5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport d'enfants (navettes entre écoles et piscine)
Description
:
Le présent lot a pour objet le transport des enfants et leurs accompagnateurs dans le cadre scolaire, entre les écoles et la piscine de la ville.
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
PLAISIR
Code postal
:
78370
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Sur le territoire de la commune
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1164593.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1150580.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
- Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 17 janvier 2027 pour le lot n°1 et du 19 Avril 2027 pour le lot n°2, ou à compter de sa date de notification lorsque celle-ci est postérieure à la date de début prévue pour le lot concerné.Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. - La Collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, telle qu'issue de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Plaisir
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transport de personnes pour des sorties occasionnelles
Description
:
Le présent lot a pour objet le transport de différentes catégories de personnes (enfants, adultes, seniors, etc.) dans le cadre de sorties occasionnelles que la Ville de Plaisir organise pour elles.
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Plaisir
Code postal
:
78370
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Depuis le territoire de la commune.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1164593.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://ville-plaisir.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_199_1150580.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
- Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter du 17 janvier 2027 pour le lot n°1 et du 19 Avril 2027 pour le lot n°2, ou à compter de sa date de notification lorsque celle-ci est postérieure à la date de début prévue pour le lot concerné.Il peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. - La Collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, telle qu'issue de l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Plaisir
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Versailles