172842.74 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 60242.21 no TPA-0001 LOT-0001 26-048_MM1 TEN-0002 1 true false 112600.53 no TPA-0002 LOT-0002 26-048_M2 CON-0001 2026-07-20+02:00 ORG-0001 26-048_MM1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-20+02:00 ORG-0001 26-048_M2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 true ORG-0005 false 29 false https://www.cerema.fr ORG-0001 CEREMA 2 rue Antoine Charial LYON 69003 FRK26 FRA 13001831000537 DAF - SAMP 04 82 91 75 16 samp.daf.sg.cerema@cerema.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr https://nettoyage-proprete.e-monsite.com/ sme ORG-0003 GÉNÉRALE ENTRETIEN PROPRETÉ INDUSTRIELLE 3 rue Edouard Belin Compiègne 60200 FRE22 FRA 41277903500036 GEPI 0344233333 secretariat@gepi-proprete.fr sme ORG-0004 CEDRUS ENVIRONNEMENT OUEST 9 ROUTE DE MENEZ BOUTIN PLUGUFFAN 29700 FRH02 FRA 89903799800015 0983258552 contact.cedrus@cedrus-environnement.fr https://www.sequoiaproprete.fr/ sme ORG-0005 SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES 50 AVENUE DE GROSBOIS MAROLLES-EN-BRIE 94440 FR107 FRA 51265918600047 0145993827 contact@sequoiaproprete.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 54b9e050-48df-41c0-85d1-d98498f8d7dc 74959f46-81c4-4243-abf2-f80c214ee512 2026-07-27+02:00 16:56:37.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet oth-single NET-REM_MM PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires pour les deux sites de la Direction technique Risques, Eaux et Mer du Cerema, le signe de Margny-lès-Compiègne et le site de Plouzané (2 lots). services Les variantes ne sont pas autorisées (cf RC) 90911200 25, avenue François Mitterand Margny-lès-Compiègne 60290 FRE22 FRA Technopole Brest Iroise - 155 rue Pierre Bouguer Plouzané 29290 FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price cf. règlement de consultation per-exa 15 quality Organisation et méthode de travail per-exa 15 quality Moyens humains per-exa 10 quality Suivi de la qualité per-exa 10 quality Critère environnemental un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux du site de Margny-lès-Compiègne services - Le lot 1 est un marché mixte comportant une part à bons de commande pour les prestations ponctuelles exceptionnelles conclu sans minimum et avec un maximum de 3 000 € HT sur la durée totale du marché et une part forfaitaire d'un montant de 57242,21 € HT 90911200 134 rue de Beauvais Margny-lès-Compiègne 60290 FRE22 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price cf. règlement de consultation per-exa 15 quality Organisation et méthode de travail per-exa 15 quality Moyens humains per-exa 10 quality Suivi de la qualité per-exa 10 quality Critère environnemental un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux du site de Plouzané services 90911200 Technopole Brest Iroise - 155 rue Pierre Bouguer Plouzané 29290 FRH02 FRA 48 2000-01-01+01:00 26-75078 3.2.5 CEREMA GÉNÉRALE ENTRETIEN PROPRETÉ INDUSTRIELLE CEDRUS ENVIRONNEMENT OUEST SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES 2026-07-29 2026-12-31 239 Nettoyage de locaux 29 60 69 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75078 du 27/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 29, 60, 69
Annonce n° 26-75078
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEREMA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires pour les deux sites de la Direction technique Risques, Eaux et Mer du Cerema, le signe de Margny-lès-Compiègne et le site de Plouzané (2 lots).
Identifiant de la procédure : 74959f46-81c4-4243-abf2-f80c214ee512
Identifiant interne : NET-REM_MM
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25, avenue François Mitterand
Ville : Margny-lès-Compiègne
Code postal : 60290
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Technopole Brest Iroise - 155 rue Pierre Bouguer
Ville : Plouzané
Code postal : 29290
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées (cf RC)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux du site de Margny-lès-Compiègne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 134 rue de Beauvais
Ville : Margny-lès-Compiègne
Code postal : 60290
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - Le lot 1 est un marché mixte comportant une part à bons de commande pour les prestations ponctuelles exceptionnelles conclu sans minimum et avec un maximum de 3 000 € HT sur la durée totale du marché et une part forfaitaire d'un montant de 57242,21 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et méthode de travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Suivi de la qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CEREMA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES SANITAIRES
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage des locaux du site de Plouzané
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Technopole Brest Iroise - 155 rue Pierre Bouguer
Ville : Plouzané
Code postal : 29290
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : cf. règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et méthode de travail
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Suivi de la qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d’une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : CEREMA
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 172,842.74 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GÉNÉRALE ENTRETIEN PROPRETÉ INDUSTRIELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : 26-048_MM1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 60,242.21 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-048_MM1
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : CEREMA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : CEDRUS ENVIRONNEMENT OUEST
Nom officiel : SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : 26-048_M2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 112,600.53 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-048_M2
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : CEREMA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CEREMA
Numéro d’enregistrement : 13001831000537
Adresse postale : 2 rue Antoine Charial
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DAF - SAMP
Adresse électronique : samp.daf.sg.cerema@cerema.fr
Téléphone : 04 82 91 75 16
Adresse internet : https://www.cerema.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GÉNÉRALE ENTRETIEN PROPRETÉ INDUSTRIELLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41277903500036
Adresse postale : 3 rue Edouard Belin
Ville : Compiègne
Code postal : 60200
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : GEPI
Adresse électronique : secretariat@gepi-proprete.fr
Téléphone : 0344233333
Adresse internet : https://nettoyage-proprete.e-monsite.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CEDRUS ENVIRONNEMENT OUEST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89903799800015
Adresse postale : 9 ROUTE DE MENEZ BOUTIN
Ville : PLUGUFFAN
Code postal : 29700
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.cedrus@cedrus-environnement.fr
Téléphone : 0983258552
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51265918600047
Adresse postale : 50 AVENUE DE GROSBOIS
Ville : MAROLLES-EN-BRIE
Code postal : 94440
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sequoiaproprete.fr
Téléphone : 0145993827
Adresse internet : https://www.sequoiaproprete.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 54b9e050-48df-41c0-85d1-d98498f8d7dc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 16:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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