1520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1520000 tenders 4 t-sme 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1520000 tenders 4 t-sme 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 800000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 720000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-24+02:00 Contrat 26019 false 26019 TEN-0001 CON-0002 2026-07-24+02:00 Contrat 26020 false 26020 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 98829B82-E037-EECB-CD6601FC5D2D88FE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.roissypaysdefrance.fr ORG-0002 Agglomération Roissy Pays de France 6 Bis Avenue Charles De Gaulle Roissy-En-France 95700 FR108 FRA 53867 DOLL Pascal Président 0134290306 servicemarches@roissypaysdefrance.fr ORG-0003 Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France 6 bis avenue Charles de Gaulle Roissy En France 95700 FR108 FRA 2143702 0134290306 servicemarches@roissypaysdefrance.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 98829BD5-F409-185A-793388F3F3E5E1F1 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Imprimerie RAS 6 av des tissonvilliers Villiers-le-Bel 95400 FR108 FRA 1799924-1-1-1 0139330108 christine.gilant@imprimerie-ras.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 Imprimerie RAS 6 av des tissonvilliers Villiers-le-Bel 95400 FR108 FRA 1799924-1-2-1 0139330108 christine.gilant@imprimerie-ras.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 98924ce1-15ef-43a8-bdbd-6afd5d3af2c4 b44361a9-0d81-47ad-8741-51c2a0e29f8b 2026-07-28+02:00 15:11:17+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26019_020 Impressions des supports de communication La présente consultation concerne les impressions des supports de communication de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France services Le contrat a été signé le 22 juillet 2026. Les documents de la consultation sont accessibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux. La durée des accords-cadres est de 48 mois à compter de la notification 79810000 79810000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality 2-Valeur technique : 2.1 Qualité des échantillons - 15% ; 2.2 Méthodologie de travail, moyens humains et matériels dédiés à la prestation - 10% ; 2.3 Gestion des commandes - 5% per-exa 25 quality 3-Performence environnementale : 3.1 Impact environnemental du transport - 10% ; 3.2 Réduction des déchets et optimisation des consommations : 15% per-exa 45 price 1- Prix des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires (Bpu) appliqué au détail quantitatif estimatif (Dqe) ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 219102-2026 false fa-w-rc none 1 Contrat 26019 Impression magazine services other 79810000 79810000 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality 2-Valeur technique : 2.1 Qualité des échantillons - 15% ; 2.2 Méthodologie de travail, moyens humains et matériels dédiés à la prestation - 10% ; 2.3 Gestion des commandes - 5% per-exa 25 quality 3-Performence environnementale : 3.1 Impact environnemental du transport - 10% ; 3.2 Réduction des déchets et optimisation des consommations : 15% per-exa 45 price 1- Prix des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires (Bpu) appliqué au détail quantitatif estimatif (Dqe) ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 219102-2026 false fa-w-rc none 2 Contrat 26020 Impression autres produits de communication services other 79810000 79810000 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat 2000-01-01Z 26-75455 26-32459 3.2.5 Agglomération Roissy Pays de France Imprimerie RAS Imprimerie RAS 2026-07-30 2026-10-25 160 Impression 95 Impressions des supports de communication Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75455 du 28/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-75455
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglomération Roissy Pays de France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Impressions des supports de communication
Description : La présente consultation concerne les impressions des supports de communication de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Identifiant de la procédure : b44361a9-0d81-47ad-8741-51c2a0e29f8b
Identifiant interne : 26019_020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat a été signé le 22 juillet 2026. Les documents de la consultation sont accessibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux. La durée des accords-cadres est de 48 mois à compter de la notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Contrat 26019
Description : Impression magazine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 219102-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique : 2.1 Qualité des échantillons - 15% ; 2.2 Méthodologie de travail, moyens humains et matériels dédiés à la prestation - 10% ; 2.3 Gestion des commandes - 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performence environnementale : 3.1 Impact environnemental du transport - 10% ; 3.2 Réduction des déchets et optimisation des consommations : 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires (Bpu) appliqué au détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Contrat 26020
Description : Impression autres produits de communication
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du contrat, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 219102-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2-Valeur technique : 2.1 Qualité des échantillons - 15% ; 2.2 Méthodologie de travail, moyens humains et matériels dédiés à la prestation - 10% ; 2.3 Gestion des commandes - 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : 3-Performence environnementale : 3.1 Impact environnemental du transport - 10% ; 3.2 Réduction des déchets et optimisation des consommations : 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix des prestations sur la base du bordereau des prix unitaires (Bpu) appliqué au détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,520,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Imprimerie RAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26019
Titre : Contrat 26019
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,520,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Imprimerie RAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 720,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26020
Titre : Contrat 26020
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 98829B82-E037-EECB-CD6601FC5D2D88FE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Agglomération Roissy Pays de France
Numéro d’enregistrement : 53867
Adresse postale : 6 Bis Avenue Charles De Gaulle
Ville : Roissy-En-France
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : DOLL Pascal
Adresse électronique : servicemarches@roissypaysdefrance.fr
Téléphone : 0134290306
Adresse internet : https://www.roissypaysdefrance.fr
Profil de l’acheteur : https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
Numéro d’enregistrement : 2143702
Adresse postale : 6 bis avenue Charles de Gaulle
Ville : Roissy En France
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@roissypaysdefrance.fr
Téléphone : 0134290306
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 98829BD5-F409-185A-793388F3F3E5E1F1
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Imprimerie RAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1799924-1-1-1
Adresse postale : 6 av des tissonvilliers
Ville : Villiers-le-Bel
Code postal : 95400
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.gilant@imprimerie-ras.fr
Téléphone : 0139330108
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Imprimerie RAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1799924-1-2-1
Adresse postale : 6 av des tissonvilliers
Ville : Villiers-le-Bel
Code postal : 95400
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.gilant@imprimerie-ras.fr
Téléphone : 0139330108
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 98924ce1-15ef-43a8-bdbd-6afd5d3af2c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/07/2026
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L’essentiel du marché

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