RES-0001 clos-nw chan-need t-esubm 8 LOT-0001 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_UZe0LYDDvN ORG-0001 SEM Drancy Demain 27 , rue Roger Petieu Drancy 93700 FR106 FRA 952 920 593 00029 Mme Carmène AKAKPO (Juriste Marché Publics) +33148966343 carmene-akakpo@drancydemain.fr http://montreuil.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7 , rue Catherine-Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 130 006 869 00015 +33 0149202000 +330149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 8eec61b0-d4b1-4a01-80e9-2af73692caeb fb78d452-e901-4685-9f22-4952714c8805 2026-07-28+02:00 11:05:09+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_UZe0LYDDvN body-pl hc-am ORG-0001 true La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle suit les dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. open c4333112-154e-4346-b0f0-3bb539d9adbe-02 false 2026-07 Déclaration sans suite du marché de Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700). Ce présent marché s'inscrit dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la cité « Gaston Roulaud » qui prévoit le désenclavement et la requalification urbaine de 5 hectares de terrain. Ce marché de travaux comprend la déconstruction du bâtiment B. La particularité de ce marché est qu'elle comprend une phase de désamiantage, de déconstruction et un volet économie circulaire dans le but de la réutilisation, du réemploi ou du recyclage de matériaux in situ ou ex situ. Le marché est fractionné en 7 tranches comme suit : Tranche ferme : Démolition du bâtiment B. Tranche optionnelle 1 : Retrait des enduits amiantés de lissages ou débullages présents sur les plafonds, poutres du Bâtiment B pour mise à nue de la structure. Tranche optionnelle 2 : Retrait des colles de carrelage amiantées des parties communes (hall d'entrée et cages d'escaliers) et dans les parties privatives. Tranche optionnelle 3 : Retrait des colles de faïences amiantées dans les parties communes. Tranche optionnelle 4 : CHAUFFERIE - Confortements selon les préconisations de l'étude structure. Tranche optionnelle 5 : SOUS-SOL DU BATIMENT B - Démolition du mur de sous-sol le long de la conduite gaz, y compris des fondations. Tranche optionnelle 6 : Mise en place d'un gardiennage du chantier par maître-chien. La partie à bons de Commande ne comprend pas de montant minimum, mais un montant maximum plafonné à 500 000 € HT. works Le présent marché prévoit de l'insertion à hauteur de 7% ainsi que des clauses environnementales définies au CCTP. 45111100 45262660 Les qualifications professionnelles particulières requises ou spécialité demandée au prestataire : ✓ QUALIBAT 1112 « Démolition technicité confirmée » ou tout moyen de preuve équivalent ; ✓ QUALIBAT 1552 « Traitement de l’amiante » ou certification AFNOR / GLOBAL équivalente relative au retrait de produits amiantés. En cas de retrait provisoire de cette qualification le titulaire est uniquement autorisé à achever les travaux de retrait (comprenant les opérations de nettoyage, évacuation des déchets, etc.) en cours et se voit obligée de sous-traiter la réalisation des prestations restantes à une autre société qualifiée sans aucune possibilité d’allongement de délai de chantier ou de contrepartie financière ; ✓ QUALIBAT 2111 « Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité courante) » pour les travaux de reprise de maçonnerie et de confortement. Afin d'apprécier la nature des prestations à réaliser, le candidat doit effectuer une visite obligatoire du site. Pour ce faire, il prendra rendez-vous auprès du Chargée d'Opération : CHARGEE D'OPERATION : Mme LYDIE MARCHETTO Mail : lydie-marchetto@drancydemain.fr Un créneau est proposé : Mardi 30 juin 2026 à 14h00. Lieu du rendez-vous : 45 rue Fernand Péna À l'issue de cette visite un bon de visite remis en annexe du présent document devra être daté et signé (voir ci-joint le récépissé à compléter). Cette attestation devra être obligatoirement jointe à l'offre. Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès du Responsable d'opérations. En l'absence de remise du bon dûment complété, votre offre sera déclarée irrégulière conformément à l'article L.2152-2 du Code de la Commande Publique. Drancy (93700) FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 55 55 fix-tot 55 quality Critère n°1 : Valeur technique 55 points Sous-critère n°1 : Préparation du chantier, comprenant la description de la phase administrative et la description de l'installation de chantier sur site. (10 points) ; Sous-critère n°2 : Méthodologie de curage. (10 points) ; Sous-critère n°3 : Méthodologie de désamiantage comprenant la compréhension des enjeux du site, la description de l'organisation de la cellule désamiantage (organigramme, effectif phasé, PIC, y compris fourniture d'un exemple de plan de zone) et la transmission des processus envisagés. (10 points) ; Sous-critère n°4 : Méthodologie de démolition, comprenant la compréhension des enjeux du site et la description de l'organisation de la cellule démolition (organigramme, effectif phasé, PIC, étude structure). (10 points) ; Sous-critère n°5 : Gestion des nuisances vis-à-vis de la ville et des riverains (sonores, poussières, vibrations, nettoyage) et gestion de l'interface environnement/chantier. (10 points) ; Sous-critère n°6 : Transmission d'un planning par tâche respectant les délais du marché. (5 points) ; 45 fix-tot 45 poi-exa 45 price Critère n°2 : Prix 45 points Sous-critère n°1 : Analyse DPGF (20 points); Sous-critère n°2 : Analyse DQE (10 points); Sous-critère n°3 : Cohérence des prix (15 points). ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 true true false buyer-categories fa-w-rc none Déclaration sans suite du marché de Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700). Ce présent marché s'inscrit dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la cité « Gaston Roulaud » qui prévoit le désenclavement et la requalification urbaine de 5 hectares de terrain. works 500000 45111100 45262660 FR106 FRA 13 2000-01-01Z 26-75238 26-55078 26-60694 3.2.5 SEM Drancy Demain 2026-07-29 2026-09-28 479 Amiante (désamiantage) 87 Démolition 93 Déclaration sans suite du marché de Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75238 du 28/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-75238
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEM Drancy Demain
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Déclaration sans suite du marché de Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700).
Description : Ce présent marché s'inscrit dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la cité « Gaston Roulaud » qui prévoit le désenclavement et la requalification urbaine de 5 hectares de terrain. Ce marché de travaux comprend la déconstruction du bâtiment B. La particularité de ce marché est qu'elle comprend une phase de désamiantage, de déconstruction et un volet économie circulaire dans le but de la réutilisation, du réemploi ou du recyclage de matériaux in situ ou ex situ. Le marché est fractionné en 7 tranches comme suit : Tranche ferme : Démolition du bâtiment B. Tranche optionnelle 1 : Retrait des enduits amiantés de lissages ou débullages présents sur les plafonds, poutres du Bâtiment B pour mise à nue de la structure. Tranche optionnelle 2 : Retrait des colles de carrelage amiantées des parties communes (hall d'entrée et cages d'escaliers) et dans les parties privatives. Tranche optionnelle 3 : Retrait des colles de faïences amiantées dans les parties communes. Tranche optionnelle 4 : CHAUFFERIE - Confortements selon les préconisations de l'étude structure. Tranche optionnelle 5 : SOUS-SOL DU BATIMENT B - Démolition du mur de sous-sol le long de la conduite gaz, y compris des fondations. Tranche optionnelle 6 : Mise en place d'un gardiennage du chantier par maître-chien. La partie à bons de Commande ne comprend pas de montant minimum, mais un montant maximum plafonné à 500 000 € HT.
