9000000 RES-0002 selec-w TEN-0001 t-esubm 6 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0002 t-esubm 6 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0004 selec-w TEN-0003 t-esubm 6 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 3 true 2229350 900762 yes false true TPA-0001 LOT-0001 GRPMT ARTELIA SAS / LABA TEN-0002 1 true 1598850 50000 yes false true TPA-0003 LOT-0001 GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS TEN-0003 2 true 1707900 86000 yes false true TPA-0002 LOT-0001 GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC CON-0002 2026-05-28+01:00 true 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01 ORG-0001 24N0592_1 TEN-0001 CON-0003 2026-05-28+01:00 true 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01 ORG-0001 24N0592_2 TEN-0002 CON-0004 2026-05-28+01:00 true 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01 ORG-0001 24N0592_3 TEN-0003 TPA-0001 GRPMT ARTELIA SAS / LABA ORG-0003 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0006 ORG-0003 TPA-0002 GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC ORG-0009 ORG-0010 ORG-0009 TPA-0003 GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS ORG-0007 ORG-0008 ORG-0007 29 ORG-0001 Métropole Nice Côte d'Azur 5, rue de l'hôtel de Ville NICE 06364 FRL03 FRA 20003019500115 0497134470 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 avenue des fleurs CS61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr large ORG-0003 GRPMT ARTELIA SAS / LABA 47 AVENUE DE LUGO CHOISY-LE-ROI 94600 FR107 FRA 44452352600564 AO-SMT@ARTELIAGROUP.COM large ORG-0004 DCSA SAS 43 boulevard des Alpes MEYLAN 38240 FRK24 FRA 07150313000040 info@dcsa.fr sme ORG-0005 NICAYA CONSEIL 197 allée du Castellas Venelles 13770 FRL04 FRA 39321231100038 nicaya@nicaya.com sme ORG-0006 SIGNES Agence Sud-Ouest 102 cours Victor Hugo Bègles 33130 FRI12 FRA 37815265600047 prospection@signes-paysages.fr large ORG-0007 GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS 168-170 avenue Thiers LYON 69455 FRK26 FRA 96850255900105 tender-unit.transportation@egis-group.com large ORG-0008 ROCHE SASU 19 rue du Musée MARSEILLE 13001 FRL04 FRA 83425183700011 stephaneroche@hotmail.com large ORG-0009 GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC Marina Airport » bât. C – 866 RD6007 – BP113 VILLENEUVE-LOUBET CEDEX 06271 FRL03 FRA 48962613500144 laetitia.respaud@ingerop.com large ORG-0010 ACTIERRA S.A.S. Ilôt Allar – 7 rue du Devoir Marseille 13015 FRL04 FRA 83337878900022 ao.environnement@actierra.com 2.3 eforms-sdk-1.13 0b61a080-954d-4135-84f0-1ffe749636ac 6c335932-a5b1-4451-bfc7-8134f7a39cae 2026-07-27+02:00 16:36:10.127+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 24N0592 Déploiement du réseau de transports en commun en site propre et pôles d’échanges. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Accompagnement de la Métropole Nice Côte d'Azur dans la réalisation d'études de faisabilité, d'insertion et d'exploitabilité (dossier DEF), mais également d'études préliminaires et de définition de programme (dossier DEP) des projets de transports en commun en site propre (TCSP) et de pôles d'échanges spécifiques (DPE), ainsi que dans des phases de concertation associées. Les projets TCSP sont, soit des extensions de lignes existantes, soit de nouvelles lignes à créer. services 71000000 NICE FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 price Le Prix per-exa 50 quality La valeur technique per-exa 15 quality Les performances en matière de protection de l'environnement Précisions concernant le(s) délai(s) d’introductions des recours : «Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 28/05/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 24N0592 Déploiement du réseau de transports en commun en site propre et pôles d’échanges. Accord-cadre à bons de commande en valeur en € H.T., par période : PERIODE INITIALE: durée 36 mois Mini : 250 000,00 € Maxi : 3 000 000,00 € 1ère reconduction éventuelle, durée 2 ans Mini : 100 000,00 € Maxi : 600 000,00 € 2ème reconduction éventuelle, durée 1 ans Mini : 20 000,00 € Maxi : 100 000,00 € Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Estimation de l'administration HT pour la première période : 2 520 054.00 € (établie sur une durée de 36 mois). services L'attributaire n°1 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :1 598 850.00 € HT L'attributaire n°2 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :1 707 900.00 € HT L'attributaire n°3 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :2 229 350.00 € HT Date de conclusion du contrat : 27/05/2025 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.. 3700000 71000000 71330000 71335000 Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Nice 06364 FRL03 FRA 72 2 2000-01-01Z 26-75069 3.2.5 METROPOLE NICE COTE D AZUR GRPMT ARTELIA SAS / LABA GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS 2026-07-29 2026-09-27 274 Prestations de services 06 24N0592 Déploiement du réseau de transports en commun en site propre et pôles d’échanges Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75069 du 27/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-75069
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Déploiement du réseau de transports en commun en site propre et pôles d’échanges.
