma@ville-sartrouville.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 53839ab8-2ec9-40b8-8591-0a6ad3a33527 e9ca1e83-df2e-4269-b1bb-2b3d99101fac 2026-07-27+02:00 11:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false TRAITEURS FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE SERVICE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE SARTROUVILLE Le présent accord-cadre à bons de commande est pluri-attributaires. Il a pour objet la fourniture de prestations de traiteur, incluant la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service des repas pour divers événements organisés par la Ville de Sartrouville. L'exécution et la livraison des prestations s'effectueront dans les équipements de la Ville de Sartrouville. La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux 4 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranche services Il n'est pas prévu de visite de site. Il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre. La date prévisionnelle de démarrage du marché indiquée dans le présent avis de publicité est renseignée à titre indicatif. L'ensemble des délais d'exécutions est renseigné dans le Dce. Les montants estimés pour chacun des lots correspondent aux dépenses moyennes annuelles ; ces derniers sont données à titre informatifs, ils ne sont pas contractuels 55520000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 1 Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à cinq (5) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 35500 55520000 55322000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 2 Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 75 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 23583 55520000 55322000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 3 Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 85 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 20000 55520000 55300000 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1832157 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire per-exa 60 quality Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation per-exa 40 price Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 14:00:00+02:00 Service De La Commande Publique false 14 fa-w-rc none 4 Fourniture de plateaux-repas et panier-repas Fourniture de plateaux-repas et panier-repas services Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 90 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap 5883.33 55520000 39222200 39222200 L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune Sartrouville 78500 FR103 FRA 2026-12-27+01:00 48 26-74770 3.2.5 Ville de Sartrouville 2026-07-28 2026-09-28T12:00:00+02:00 2026-09-28 274 Prestations de services 78 FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE SERVICE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE SARTROUVILLE Avis de marché - Avis n° 26-74770 du 27/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-74770
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sartrouville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE SERVICE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande est pluri-attributaires. Il a pour objet la fourniture de prestations de traiteur, incluant la préparation, la livraison et, le cas échéant, le service des repas pour divers événements organisés par la Ville de Sartrouville. L'exécution et la livraison des prestations s'effectueront dans les équipements de la Ville de Sartrouville. La description technique figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux 4 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranche
Identifiant de la procédure : e9ca1e83-df2e-4269-b1bb-2b3d99101fac
Identifiant interne : TRAITEURS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il n'est pas prévu de visite de site. Il pourra être possible de demander aux candidats de régulariser, préciser ou compléter la teneur de leur offre. La date prévisionnelle de démarrage du marché indiquée dans le présent avis de publicité est renseignée à titre indicatif. L'ensemble des délais d'exécutions est renseigné dans le Dce. Les montants estimés pour chacun des lots correspondent aux dépenses moyennes annuelles ; ces derniers sont données à titre informatifs, ils ne sont pas contractuels
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes
Description : Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets, brunchs et repas de différentes natures, jusqu'à 300 personnes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à cinq (5) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 14:00
Lieu : Service De La Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes
Description : Fourniture de prestations de restauration et de service pour les cocktails, buffets et brunchs de différentes natures, au-delà de 300 personnes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,583 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 75 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 14:00
Lieu : Service De La Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes
Description : Fourniture de prestations de restauration et de service pour des banquets de différentes natures, au-delà de 300 personnes
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 85 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 14:00
Lieu : Service De La Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de plateaux-repas et panier-repas
Description : Fourniture de plateaux-repas et panier-repas
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222200 Plateaux pour repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'exécution des prestations s'effectuera sur la commune
Ville : Sartrouville
Code postal : 78500
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,883.33 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Tous titulaires confondus, les minima et maxima annuels de commande sont fixés comme suit : -Sans montant minimum -Montant maximum : 90 000 euro(s) Ht/an. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, le présent accord-cadre est multi-attributaires avec un nombre de titulaires égal à trois (3) au maximum. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre et au fur et à mesure de la survenance du besoin, les bons de commande seront notifiés aux titulaires de l'accord-cadre selon les modalités indiquées dans le préambule du Ccap
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée au vu du cadre du mémoire technique complété par le candidat, décomposée en sous-critères indiqués dans le règlement de consulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations au vu du montant du devis quantitatif estimatif (Dqe) (non contractuel)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1832157
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1832157
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 14:00
Lieu : Service De La Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : - Modalités de financement : Budget propre de la Ville - Avances et acomptes : Sans objet au regard de l'objet du marché - Détermination des prix et délais de paiement : Les prix proposés sont révisables selon les modalités prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de déroger au délai global de paiement de 30 jours. - Cautionnement et garanties exigées : Il n'est pas demandé de retenue de garantie ni de caution. En outre, la constitution d'une garantie à 1ère demande sera exigée pour le versement de l'avance le cas échéant. Chaque lot sera attribué à un entrepreneur unique ou à un groupement d'entrepreneurs solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Service de la Commande publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5C633868-0273-D1B2-CD04140405C0D2DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sartrouville
Numéro d’enregistrement : 21991
Adresse postale : 2 rue Buffon
Ville : Sartrouville
Code postal : 78506
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : FOND Pierre
Adresse électronique : acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone : 0130868421
Télécopieur : 0130868400
Adresse internet : http://www.sartrouville.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 5C6338CC-068F-43DC-D954E5C0BD72EAE7
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Adresse internet : https://www.versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Service de la Commande publique
Numéro d’enregistrement : 5C6338F4-DAF4-35F0-C63D08EE3D92B044
Adresse postale : 2 rue Buffon
Ville : Sartrouville
Code postal : 78506
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Responsable du service
Adresse électronique : acma@ville-sartrouville.fr
Téléphone : 0130863997
Télécopieur : 0130868400
Adresse internet : https://www.sartrouville.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 53839ab8-2ec9-40b8-8591-0a6ad3a33527 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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