16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5E8B89C1-B500-E099-F0733D2DE1823B31 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sftrf.fr ORG-0002 SFTRF Plateforme du tunnel du Fréjus Modane 73500 FRK27 FRA 52461 CHABERT Alain Directeur Général 0479202600 0479202610 marchespublics@tunneldufrejus.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient Lyon 69433 FRK26 FRA 5E8B89FF-B01C-C5AD-3870CF9508E474EC 0472607012 0472607238 tj-lyon@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3df67b5d-e1bd-4a0a-a2cc-23f58b6cdf32 9fe5316f-d68e-4f93-8a22-20db476fd42d 2026-07-27+02:00 12:10:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sftrf.fr pub-undert-cga env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 open false 2026AOSV12 Prestations de viabilité hivernale La présente consultation est allotie en 8 lots distincts. Elle a pour objet la réalisation de prestations de viabilité hivernale, comprenant la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs. Ce personnel et ce matériel sont destinés à renforcer les moyens propres de la S.F.T.R.F. sur l'A 43 - Autoroute de la Maurienne entre Aiton et l'entrée du Tunnel du Fréjus, de ses voiries annexes ainsi que sur la plate-forme du tunnel du Fréjus. Le nombre total de camions nécessaires est de seize (16), affectés comme suit : - camions saleurs : 7 camions - camions pousseurs : 9 camions Pour chaque lot, la consultation donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec fixation d'un montant annuel minimum et d'un montant annuel maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des Clauses Techniques Particulières services - Ouverture des offres : la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. - La durée "à compter de" est donnée à titre indicatif. - Concernant les conditions de participation et les critères d'attribution des offres, il est renvoyé au règlement de la consultation pour de plus amples renseignements. - Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. - Valeur estimée (quel que soit le lot) : le montant estimé est un montant Ht établi sur la base du De de référence annuel 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 1.1.a Un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 20 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht other 78000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 1.1.b Un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 20 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht other 78000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 1.2 Deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 40 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 160 000 euros Ht other 130000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 1.3 Deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 50 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 190 000 euros Ht other 160000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 1.4 Un camion saleur 4x4 avec saleuse fournie par l'entreprise, lame à charge de la SFTRF- Affectation LA PRAZ Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 4x4 avec saleuse fournie par l'entreprise, lame à charge de la SFTRF- Affectation LA PRAZ services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 30 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht other 45000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 2.1 Quatre camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: quatre camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 40 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 170 000 euros Ht other 145000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 2.2 Trois camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: trois camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 60 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 200 000 euros Ht other 115000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1853666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 10 quality Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental per-exa 80 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 15:00:00+02:00 Modane false 1 fa-wo-rc none 2.3 Deux camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ services Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 60 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 200 000 euros Ht other 120000 90620000 90620000 34143000 Modane 73500 FRK27 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois 26-74835 3.2.5 SFTRF 2026-07-28 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 98 Déneigement 73 Prestations de viabilité hivernale Avis de marché - Avis n° 26-74835 du 27/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-74835
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SFTRF
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de viabilité hivernale
Description : La présente consultation est allotie en 8 lots distincts. Elle a pour objet la réalisation de prestations de viabilité hivernale, comprenant la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs. Ce personnel et ce matériel sont destinés à renforcer les moyens propres de la S.F.T.R.F. sur l'A 43 - Autoroute de la Maurienne entre Aiton et l'entrée du Tunnel du Fréjus, de ses voiries annexes ainsi que sur la plate-forme du tunnel du Fréjus. Le nombre total de camions nécessaires est de seize (16), affectés comme suit : - camions saleurs : 7 camions - camions pousseurs : 9 camions Pour chaque lot, la consultation donnera lieu à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec fixation d'un montant annuel minimum et d'un montant annuel maximum conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La description des prestations et leurs spécifications particulières sont indiquées dans le cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant de la procédure : 9fe5316f-d68e-4f93-8a22-20db476fd42d
Identifiant interne : 2026AOSV12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Ouverture des offres : la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. - La durée "à compter de" est donnée à titre indicatif. - Concernant les conditions de participation et les critères d'attribution des offres, il est renvoyé au règlement de la consultation pour de plus amples renseignements. - Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demandes au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. - Valeur estimée (quel que soit le lot) : le montant estimé est un montant Ht établi sur la base du De de référence annuel
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Identifiant interne : 1.1.a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 78,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 20 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Identifiant interne : 1.1.b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 78,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 20 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Identifiant interne : 1.2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 40 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 160 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions saleurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ
Identifiant interne : 1.3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 50 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 190 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Un camion saleur 4x4 avec saleuse fournie par l'entreprise, lame à charge de la SFTRF- Affectation LA PRAZ
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: un camion saleur 4x4 avec saleuse fournie par l'entreprise, lame à charge de la SFTRF- Affectation LA PRAZ
Identifiant interne : 1.4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 30 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 100 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Quatre camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: quatre camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Identifiant interne : 2.1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 145,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 40 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 170 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Trois camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: trois camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation CESAM
Identifiant interne : 2.2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 115,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 60 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 200 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Deux camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ
Description : Les prestations de viabilité hivernale, comprennent la mise à disposition de véhicules poids lourds équipés de matériels de viabilité hivernale, avec conducteurs: deux camions pousseurs 6x4 ou 6X6 ou 8x4 - Affectation LA PRAZ
Identifiant interne : 2.3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce contrat pourra être reconduit tacitement trois fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations faisant l'objet de cet accord cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant annuel minimum : 60 000 euros Ht - Montant annuel maximum : 200 000 euros Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l'offre appréciée à l'aide du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1853666
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1853666
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 15:00
Lieu : Modane
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5E8B89C1-B500-E099-F0733D2DE1823B31
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SFTRF
Numéro d’enregistrement : 52461
Adresse postale : Plateforme du tunnel du Fréjus
Ville : Modane
Code postal : 73500
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : CHABERT Alain
Adresse électronique : marchespublics@tunneldufrejus.com
Téléphone : 0479202600
Télécopieur : 0479202610
Adresse internet : http://www.sftrf.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sftrf.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 5E8B89FF-B01C-C5AD-3870CF9508E474EC
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3df67b5d-e1bd-4a0a-a2cc-23f58b6cdf32 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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