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Accompagnement de la Métropole Nice Côte d'Azur dans la réalisation d'études de faisabilité, d'insertion et d'exploitabilité (dossier DEF), mais également d'études préliminaires et de définition de programme (dossier DEP) des projets de transports en commun en site propre (TCSP) et de pôles d'échanges spécifiques (DPE), ainsi que dans des phases de concertation associées. Les projets TCSP sont, soit des extensions de lignes existantes, soit de nouvelles lignes à créer.
Identifiant de la procédure : 6c335932-a5b1-4451-bfc7-8134f7a39cae
Identifiant interne : 24N0592
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : NICE
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déploiement du réseau de transports en commun en site propre et pôles d’échanges.
Description : Accord-cadre à bons de commande en valeur en € H.T., par période : PERIODE INITIALE: durée 36 mois Mini : 250 000,00 € Maxi : 3 000 000,00 € 1ère reconduction éventuelle, durée 2 ans Mini : 100 000,00 € Maxi : 600 000,00 € 2ème reconduction éventuelle, durée 1 ans Mini : 20 000,00 € Maxi : 100 000,00 € Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Estimation de l'administration HT pour la première période : 2 520 054.00 € (établie sur une durée de 36 mois).
Identifiant interne : 24N0592
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 72 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'attributaire n°1 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :1 598 850.00 € HT L'attributaire n°2 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :1 707 900.00 € HT L'attributaire n°3 a proposé un montant prévisionnel au BPU de :2 229 350.00 € HT Date de conclusion du contrat : 27/05/2025 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur..
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d’introductions des recours : «Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 28/05/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 9,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPMT ARTELIA SAS / LABA
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : DCSA SAS, NICAYA CONSEIL, SIGNES Agence Sud-Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : GRPMT ARTELIA SAS / LABA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,229,350 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 900,762 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0592_1
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ROCHE SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,598,850 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 50,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0592_2
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ACTIERRA S.A.S.
Offre :
Identifiant de l’offre : GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,707,900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 86,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24N0592_3
Date de conclusion du marché : 28/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 0fc80f17-7796-437e-a780-8c2c424a73b9-01
Organisation qui signe le marché : Métropole Nice Côte d'Azur
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5, rue de l'hôtel de Ville
Ville : NICE
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497134470
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GRPMT ARTELIA SAS / LABA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44452352600564
Adresse postale : 47 AVENUE DE LUGO
Ville : CHOISY-LE-ROI
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : AO-SMT@ARTELIAGROUP.COM
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DCSA SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 07150313000040
Adresse postale : 43 boulevard des Alpes
Ville : MEYLAN
Code postal : 38240
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : info@dcsa.fr
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NICAYA CONSEIL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39321231100038
Adresse postale : 197 allée du Castellas
Ville : Venelles
Code postal : 13770
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : nicaya@nicaya.com
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SIGNES Agence Sud-Ouest
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37815265600047
Adresse postale : 102 cours Victor Hugo
Ville : Bègles
Code postal : 33130
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : prospection@signes-paysages.fr
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GRPMT EGIS RAIL / EGIS CONSEIL / EGIS STRUCTURES ENVIRONNEMENT / EGIS VILLES TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 96850255900105
Adresse postale : 168-170 avenue Thiers
Ville : LYON
Code postal : 69455
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tender-unit.transportation@egis-group.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ROCHE SASU
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83425183700011
Adresse postale : 19 rue du Musée
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13001
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : stephaneroche@hotmail.com
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0009
Nom officiel : GRPMT INGEROP CONSEIL INGENIERIE / STOA / CABINET ERIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 48962613500144
Adresse postale : Marina Airport » bât. C – 866 RD6007 – BP113
Ville : VILLENEUVE-LOUBET CEDEX
Code postal : 06271
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : laetitia.respaud@ingerop.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : ACTIERRA S.A.S.
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83337878900022
Adresse postale : Ilôt Allar – 7 rue du Devoir
Ville : Marseille
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.environnement@actierra.com
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0b61a080-954d-4135-84f0-1ffe749636ac - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 16:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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