535876.29 535876.29 RES-0001 selec-w TEN-0001 535876.29 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 535876.29 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 Siret : 339 609 661 00766 TEN-0002 false no TPA-0002 LOT-0001 778 988 568 000 37 CON-0001 2026-07-15+02:00 ORG-0001 260251 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+01:00 ORG-0001 marché : 260252 TEN-0002 TPA-0001 ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse ORG-0003 TPA-0002 ASSOCIATION SANTE MENTALE ESAT TRAIT D'UNION ORG-0004 29 ORG-0001 GHRMSA 87 AVENUE D'ALTKIRCH MULHOUSE 68100 FRF12 FRA 20004698500012 0389646808 da-marches-publics@ghrmsa.fr ORG-0002 GHRMSA 87 AVENUE D'ALTKIRCH MULHOUSE 68051 FRF12 FRA 20004698500012 0389646808 da-marches-publics@ghrmsa.fr large ORG-0003 ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse 19 rue de Saint-Amarin Mulhouse 68200 MULHOUSE FRF12 FRA Siret : 339 609 661 00766 03 89 32 29 29 be.alsace-vosges@idverde.com small ORG-0004 ASSOCIATION SANTE MENTALE ESAT TRAIT D'UNION ROUFFACH 68250 FRF12 FRA 778 988 568 000 37 03 89 49 50 45 accueil.esat@sma-asso.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 06c9f81e-7c63-438b-a447-8e6389b092a5 f3d49551-0e3d-4d70-90d4-8617e4c5672e 2026-07-27+02:00 15:18:45.962+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achat-sante.safetender.com pub-undert health ORG-0001 open c1c2f9e5-054b-4385-aa8a-01a0d9a7a1be-01 false 26S0043 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 RELANCE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 - RELANCE services 405000 77310000 FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R.2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants. Critères de sélection des candidatures : • Capacités professionnelles ; • Capacités techniques ; • Capacités financières ; • Capacités économiques ; • Respect des conditions imposées pour les lots n°2, 4,6, 8, 9 réservés. price 2. Prix des prestations 50 points Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération 45 points Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) 5 points Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; - Référé contractuel : après la signature du contrat dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six (6) mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none 26S0043 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE services 405000 77310000 FRF12 FRA 4 2000-01-01Z 26-74981 26-74123 3.2.5 GHR MULHOUSE ET SUD ALSACE ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse ASSOCIATION SANTE MENTALE ESAT TRAIT D'UNION 2026-07-29 2026-09-18 116 Espaces verts 68 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-74981 du 27/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-74981
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHRMSA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 RELANCE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GHT DE HAUTE ALSACE - LOT 2 - RELANCE
Identifiant de la procédure : f3d49551-0e3d-4d70-90d4-8617e4c5672e
Avis précédent : c1c2f9e5-054b-4385-aa8a-01a0d9a7a1be-01
Identifiant interne : 26S0043
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 405,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE _Lot 2 RELANCE
Identifiant interne : 26S0043
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 405,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 2. Prix des prestations 50 points Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération 45 points Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article R.2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants. Critères de sélection des candidatures : • Capacités professionnelles ; • Capacités techniques ; • Capacités financières ; • Capacités économiques ; • Respect des conditions imposées pour les lots n°2, 4,6, 8, 9 réservés.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHRMSA
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; - Référé contractuel : après la signature du contrat dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six (6) mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui signe le marché : GHRMSA
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 535,876.29 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 535,876.29 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535,876.29 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Offre :
Identifiant de l’offre : Siret : 339 609 661 00766
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260251
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : GHRMSA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 535,876.29 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION SANTE MENTALE ESAT TRAIT D'UNION
Offre :
Identifiant de l’offre : 778 988 568 000 37
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : marché : 260252
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
Organisation qui signe le marché : GHRMSA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHRMSA
Numéro d’enregistrement : 20004698500012
Adresse postale : 87 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : da-marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone : 0389646808
Profil de l’acheteur : https://achat-sante.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GHRMSA
Numéro d’enregistrement : 20004698500012
Adresse postale : 87 AVENUE D'ALTKIRCH
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68051
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : da-marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone : 0389646808
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ID VERDE S.A.S. Agence de Mulhouse
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : Siret : 339 609 661 00766
Adresse postale : 19 rue de Saint-Amarin
Ville : Mulhouse
Code postal : 68200 MULHOUSE
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : be.alsace-vosges@idverde.com
Téléphone : 03 89 32 29 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ASSOCIATION SANTE MENTALE ESAT TRAIT D'UNION
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 778 988 568 000 37
Ville : ROUFFACH
Code postal : 68250
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.esat@sma-asso.fr
Téléphone : 03 89 49 50 45
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06c9f81e-7c63-438b-a447-8e6389b092a5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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