157101.99 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 157101.99 no TPA-0001 LOT-0001 Offre lot unique CON-0001 2026-06-29+02:00 2026-07-15+02:00 ORG-0001 2026.0054 TEN-0001 TPA-0001 GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M. ORG-0003 29 false false ORG-0001 ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC MONTREUIL 93100 FR106 FRA 18003501600054 KAZALAC MARIE-NOELLE +3382307827 marie-noelle.kazalac@acoss.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil MONTREUIL 93100 FR106 FRA 130 006 869 00015 sme ORG-0003 GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M. MONTAUBAN 82000 FRJ28 FRA 397 560 475 00055 2.3 eforms-sdk-1.13 dcbc7496-03c7-4f90-b772-d709fd2904f8 fc8e0723-8b81-45b0-b7b0-bf007c34975d 2026-07-27+02:00 15:16:10.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 serv-prov ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 227142-2026 P2545-A00-DRH Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse, plus précisément : - le remplacement des réseaux primaires des pompes à chaleur des ailes A et B du bâtiment, uniquement sur la partie horizontale en toiture- le remplacement de la Centrale de Traitement d’Air (CTA) du restaurant (bâtiment C). supplies Une visite préalable obligatoire est organisée avant la remise des offres. Les visites sont possibles jusqu’au 23/04/2026, dernier délai. Les questions sont possibles au maximum 10 jours avant la date de remise de l’offre, soit jusqu’au 24/04/2026. 42510000 remplacement des fournitures s'effectuera en milieu occupé AVENUE D'ATLANTA TOULOUSE 31200 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique qualité per-exa 10 quality Démarche et performance environnementales qualité sur le plan environnemental per-exa 50 price Prix prix ORG-0001 ORG-0001 Recours en référé précontractuel avant la conclusion du marché, recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot unique Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse supplies les modalités de présentation des candidatures et des offres sont détaillées dans le RC 42510000 SANS OBJET TOULOUSE 31200 FRJ23 FRA 4 2000-01-01+01:00 26-74978 26-33238 3.2.5 ACOSS GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M. 2026-07-29 2026-09-27 306 Réseaux divers 60 Chauffage (matériel) 360 Ventilation 93 Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS à Toulouse Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74978 du 27/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-74978
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Description : Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse, plus précisément : - le remplacement des réseaux primaires des pompes à chaleur des ailes A et B du bâtiment, uniquement sur la partie horizontale en toiture- le remplacement de la Centrale de Traitement d’Air (CTA) du restaurant (bâtiment C).
Identifiant de la procédure : fc8e0723-8b81-45b0-b7b0-bf007c34975d
Avis précédent : 227142-2026
Identifiant interne : P2545-A00-DRH
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : AVENUE D'ATLANTA
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : remplacement des fournitures s'effectuera en milieu occupé
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite préalable obligatoire est organisée avant la remise des offres. Les visites sont possibles jusqu’au 23/04/2026, dernier délai. Les questions sont possibles au maximum 10 jours avant la date de remise de l’offre, soit jusqu’au 24/04/2026.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42510000 Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : SANS OBJET
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : les modalités de présentation des candidatures et des offres sont détaillées dans le RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche et performance environnementales
Description : qualité sur le plan environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel avant la conclusion du marché, recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 157,101.99 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M.
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot unique
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 157,101.99 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026.0054
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/06/2026
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Numéro d’enregistrement : 18003501600054
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : KAZALAC MARIE-NOELLE
Adresse électronique : marie-noelle.kazalac@acoss.fr
Téléphone : +3382307827
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GENIE CLIMATIQUE MISPOUILLE G.C.M.
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 397 560 475 00055
Ville : MONTAUBAN
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dcbc7496-03c7-4f90-b772-d709fd2904f8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 15:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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