16 https://www.ville-meaux.fr/ ORG-0001 VILLE DE MEAUX Place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - BP 227 MEAUX 77100 FR102 FRA 21770284400010 Direction de la commande publique +33 160099831 dcp@meaux.fr http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle MELUN 77000 FR102 FRA 17770704900017 2.3 eforms-sdk-1.13 a6bdacfa-7b63-40cc-8570-88713f676c26 d9f41d20-0491-4f36-96c6-27265f4f47a7 2026-07-27+02:00 17:29:40+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26VX015 Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux. Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux. supplies Accord-cadre avec un seul opérateur économique (à bons de commande) : Compte tenu du volume incertain des commandes, la forme du marché est celle d’un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14.Cette prestation est traitée à prix unitaires et conformément à l’annexe : Bordereaux des prix unitaires (B.P.U.) par lot et des catalogues tarifaires, listes tarifaires et/ou tarifs publics fournis par le titulaire. Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot ou plusieurs ou à l’ensemble des lots. Date limite de dépôt des questions : dix (10) jours avant la date de remise des offres. Aucune forme de groupement n’est imposée. Dématérialisation :Les soumissionnaires doivent consulter l’annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. 39314000 39713410 33191000 42924740 39700000 42995000 Meaux 77100 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true fix-tot 50 quality Valeur technique Valeur technique fix-tot 40 price Prix BPU Prix BPU fix-tot 10 quality Performance environnementale Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture, livraison et installation d'équipements électroménagers professionnels de cuisine et de buanderie Fourniture, livraison et installation d'équipements électroménagers professionnels de cuisine et de buanderie supplies Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation. true 39314000 39700000 Meaux 77100 FR102 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true fix-tot 50 quality Valeur technique Valeur technique fix-tot 40 price Prix BPU Prix BPU fix-tot 10 quality Performance environnementale Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de matériels, de mobilier, de stockage et de manutention de cuisine et de lingerie Fourniture de matériels, de mobilier, de stockage et de manutention de cuisine et de lingerie supplies Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation. true 39314000 Meaux 77100 FR102 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true fix-tot 50 quality Valeur technique Valeur technique fix-tot 40 price Prix BPU Prix BPU fix-tot 10 quality Performance environnementale Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de matériels électriques de nettoyage et de lavage. Fourniture de matériels électriques de nettoyage et de lavage. supplies Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation. true 39713410 42924740 42995000 Meaux 77100 FR102 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true fix-tot 50 quality Valeur technique fix-tot 40 price Prix BPU Prix BPU fix-tot 10 quality Performance environnementale Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Fournitures de matériels électriques de bio nettoyage / désinfectant sans détergent. Fournitures de matériels électriques de bio nettoyage / désinfectant sans détergent. supplies Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation. true 42995000 39713410 33191000 Meaux 77100 FR102 FRA 48 26-75111 3.2.5 VILLE DE MEAUX 2026-07-29 2026-09-10T12:00:00+02:00 2026-09-10 239 Nettoyage de locaux 112 Equipement industriel 77 Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux. Avis de marché - Avis n° 26-75111 du 27/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-75111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE MEAUX
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux.
Description : Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux.
Identifiant de la procédure : d9f41d20-0491-4f36-96c6-27265f4f47a7
Identifiant interne : 26VX015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre avec un seul opérateur économique (à bons de commande) : Compte tenu du volume incertain des commandes, la forme du marché est celle d’un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14.Cette prestation est traitée à prix unitaires et conformément à l’annexe : Bordereaux des prix unitaires (B.P.U.) par lot et des catalogues tarifaires, listes tarifaires et/ou tarifs publics fournis par le titulaire. Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot ou plusieurs ou à l’ensemble des lots. Date limite de dépôt des questions : dix (10) jours avant la date de remise des offres. Aucune forme de groupement n’est imposée. Dématérialisation :Les soumissionnaires doivent consulter l’annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture, livraison et installation d'équipements électroménagers professionnels de cuisine et de buanderie
Description : Fourniture, livraison et installation d'équipements électroménagers professionnels de cuisine et de buanderie
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39700000 Appareils ménagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix BPU
Description : Prix BPU
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MEAUX
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de matériels, de mobilier, de stockage et de manutention de cuisine et de lingerie
Description : Fourniture de matériels, de mobilier, de stockage et de manutention de cuisine et de lingerie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix BPU
Description : Prix BPU
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MEAUX
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de matériels électriques de nettoyage et de lavage.
Description : Fourniture de matériels électriques de nettoyage et de lavage.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42924740 Appareils de nettoyage à haute pression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix BPU
Description : Prix BPU
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MEAUX
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MEAUX
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fournitures de matériels électriques de bio nettoyage / désinfectant sans détergent.
Description : Fournitures de matériels électriques de bio nettoyage / désinfectant sans détergent.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Meaux
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix BPU
Description : Prix BPU
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/939986?orgAcronyme=f4q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE MEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE MEAUX
Organisation qui traite les offres : VILLE DE MEAUX
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE MEAUX
Numéro d’enregistrement : 21770284400010
Adresse postale : Place de l Hôtel de Ville Jacques CHIRAC - BP 227
Ville : MEAUX
Code postal : 77100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : dcp@meaux.fr
Téléphone : +33 160099831
Adresse internet : https://www.ville-meaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a6bdacfa-7b63-40cc-8570-88713f676c26 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/07/2026 à 17:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/07/2026
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L’essentiel du marché

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