Identifiant de la procédure : fb78d452-e901-4685-9f22-4952714c8805
Avis précédent : c4333112-154e-4346-b0f0-3bb539d9adbe-02
Identifiant interne : 2026-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle suit les dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Drancy (93700)
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les qualifications professionnelles particulières requises ou spécialité demandée au prestataire : ✓ QUALIBAT 1112 « Démolition technicité confirmée » ou tout moyen de preuve équivalent ; ✓ QUALIBAT 1552 « Traitement de l’amiante » ou certification AFNOR / GLOBAL équivalente relative au retrait de produits amiantés. En cas de retrait provisoire de cette qualification le titulaire est uniquement autorisé à achever les travaux de retrait (comprenant les opérations de nettoyage, évacuation des déchets, etc.) en cours et se voit obligée de sous-traiter la réalisation des prestations restantes à une autre société qualifiée sans aucune possibilité d’allongement de délai de chantier ou de contrepartie financière ; ✓ QUALIBAT 2111 « Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité courante) » pour les travaux de reprise de maçonnerie et de confortement. Afin d'apprécier la nature des prestations à réaliser, le candidat doit effectuer une visite obligatoire du site. Pour ce faire, il prendra rendez-vous auprès du Chargée d'Opération : CHARGEE D'OPERATION : Mme LYDIE MARCHETTO Mail : lydie-marchetto@drancydemain.fr Un créneau est proposé : Mardi 30 juin 2026 à 14h00. Lieu du rendez-vous : 45 rue Fernand Péna À l'issue de cette visite un bon de visite remis en annexe du présent document devra être daté et signé (voir ci-joint le récépissé à compléter). Cette attestation devra être obligatoirement jointe à l'offre. Les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès du Responsable d'opérations. En l'absence de remise du bon dûment complété, votre offre sera déclarée irrégulière conformément à l'article L.2152-2 du Code de la Commande Publique.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le présent marché prévoit de l'insertion à hauteur de 7% ainsi que des clauses environnementales définies au CCTP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déclaration sans suite du marché de Travaux de déconstruction, désamiantage et économie circulaire du bâtiment B - cité Gaston ROULAUD à Drancy (93700).
Description : Ce présent marché s'inscrit dans le cadre du projet de renouvellement urbain de la cité « Gaston Roulaud » qui prévoit le désenclavement et la requalification urbaine de 5 hectares de terrain.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°1 : Valeur technique 55 points Sous-critère n°1 : Préparation du chantier, comprenant la description de la phase administrative et la description de l'installation de chantier sur site. (10 points) ; Sous-critère n°2 : Méthodologie de curage. (10 points) ; Sous-critère n°3 : Méthodologie de désamiantage comprenant la compréhension des enjeux du site, la description de l'organisation de la cellule désamiantage (organigramme, effectif phasé, PIC, y compris fourniture d'un exemple de plan de zone) et la transmission des processus envisagés. (10 points) ; Sous-critère n°4 : Méthodologie de démolition, comprenant la compréhension des enjeux du site et la description de l'organisation de la cellule démolition (organigramme, effectif phasé, PIC, étude structure). (10 points) ; Sous-critère n°5 : Gestion des nuisances vis-à-vis de la ville et des riverains (sonores, poussières, vibrations, nettoyage) et gestion de l'interface environnement/chantier. (10 points) ; Sous-critère n°6 : Transmission d'un planning par tâche respectant les délais du marché. (5 points) ;
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°2 : Prix 45 points Sous-critère n°1 : Analyse DPGF (20 points); Sous-critère n°2 : Analyse DQE (10 points); Sous-critère n°3 : Cohérence des prix (15 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM Drancy Demain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEM Drancy Demain
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEM Drancy Demain
Numéro d’enregistrement : 952 920 593 00029
Adresse postale : 27 , rue Roger Petieu
Ville : Drancy
Code postal : 93700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Mme Carmène AKAKPO (Juriste Marché Publics)
Adresse électronique : carmene-akakpo@drancydemain.fr
Téléphone : +33148966343
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_UZe0LYDDvN
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_UZe0LYDDvN
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 , rue Catherine-Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 0149202000
Télécopieur : +330149202099
Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8eec61b0-d4b1-4a01-80e9-2af73692caeb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2026 à 11:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/07/2026
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L’essentiel du marché

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