5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
26M0240AOO-Maintenance préventive et curative des rampes de luminothérapie installées au Stadium de Toulouse Métropole
Description
:
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 180 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 180 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation consiste à procéder à une maintenance préventive annuelle des rampes de luminothérapie mais également de prévoir des réparations et fournitures de pièces détachées en cas de défauts constatés dans le cadre de la maintenance préventive. Les rampes de Luminothérapie sont installées au Stadium Toulouse Métropole et nécessitent un entretien régulier pour répondre aux exigences d'un terrain sportif professionnel de haut niveau. Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance préventive. Les prestations marché ordinaire sont les suivantes : - Maintenance préventive annuelle détaillée au CCTP et dans la DPGF. A titre de précision, cette maintenance annuelle aura lieu chaque année pendant les deux premières semaines du mois d'Octobre. - Assistance technique téléphonique pour les 3 années du marché. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la maintenance curative et la fourniture de pièces détachées. Les prestations de maintenance curative sont exprimées au BPU et dans le CCTP à l'article 3-2. Elles comprennent : - La fourniture de pièces détachées des rampes de luminothérapie - Le prix de la main d'oeuvre pour le remplacement de la pièce défectueuse - Le prix du déplacement d'un technicien sous 24 heures hors week-end, nuit et jours fériés - Maintenance curative tri annuelle prévoyant le relampage des 9 rampes ou réalisation d'une seule rampe de luminothérapie selon le besoin déterminé par l'acheteur public
Identifiant interne
:
S-PF-1856048
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Stadium Toulouse Metropole 1 Alle Gabriel Bienes
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31400
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/11/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
180,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856048
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856048
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2026
à 14:00
Lieu
:
Toulouse
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse