16 http://www.ville-illzach.fr/ ORG-0001 MAIRIE D'ILLZACH 9, place de la République Illzach 68110 FRF12 FRA 21680154800019 Service commande publique Valérie UHL / Pauline EHRET Gestionnaire commande publique 68 +33 389625346 smp@mairie-illzach.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix – BP 51038 Strasbourg Cedex 67070 FR101 FRA 17670005200010 68 +33 388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 13277cb4-f1d5-4709-a9b4-1a305372fb7f 2d4e9a32-9dfb-4c26-9ab8-ecc3cabee0ec 2026-07-27+02:00 14:00:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false PPP24Q-42/6074/V26F004 Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service EPU La présente consultation porte sur la passation d’un marché de fournitures concernant : Fourniture de plantes, arbres, semences, terreau, engrais et autres produits pour le service Espaces Publics Urbains (EPU). Il s’agit d’un accord-cadre en application des articles R 2162-2 à R 2162-14 du Code de la commande publique, multi-attributaire sauf pour le lot 3 qui est mono-attributaire. Nombre maximum d’attributaires pour chaque lot : 3, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. supplies 613333.32 03120000 FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA FRF12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_1 SEMENCES POUR PRODUCTIONS FLORALES ET POTAGERES SEMENCES POUR PRODUCTIONS FLORALES ET POTAGERES supplies 3333.32 03120000 03100000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_2 SEMENCES DE GAZONS ET DE PRAIRIES FLEURIES SEMENCES DE GAZONS ET DE PRAIRIES FLEURIES supplies 50000.00 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_3 JEUNES PLANTS JEUNES PLANTS supplies 60000.00 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_4 BULBES BULBES supplies 26666.68 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_5 ARBRES ARBRES supplies 83333.32 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. LOT-0006 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_6 ARBUSTES ARBUSTES supplies 50000.00 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. LOT-0007 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_7 PLANTES VIVACES PLANTES VIVACES supplies 26666.68 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 7 comporte trois reconductions. LOT-0008 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_8 TERREAU - MULCH ET PAILLAGE VEGETAL TERREAU - MULCH ET PAILLAGE VEGETAL supplies 100000.00 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 8 comporte trois reconductions. LOT-0009 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_9 TERRE VEGETALE ET SABLE TERRE VEGETALE ET SABLE supplies 50000.00 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 9 comporte trois reconductions. LOT-0010 allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Variété des produits-Diversité végétale du catalogue Jugement à partir des catalogues fournis par l’entreprise en versions papier et numérique sur la lisibilité des choix genres, variétés, cultivar, croissance port du végétal, nature du sol et expositions. L’absence des catalogues entrainera le rejet de l’offre. poi-exa 20 cost Prix Le prix des prestations sera apprécié à partir des BPU/DQE selon la formule : (prix le plus bas / prix du candidat) x 20. Le BPU/DQE sera fourni en PDF et en version excel. Toute ligne non complétée sera notée sur 0. poi-exa 20 quality Conseils techniques après-vente/délais d'intervention Les délais sont à indiquer dans les BPU/ DQE poi-exa 10 quality Démarche environnementale Jugement à partir du mémoire technique fourni par l’entreprise dont la labélisation environnementale, le mode de cultures. ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-22+02:00 10:00:00+02:00 false 3 none fa-w-rc V26F004_10 ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DE BIOCONTROLE ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DE BIOCONTROLE supplies 163333.32 03120000 Centre Technique Municipal 1, rue de la Doller Illzach 68110 FRF12 FRA 365 3 Le lot 10 comporte trois reconductions. 26-74898 3.2.5 MAIRIE D'ILLZACH 2026-07-28 2026-09-21T12:00:00+02:00 2026-09-25 358 Végétaux 68 Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service EPU Avis de marché - Avis n° 26-74898 du 27/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-74898
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE D'ILLZACH
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de végétaux et fournitures diverses pour le service EPU
Description : La présente consultation porte sur la passation d’un marché de fournitures concernant : Fourniture de plantes, arbres, semences, terreau, engrais et autres produits pour le service Espaces Publics Urbains (EPU). Il s’agit d’un accord-cadre en application des articles R 2162-2 à R 2162-14 du Code de la commande publique, multi-attributaire sauf pour le lot 3 qui est mono-attributaire. Nombre maximum d’attributaires pour chaque lot : 3, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres.
Identifiant de la procédure : 2d4e9a32-9dfb-4c26-9ab8-ecc3cabee0ec
Identifiant interne : PPP24Q-42/6074/V26F004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 613,333.32 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SEMENCES POUR PRODUCTIONS FLORALES ET POTAGERES
Description : SEMENCES POUR PRODUCTIONS FLORALES ET POTAGERES
Identifiant interne : V26F004_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SEMENCES DE GAZONS ET DE PRAIRIES FLEURIES
Description : SEMENCES DE GAZONS ET DE PRAIRIES FLEURIES
Identifiant interne : V26F004_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : JEUNES PLANTS
Description : JEUNES PLANTS
Identifiant interne : V26F004_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : BULBES
Description : BULBES
Identifiant interne : V26F004_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ARBRES
Description : ARBRES
Identifiant interne : V26F004_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 83,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : ARBUSTES
Description : ARBUSTES
Identifiant interne : V26F004_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : PLANTES VIVACES
Description : PLANTES VIVACES
Identifiant interne : V26F004_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : TERREAU - MULCH ET PAILLAGE VEGETAL
Description : TERREAU - MULCH ET PAILLAGE VEGETAL
Identifiant interne : V26F004_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : TERRE VEGETALE ET SABLE
Description : TERRE VEGETALE ET SABLE
Identifiant interne : V26F004_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DE BIOCONTROLE
Description : ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES ET DE BIOCONTROLE
Identifiant interne : V26F004_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue de la Doller
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre Technique Municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 365 Jour
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 163,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Variété des produits-Diversité végétale du catalogue
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Conseils techniques après-vente/délais d'intervention
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE D'ILLZACH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE D'ILLZACH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE D'ILLZACH
Numéro d’enregistrement : 21680154800019
Adresse postale : 9, place de la République
Ville : Illzach
Code postal : 68110
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique Valérie UHL / Pauline EHRET
Adresse électronique : smp@mairie-illzach.fr
Téléphone : +33 389625346
Adresse internet : http://www.ville-illzach.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31, avenue de la Paix – BP 51038
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 388212323
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13277cb4-f1d5-4709-a9b4-1a305372fb7f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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