Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de livres neufs, tous supports pour la Bibliothèque Départementale de l'Aude (BDA)
Description
:
Acquisition de livres neufs, tous supports pour la Bibliothèque Départementale de l'Aude (BDA)
Identifiant de la procédure
:
65972090-e942-4bb6-93af-0e3a2dbd649f
Avis précédent
:
55c07cee-d7a5-4ff3-a557-a51047b3de6e-01
Identifiant interne
:
26S0007
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n° 1 : Bandes dessinées pour public adulte et jeunesse
Description
:
Lot n° 1 : Bandes dessinées pour public adulte et jeunesse
Identifiant interne
:
26S0007 - LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 45 000 Euros HT / an. Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
TAUX DE REMISE MINIMUM GARANTI : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE : 80 points Étendue du stock - disponibilité des documents (40 %) Modalités de livraison et gestion des commandes (25 %) Accompagnement et conseil (sur 15 %)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
PERFORMANCES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 6 - Jugement des propositions - du Règlement de la Consultation : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n° 2 : Ouvrages de fiction et documentaire pour public adulte
Description
:
Lot n° 2 : Ouvrages de fiction et documentaire pour public adulte
Identifiant interne
:
26S0007 - LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/07/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 110 000 Euros HT / an. Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
TAUX DE REMISE MINIMUM GARANTI : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE : 80 points Étendue du stock - disponibilité des documents (40 %) Modalités de livraison et gestion des commandes (25 %) Accompagnement et conseil (sur 15 %)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
PERFORMANCES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 6 - Jugement des propositions - du Règlement de la Consultation : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n° 3 : Ouvrages de fiction et documentaire pour la jeunesse
Description
:
Lot n° 3 : Ouvrages de fiction et documentaire pour la jeunesse
Identifiant interne
:
26S0007 - LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/07/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 70 000 Euros HT / an. Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
TAUX DE REMISE MINIMUM GARANTI : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE : 80 points Étendue du stock - disponibilité des documents (40 %) Modalités de livraison et gestion des commandes (25 %) Accompagnement et conseil (sur 15 %)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
PERFORMANCES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 6 - Jugement des propositions - du Règlement de la Consultation : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n° 4 : Ouvrages locaux et régionaux
Description
:
Lot n° 4 : Ouvrages locaux et régionaux
Identifiant interne
:
26S0007 - LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22100000
Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/07/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 5 000 Euros HT / an. Justificatifs candidature : - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
TAUX DE REMISE MINIMUM GARANTI : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE : 80 points Étendue du stock - disponibilité des documents (40 %) Modalités de livraison et gestion des commandes (25 %) Accompagnement et conseil (sur 15 %)
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
PERFORMANCES EN MATIERE ENVIRONNEMENTALE : 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 6 - Jugement des propositions - du Règlement de la Consultation : Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique de l'offre (pondération : 80) 2. Taux de remise minimum garanti (pondération : 10) 3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
230,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
45,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL JCL BD (LIBRAIRIE BD ET CIE)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
26M0076
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
45,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26M0076
Titre
:
Lot 1 - Bandes dessinées pour public adulte et jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
02/06/2026
Date de conclusion du marché
:
23/07/2026
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
110,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIÉTÉ FRANCAISE DU LIVRE (ALIZÉ SFL)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
26M0077
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
110,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26M0077
Titre
:
Lot 2 - Ouvrages de fiction et documentaire pour public adulte
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
02/06/2026
Date de conclusion du marché
:
10/07/2026
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
70,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIÉTÉ FRANCAISE DU LIVRE (ALIZÉ SFL)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
26M0078
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
70,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26M0078
Titre
:
Lot 3 - Ouvrages de fiction et documentaire pour la jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
02/06/2026
Date de conclusion du marché
:
10/07/2026
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SAS LIBRAIRIE PAPETERIE BREITHAUPT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
26M0079
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
5,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
26M0079
Titre
:
Lot 4 - Ouvrages locaux et régionaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
02/06/2026
Date de conclusion du marché
:
10/07/2026
Organisation qui signe le marché
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE L AUDE
Numéro d’enregistrement
:
22110001900019
Adresse postale
:
Allée Raymond Courrière
Ville
:
CARCASSONNE
Code postal
:
118855
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@aude.fr
Téléphone
:
0468116811
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340005200010
Adresse postale
:
6 Rue Pitot
Ville
:
MONTPELLIER
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
0467548100
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Numéro d’enregistrement
:
17130000700019
Adresse postale
:
Place Félix Baret
Ville
:
MARSEILLE CEDEX 06
Code postal
:
13282
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone
:
0491156190
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SARL JCL BD (LIBRAIRIE BD ET CIE)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
48222716200039
Adresse postale
:
45 RUE DROITE
Ville
:
NARBONNE
Code postal
:
11100
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
bdetcielib@canalbd.net
Téléphone
:
0468653156
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SOCIÉTÉ FRANCAISE DU LIVRE (ALIZÉ SFL)
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
34901447200113
Adresse postale
:
3 Avenue Charles Lindbergh - ZA du Haut de Wissous
Ville
:
WISSOUS
Code postal
:
91320
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@sfl.com
Téléphone
:
0144413062
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0003
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SAS LIBRAIRIE PAPETERIE BREITHAUPT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30033588200019
Adresse postale
:
37 RUE COURTEJAIRE
Ville
:
CARCASSONNE
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
librairie.breithaupt@wanadoo.fr
Téléphone
:
0468471224
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
33be3b01-47aa-43e1-bf88-171970eaaf95
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
27/07/2026
à 11:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français